Conventions collectives

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention collective nationale, Industrie textile	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	431
Convention collective nationale, Industries céramiques de France	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	256
Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	161
Convention collective nationale, Industries de produits alimentaires élaborés	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	360
Convention collective nationale, Ingénieurs et cadres de la métallurgie	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	124
Convention collective nationale, Instruments à écrire et industries connexes	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	165
Convention collective nationale, Miroiterie, transformation et négoce du verre	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	98
Convention collective nationale, Peintres en lettres, graphistes-décorateurs en signalisation, enseignes, publicité peinte	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	74
Convention collective nationale, Personnel des services interentreprises de médecine du travail	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	121
Convention collective nationale, Personnels PACT et ARIM	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	90
Convention collective nationale, Ports de plaisance	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	148
Convention collective nationale, Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	316
Convention collective nationale, Production des papiers, cartons et celluloses, ingénieurs et cadres	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	152
Convention collective nationale, Sociétés d'autoroutes	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	85
Convention collective nationale, Sociétés financières	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	59
Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	201
Convention collective nationale, Téléphériques et engins de remontées mécaniques	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	266
Convention collective nationale, Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	389
Conventions collectives interrégionales, commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	133
Conventions collectives nationales et accords nationaux, Industrie de la fabrication des ciments	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	526
Conventions collectives nationales, Industrie cinématographique, distribution de films	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	196
Conventions collectives nationales, Industries de carrières et de matériaux	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	495
Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	302
Accords, conventions Volume 1	France. Conseil d'État (1799-....), France. Cour de cassation	Éditions l'Hermès	2002	109
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972 modifiée par les avenants du 18 mars 1982, du 12 septembre 1983, du 25 janvier 1990, du 29 janvier 2000 et du 24 octobre 2001	France, Union des industries et métiers de la métallurgie. France	UIMM	2002	40
Convention collective nationale, Agences de presse	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	109
Convention collective nationale, Ameublement, fabrication	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2002	296
Convention collective nationale, Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, topographes, photogrammètres, experts fonciers	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2002	79
Convention collective nationale, Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	197
Convention collective nationale, Commerces de gros	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	182
Convention collective nationale, Entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2002	58
Convention collective nationale, Entreprises du paysage, salariés non cadres	France, France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002)	Direction des Journaux officiels	2002	85
Convention collective nationale, Espaces de loisirs, d'attractions et culturels, anciennement Parcs de loisirs et d'attraction	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	231
Convention collective nationale, Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	307
Convention collective nationale, Grands magasins et magasins populaires	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	125
Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	119
Convention collective nationale, Huissiers de justice, personnel	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	125
Convention collective nationale, Industrie de la chaussure et des articles chaussants	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	266
Convention collective nationale, Industries de la conserve	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	303
Convention collective nationale, Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2002	164