Conventions collectives

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention collective nationale, Coopératives de consommation	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	121
Convention collective nationale, Distributeurs conseils hors domicile	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2004	217
Convention collective nationale, Distributeurs conseils hors domicile	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	219
Convention collective nationale, Entrepreneurs de spectacles et artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	36
Convention collective nationale, Entreprises d'accouvage et de sélection	France, France. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales	Direction des Journaux officiels	2004	127
Convention collective nationale, Entreprises d'architecture	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	88
Convention collective nationale, Entreprises de crédit immobilier	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	55
Convention collective nationale, Fabrication du verre à la main, semi-automique et mixte	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	102
Convention collective nationale, Industrie de l'habillement, industrie de la bretelle et de la ceinture	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2004	399
Convention collective nationale, Industrie des cuirs et peaux	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	195
Convention collective nationale, Industrie textile Tome II	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	431
Convention collective nationale, Les métiers du verre	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	116
Convention collective nationale, Notariat	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	135
Convention collective nationale, Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2004	172
Convention collective nationale, Organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	87
Convention collective nationale, Personnel des sociétés coopératives d'HLM	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	45
Convention collective nationale, Personnels des agences générales d'assurances	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	48
Convention collective nationale, Sucreries, sucreries-distilleries, raffineries de sucre	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2004	262
Conventions collectives nationales et accord national, Édition de musique	France	Direction des Journaux officiels	2004	130
Conventions collectives nationales, Agences de voyages et de tourisme	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2004	155
Conventions collectives nationales, Enseignement privé	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	183
Conventions collectives nationales, Importation charbonnière	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	157
Conventions collectives nationales, Équipements thermiques	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	271
Hospitalisation privée	France	Direction des Journaux officiels	2004	391
Rapport d'information sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Patrice Martin-Lalande	Assemblée Nationale	2004	102
Accord collectif national du 18 juillet 1963 étendu par arrêté du 25 avril 1985, Maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés, "gérants mandataires"	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	48
Convention collective interrégionale, Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	146
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique	France, Les Entreprises du médicament. Paris	SEFEFIM	2003	73
Convention collective nationale des industries chimiques	France	[Chimie promotion]	2003	30
Convention collective nationale et ses annexes, Entreprises de propreté	France	[Éd. de la propreté]	2003	208
Convention collective nationale, Activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	252
Convention collective nationale, Animation	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	166
Convention collective nationale, Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	156
Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	283
Convention collective nationale, Casinos	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	82
Convention collective nationale, Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	150
Convention collective nationale, Entreprises de courtage d'assurances et-ou de réassurances	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	111
Convention collective nationale, Entreprises de spectacles vivants, théatres privés	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	261
Convention collective nationale, Fourrure	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	96
Convention collective nationale, Ganterie de peau	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2003	102