Conventions collectives

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Accord collectif national, Maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés, gérants mandataires	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	47
Accords nationaux interprofessionnels, Voyageurs, représentants, placiers	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	48
Accords nationaux professionnels	France, Syndicat national de l'industrie pharmaceutique. France	Syndicat national de l'industrie pharmaceutique	2000	139
Accords nationaux, Entreprises de travail temporaire	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	556
Convention collective de la banque	Association française des banques, France	AFB diff.	2000	91
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956 modifiée	France, Syndicat national de l'industrie pharmaceutique. France	Syndicat national de l'industrie pharmaceutique	2000	78
Convention collective nationale de l'édition	Syndicat national de l'édition. France	Syndicat national de l'Édition	2000	95
Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes, n ° 3170	France	SAMERA	2000	93
Convention collective nationale, Ameublement	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	163
Convention collective nationale, Ameublement, fabrication	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	248
Convention collective nationale, Animation socioculturelle	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	135
Convention collective nationale, Audio-vidéo informatique	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	80
Convention collective nationale, Banque	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	119
Convention collective nationale, Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	212
Convention collective nationale, Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	156
Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseil	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	202
Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers, entreprises occupant jusqu'à dix salariés	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	206
Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers, entreprises occupant plus de dix salariés	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	141
Convention collective nationale, Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	134
Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	120
Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et-ou de réassurances	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	150
Convention collective nationale, Cabinets et cliniques vétérinaires	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	58
Convention collective nationale, Cafétérias et assimilés, chaînes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	43
Convention collective nationale, Caves coopératives vinicoles et leurs unions	France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002)	Direction des Journaux officiels	2000	178
Convention collective nationale, Centres de gestion agréés	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	83
Convention collective nationale, Centres sociaux et socioculturels	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	172
Convention collective nationale, Coiffure	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	302
Convention collective nationale, Commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	65
Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, France. Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	128
Convention collective nationale, Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	125
Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	60
Convention collective nationale, Commerces de gros	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	187
Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	144
Convention collective nationale, Confiserie, chocolaterie, biscuiterie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	117
Convention collective nationale, Enseignement privé à distance	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	34
Convention collective nationale, Entrepositaires-grossistes en boissons	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	188
Convention collective nationale, Entreprises artistiques et culturelles	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	319
Convention collective nationale, Entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	61
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	243
Convention collective nationale, Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	283