Conventions collectives

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Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention collective nationale, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées	France, France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002), France. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales	Direction des Journaux officiels	2001	53
Convention collective nationale, Laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	140
Convention collective nationale, Maisons d'étudiants	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	96
Convention collective nationale, Manutention ferroviaire et travaux connexes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	276
Convention collective nationale, Manutention portuaire	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	183
Convention collective nationale, Navigation de plaisance (entreprises relevant de la)	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2001	220
Convention collective nationale, Négoce en fournitures dentaires	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	63
Convention collective nationale, Négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	146
Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	55
Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	165
Convention collective nationale, Organismes de formation	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social	Direction des Journaux officiels	2001	96
Convention collective nationale, Parfumerie esthétique	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	79
Convention collective nationale, Personnel des cabinets médicaux	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	101
Convention collective nationale, Personnels des agences générales d'assurances	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	156
Convention collective nationale, Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	113
Convention collective nationale, Plasturgie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	361
Convention collective nationale, Production cinématographique	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	386
Convention collective nationale, Professions de la photographie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	82
Convention collective nationale, Promotion-construction	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	95
Convention collective nationale, Prothésistes dentaires et personnels des laboratoires de prothèses dentaires	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	87
Convention collective nationale, Pâtisserie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	143
Convention collective nationale, Radiodiffusion, accord d'étape	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	71
Convention collective nationale, Restauration ferroviaire	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	56
Convention collective nationale, Restauration rapide	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	194
Convention collective nationale, Services de l'automobile	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	606
Convention collective nationale, Sociétés d'assistance	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	146
Convention collective nationale, Sociétés d'assurances	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	361
Convention collective nationale, Thermalisme	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	93
Convention collective nationale, Transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique, ingénieurs et cadres	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	148
Convention collective nationale, Transports routiers et activités auxiliaires du transport	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	988
Convention collective nationale, Travaux publics Tome III	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	127
Convention collective nationale, Télécommunications	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	133
Convention collective nationale, Établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	384
Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	343
Convention collective nationale, Établissements privés sanitaires et sociaux, UHP	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	239
Conventions collectives nationales, Cabinets d'avocats, personnel salarié, avocats salariés	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	281
Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	285
Conventions collectives, Presse quotidienne régionale et départementale	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	194
La convention collective des transports routiers et des activités du transport en 32 fiches simplifiées	Jacques Chastel	Éd. SEJT	2001	65
Traité des contrats	François Gaudu, Jacques Ghestin, Raymonde Vatinet	LGDJ	2001	625