Conventions collectives

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention collective nationale, Entreprises de la publicité et assimilées	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	176
Convention collective nationale, Entreprises de prévention et de sécurité	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	216
Convention collective nationale, Entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	249
Convention collective nationale, Exploitations frigorifiques	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	164
Convention collective nationale, Fleuristes, vente et services des animaux familiers	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	108
Convention collective nationale, Immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc.	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	144
Convention collective nationale, Industrie des panneaux à base de bois	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	143
Convention collective nationale, Industrie du pétrole	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	197
Convention collective nationale, Industrie laitière	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	240
Convention collective nationale, Industries céramiques de France	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	240
Convention collective nationale, Industries de cartonnage	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social	Direction des Journaux officiels	2000	247
Convention collective nationale, Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	159
Convention collective nationale, Industries et commerces de la récupération	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	263
Convention collective nationale, Inspection d'assurances	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	240
Convention collective nationale, Institutions de retraites complémentaires	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	109
Convention collective nationale, Journalistes	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	134
Convention collective nationale, Laboratoires cinématographiques et sous-titrage	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	60
Convention collective nationale, Maisons à succursales de vente au détail d'habillement	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	126
Convention collective nationale, Mareyeurs-expéditeurs	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	87
Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	32
Convention collective nationale, Oeufs et industries en produits d'oeufs	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	65
Convention collective nationale, Optique-lunetterie de détail	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	86
Convention collective nationale, Organismes de tourisme	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2000	77
Convention collective nationale, Parcs de loisirs et d'attractions	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	199
Convention collective nationale, Personnel de la reprographie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	66
Convention collective nationale, Personnel des centres équestres	France, France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002), France. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales	Direction des Journaux officiels	2000	158
Convention collective nationale, Personnel des entreprises de restauration de collectivités	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	250
Convention collective nationale, Pharmacie d'officine	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social	Direction des Journaux officiels	2000	191
Convention collective nationale, Poissonnerie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	115
Convention collective nationale, Pompes funèbres	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	215
Convention collective nationale, Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	162
Convention collective nationale, Production des papiers, cartons et celluloses, ingénieurs et cadres	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	132
Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	268
Convention collective nationale, Pâtisserie	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	142
Convention collective nationale, Répartition pharmaceutique	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	201
Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	67
Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	89
Convention collective nationale, Théâtres privés	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	247
Convention collective nationale, Tourisme social et familial	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	148
Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2000	163