Concessions (commerce de détail) -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées32

Période1983–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La franchise en Belgique	Jean Samper, Manon De Neubourg, Patrick Kileste	Larcier intersentia	2023	156
Les conflits judiciaires dans les contrats de franchise	Bureau d'économie théorique et appliquée. Strasbourg, Centre Max Weber. Bron, Rhône. Saint-Étienne, Laboratoire Coactis. Lyon. Saint-Étienne, Marc Fréchet, Mission de recherche Droit et justice. France, Odile Chanut	Mission de recherche Droit & justice	2020	190
Droit de la franchise	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2017	315
Concession de vente	Marc Wagemans	Bruylant	2014	232
Contrat de franchise	Cécile Staudt, Patrick Kileste	Bruylant	2014	217
Le contrat de franchise	Pierre Demolin, Véronique Demolin	Larcier	2011	193
Droit de la franchise	Cyril Grimaldi, Olga Zakharova-Renaud, Serge Méresse	Litec-LexisNexis	2010	329
Ouvrir ou reprendre une franchise	Mélanie Dorion	Studyrama-Vocatis	2010	147
Théorie et pratique du droit de la franchise	François-Luc Simon	Joly éd.-Lextenso éd.	2009	593
Le droit de la franchise	Yves Marot	Gualino	2003	154
Les contrats de franchisage	Michel Zoïa, Philippe Le Tourneau	Litec	2003	309
Les contrats de franchise et de management à l'épreuve du droit des sociétés	Karim Torbey	LGDJ	2002	363
La franchise	Fabio Pettinato, Nelly Turrini	De Vecchi	2001	146
Le droit de la franchise	Hubert Bensoussan	Éditions Apogée	1997	315
Guide de la franchise	Chambre de commerce et d'industrie. Bas-Rhin	Chambre de commerce et d'industrie	1996	—
La réglementation européenne et le contrat de distribution	Euro info centre. Ile-de France	Euro-Info-Centre	1995	41
Le contrat-cadre 2	Alain Ronzano, Alain Sayag, Centre de recherche sur le droit des affaires. Paris	Litec	1995	519
Les réseaux de distribution	Laurence Amiel-Cosme	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1995	404
Guide du franchisage	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	1994	—
La concession commerciale exclusive	Philippe Le Tourneau	Economica	1994	112
Le franchisage	Philippe Le Tourneau	Economica	1994	112
Politique de la concurrence et restrictions verticales	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1994	275
La franchise	Jean-Marie Leloup	Delmas	1991	331
Guide juridique de la concession commerciale exclusive	Chambre de commerce et d'industrie. Bas-Rhin	Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin	1989	71
Guide juridique de la franchise	Chambre de commerce et d'industrie. Bas-Rhin	Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin	1989	—
La nature juridique du contrat de franchise	Paul-André Mathieu	Y. Blais	1989	180
Les procédures européennes du droit de la concurrence et de la franchise	Olivier Gast	Éditions Jupiter	1989	377
Comment notifier un contrat de franchise à la Commission des Communautés européennes	Centre international de réalisation et d'animation technique des études et métiers, Méziane Benarab	CIRATEM	1987	—
Le Contrat de franchisage	Philippe Bessis	Montchrestien	1986	121
Les Contrats de dépendance	Georges Virassamy	Librairie générale de droit & de jurisprudence	1986	334
Les Contrats de franchise	Centre d'étude de la commercialisation et de la distribution. France	CECOD	1986	112
Droit et pratique de la franchise	Jean-Marie Leloup	impr. de J. Delmas	1983	—