Chose jugée — 14 œuvres

Chose jugée

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées14

Période1836–2020

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'homologation judiciaire des actes juridiques	Essodjilobouwè Peketi	Mare & Martin	2020	478
L'autorité de la chose interprétée des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme	Christos Giannopoulos	A. Pedone	2019	658
L'autorité de la chose jugée devant l'arbitre du commerce international	Basile Zajdela, Pierre Mayer	Bruylant	2018	435
L'autorité de la chose jugée en droit de l'Union européenne	Araceli Turmo	Bruylant	2017	581
L'autorité de la chose jugée	Dominique Loriferne, France. Cour de cassation, Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Département de recherche Justice et procès. Paris, Loïc Cadiet, Rencontres de procédure civile (02 ; 2011 ; Paris)	IRJS éd.	2012	177
L'irrévocabilité de la chose jugée en droit privé	Cédric Bouty, Jean-Louis Bergel	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2008	528
L'article 62, alinéa 2 de la Constitution du 4 octobre 1958	Valérie Bacquet-Bréhant	LGDJ	2005	462
La réception des jugements étrangers dans l'ordre juridique français	Hélène Péroz	LGDJ	2005	310
L'autorité de la chose jugée en droit international public	Alain Pellet, Leonardo Nemer Caldeira Brant	LGDJ	2003	396
L'efficacité substantielle des jugements civils	Corinne Bléry, Jacques Héron	LGDJ	2000	397
L'autorité des décisions de justice constitutionnelles et européennes sur le juge administratif français	Joël Andriantsimbazovina	LGDJ	1998	663
L'autorité de chose décidée	Roger-Gérard Schwartzenberg	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1969	453
De l'Action publicienne en droit romain	Ferdinand Dollinger, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Typographie de G. Silbermann	1858	376
Thèse pour obtenir le grade de docteur en droit publiquement soutenue le vendredi 20 mai 1836 à midi [ Faculté de droit de Strasbourg ]	Gustave Silbermann, Justin Charles Barbier, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	impr. de G. Silbermann	1836	34