Abus de droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées30

Période1862–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les dispositifs anti-abus en droit fiscal international	Simon Rio	Éd. l'Harmattan	2024	719
L'abus de droit fondamental	Jonas Guilbert, Xavier Bioy	LGDJ	2023	482
L'abus de droit en droit international public	Marie Lemey	LGDJ	2021	477
L'abus dans l'exécution du contrat	Afef Hasnaoui Chafiaa	Éd. l'Harmattan	2020	354
La rupture du contrat de travail pour motif grave Tome 1	Viviane Vannes	Anthemis	2019	367
Les abus de l'arbitrage commercial international	Daniel Levy	Éd. l'Harmattan	2015	623
L'abus de droit en droit de l'Union européenne	Joël Molinier, Raluca Nicoleta Ionescu	Bruylant	2012	585
Violence et droit	Institut d'études de droit public. Journée d'études. Sceaux, Hauts-de-Seine (05 ; 2011 ; Sceaux, Hauts-de-Seine)	Éd. l'Harmattan	2012	175
L'abus de droit en droit constitutionnel	Laurent Eck	Éd. l'Harmattan	2010	691
La rupture abusive du contrat de travail	Laurent Dear, Viviane Vannes	Bruylant	2010	694
Les abus de majorité, de minorité et d'égalité	Anne-Laure Champetier de Ribes-Justeau, Jean-Jacques Daigre	Dalloz	2010	502
L'abus de droit en droit fiscal tunisien	Maysoun Bouzid	Les éditions Publibook	2008	147
La notion d'abus de droit pour le juge judiciaire de l'impôt	Bernard Hatoux, Pierre Fernoux, Yohann Bénard	EFE	2007	95
L'abus dans les contrats conclus entre professionnels	Audrey Cathiard	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2006	589
Les libertés de l'esprit de l'enfant dans les rapports familiaux	Marie-Philomène Gil-Rosado	Defrenois	2006	363
L'abus dans les relations de droit privé	Centre de droit économique. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Stéphanie Moracchini-Zeidenberg	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	484
Enfermez-les tous !	Catherine Derivery, Philippe Bernardet	Robert Laffont	2002	314
L'exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes	Sylvie Lebreton	Litec	2002	750
Asiles de la honte	Pascal Colombani	Éd. Carnot	2001	180
Les clauses abusives et la théorie de l'abus de droit	Abbas Karimi	LGDJ	2001	414
L'abus dans le contrat	Philippe Stoffel-Munck	LGDJ	2000	649
Le trouble en droit privé	Caroline Guillemain, Institut de droit des affaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Philippe Conte	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	2000	545
Abus de droit et droit d'auteur	Christophe Caron	Litec	1998	341
L'abus dans la fixation du prix	Alain Couret	École supérieure universitaire de gestion	1996	3
L'abus du droit syndical	Pascal Bathmanabane	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1993	279
L'abus de droit et les concepts équivalents	Colloque de droit européen (19 ; 1989 ; Luxembourg), Conseil de l'Europe. Direction des affaires juridiques, Nikitas Aliprantis	Conseil de l'Europe, Service de l'édition et de la documentation	1991	21
L'abus de droit et les concepts équivalents	Colloque de droit européen (19 ; 1989 ; Luxembourg), Conseil de l'Europe, Conseil de l'Europe. Direction des affaires juridiques	Conseil de l'Europe, Service de l'édition et de la documentation	1990	177
La théorie de l'abus de droit et la jurisprudence administrative	Eugène Desgranges, Louis Dubouis	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1962	471
De l'esprit des droits et de leur relativité	Louis Josserand	Dalloz	1939	454
Acte public pour le doctorat présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement le samedi 7 juin 1862, à midi	Alexandre Moll, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	impr. de Huder	1862	164