SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

1 651 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de Vve F. Muguet et H. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... qui permet à tous les seigneurs des terres et fiefs où les droits d'échange ont esté acquis par des particuliers de les retirer et réunir à leurs fiefs, en remboursant les acquéreurs... [Enregistrée au Parlement.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet1715
← PrécédentPage 2 / 56 · 1 651 résultatsSuivant →
4
Déclaration... qui règle les droits des 60 anciens officiers jurezvendeurs et controlleurs de vins et autres boissons... de ParisFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17158
Déclaration... qui supprime le titre et les fonctions de l'office de garde et dépositaire des registres du controlle des exploits, des actes sous signature privée et insinuations laïques... de ParisFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17154
Déclaration... qui unit à la communauté des inspecteurs des porcs à Paris la charge de receveur de leurs droits... [Enregistrée au Parlement le 27 mars 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17154
Déclaration... qui unit à la communauté des officiers essayeurs d'estain à Paris les deux charges d'essayeurs. marqueurs, visiteurs et controlleurs des ouvrages d'estain créés par édit ... de janvier 1713... [Enregistrée au Parlement le 31 mai 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17154
Edit portant suppression des offices de commissaires et greffiers aux inventaires... Registré [en Parlement] en vacations le 15 octobre, Chambre des Comptes le 8 novembre et Cour des Aydes le 20 décembre 1714Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17158
Edit... portant création de 500.000 livres de rentes au denier 16, sur les droits de controlle des actes de notaires, petits-sceaux et insinuations laïques, avec l'Estat de la somme de 850.000 livres qui doit estre payée par chacun an... Registré en Parlement le 20 mars 1715Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171511
Edit... portant suppression des offices de secrétaires du Roy près les cours et les chancelleries présidiales et d'autres officiers, et création de nouveaux offices, avec l'Estat de fixation de la finance desdits offices créez par ledit édit... [Enregistré au Parlement.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171516
Lettres d'érection de la baronnie de Frontenay en duché-pairie, sous le nom de Rohan-Rohan... [Enregistrées au Parlement le 18 décembre 1714.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17155
Lettres patentes qui ordonnent des coupes extraordinaires dans les bois de plusieurs communautez laïques et ecclésiastiques... Registrées en Parlement le 27 mars 1715Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171512
Lettres patentes qui ordonnent l'exécution de l'ordonnance du Roy Henri II, qui a fixé le muid de vin à 37 setiers et demy... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17157
Lettres patentes sur arrest [du Conseil, ci-inclus, du 21 mai 1715] portant fixation de la taille de la paroisse d'Avon, ancienne paroisse de Fontainebleau, à la somme de 200 livres, sans pouvoir estre augmentée... [Enregistrées à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides les 1er et 12 juillet 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17154
Lettres patentes... qui confirment les privilèges de la Chambre des Comptes de Blois... [Enregistrées au Parlement le 13 mars 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17153
Édit de suppression, tant des annoblissemens par lettres que des privilèges de noblesse accordez depuis le 1er janvier 1689 aux offices, soit militaires ou de judicature, police et finance, de révocation de tous les privilèges et exemptions aussi attribuez à tous les offices créez depuis le mesme temps, dont la première finance est au dessous de 10.000 livres, et suppression des offices de subdéléguez et leurs greffiers. et de toutes les charges créées dans les élections depuis ledit jour 1er janvier 1689Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171511
Édit du Roy qui attribue de nouvelles taxations au trésorier de ses écuries et livréesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17157
Édit.. qui fixe le nombre des secrétaires du Roy à celui de 340, et qui leur attribue de nouveaux gages et de nouvelles augmentations de gagesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17158
Édit... portant création d'officiers de mareschaussée en la ville de Chollet... [Enregistré au Parlement.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17153
Édit... portant création d'un office de lieutena[n]t général de l'artillerie au département de Champagne et de Brie... Registré en Parlement le 27 février 1715Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17154
Édit... portant création de 10.000 livres de rentes au denier 25 à prendre sur les revenus des bois du Roy... [Enregistré au Parlement.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17153
Édit... portant création de 120.0000 livres de rentes au denier 20, sur les deniers qui sont payez annuellement au Trésor royal par les Estats de la province de Bretagne... [Enregistré au Parlement le 24 juillet 1715]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17154
Édit... portant création de 2.000.000 de livres de rentes au denier 20 sur les pays d'EstatsFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17158
Édit... portant création de 30 nouvelles charges d'huissiers commissaires priseurs vendeurs de meubles pour la ville et banlieue de Paris, et d'une charge de trésorier de la bourse commune des droits, tant desdits 30 nouveaux officiers que des anciens... [Enregistré au Parlement le 10 juillet 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17158
Édit... portant création de 400.000 livres de rentes viagères au denier 12 sur les tailles, avec l'estat de répartition [arrêté au Conseil des Finances le 9 mars 1715]. Registré en Parlement le 20 mars 1715Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171512
Édit... portant création de 500.000 livres de rente au denier 16 sur les tailles, avec l'État de répartition [arrêté au Conseil des Finances le 11 juin 1715]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171511
Édit... portant création de 6 places d'archers par augmentation dans la compagnie du lieutenant criminel de robe. courte de la sénéchaussée de Ponthieu, à la résidence d'Abbeville... [Enregistré au Parlement le 15 mai 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17154
Édit... portant réunion au corps des trésoriers de France au Bureau des Finances de la généralité de Lyon, de l'office de trésorier de France conservateur des gages intermédiairesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17158
Édit... portant suppression de la Caisse des emprunts et création de 5 millions de rentes au denier 25 ... Registré en Parlement le 23 aoust 1715Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171514
Édit... portant suppression de la Caisse des emprunts et création de 5 millions de rentes au denier 25 ... Registré en Parlement le 23 aoust et Cour des Aydes le 26 dudit mois 1715Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171514
Édit... portant suppression des 543.400 livres de rentes viagères, créées par édit... de juin 1714, et création d'un million de livres de rentes au denier 25... [Enregistré au Parlement le 23 août 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171512
Édit... portant suppression des offices d'inspecteurs aux boucheries dans l'étendue de la généralité d'Orléans... [Enregistré au Parlement le 30 août 1715.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17157