SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

471 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Vve F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes sur règlement [donné au Conseil, le 17 mars 1717,] pour manufacture [d'étoffes à Amiens]... [Enregistrées au Parlement le 24 avril 1717.]FranceVve F. Muguet17178
← PrécédentPage 7 / 16 · 471 résultatsSuivant →
Lettres patentes, sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 3 juillet 1717], portant renvoy de procez commencez en la Chambre de Justice [contre Gérard, Boete, Huguet, maire du Pont-Sainte-Marie, Mathieu-Coesar Potonier, commis des droits du sceau et actes des notaires à Tours, Beffroy, Capitaine, Husson et autres officiers de la ville de Marle, Dandeville, Guinet, Fournier et Messager, Jean de La Bat, Armingault et les frères Crétet, marchands de Paris et Lyon, Lasne dit du Chassis, Souperon, Basin et Vernois de Non-journal, subdélégué, Estienne-Pierre Marchant, lieutenant particulier au bailliage de Saint-Dizier, Felloy, Chabailles et autres garde-magasins de vivres à Beauvais, Maubert, maire de Marennes, Prévôt, notaire et controleur des exploits de la généralité de Limoges. Enregistrées au Parlement le 2 août 1717]
France
Vve F. Muguet
1717
4
Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement le 12 may 1717FranceVve F. Muguet171711
Lettres patentes... qui ordonnent que toutes personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient, mesme ceux qui font profession des armes, les prestres, les ecclésiastiques, les laquais et gens de livrée, et tous autres sans exception, privilégiez et non privilégiez, passants sur le pont de l'Hostel-Dieu, payeront sans aucune résistance ny difficulté les droits y spécifiez, sous les peines y portées. [Enregistrées au Contrôle général des finances le 18 juillet 1717, au Parlement le 1er septembre 1717, à la Chambre des Comptes le 15 octobre 1717 et à la Cour des Aides le 20 octobre 1717.]FranceVve F. Muguet1717—
Lettres patentes... qui ratifient le contract d'échange fait entre le Roy et M. le marquis de Nointel [de la terre et seigneurie du Pin, abandonnée au souverain contre les domaines, terres et seigneuries de Noyelles sur la mer, Hyermont, Coutevilles-le-Mesnil. Enregistrées au Parlement le 24 avril 1717]FranceVve F. Muguet17177
Lettres patentes... sur arrest [du Conseil, du 15 mars 1717], concernant plusieurs égouts de Paris... [Enregistrées au Parlement le 12 mai 1717.]FranceVve F. Muguet17174
Lettres patentes... sur arrest [du Conseil, du 29 août 1716,] qui ordonne plusieurs coupes extraordinaires et aménagemens dans la forest de FontainebleauFranceVve F. Muguet17178
(Ordonnance de police qui enjoint aux bouchers d'ouvrer leurs étaux le samedi, et de les tenir fermés le dimanche, jusqu'à la Trinité.)France. Châtelet de ParisVve F. Muguet1717—
Ordonnance de police qui règle le règle le prix de la viande qui sera vendue à l'Hostel-Dieu pendant le Caresme à 7 sols la livre, et les endroits choisis à 8 sols la livreFrance. Châtelet de ParisVve F. Muguet1717—
Règlement par lequel le Roy ordonne que tous les négocians qui feront équiper dans les ports du Royaume des vaisseaux pour des voyages de long cours, dont les équipages seront de 40 hommes et au-dessus, seront obligez d'y embarquer des aumoniers, à peine de 200 l. d'amende. [Enregistré au Parlement le 6 août 1717.]Franceimpr. royale17174
[Sentence du bailliage de Chalons portant défenses d'exposer en vente la. - Lettre d'un curé du diocèse de Châlons à un curé de Rheims]France. Bailliage. Châlons-en-ChampagneVve F. Muguet17178
Édit qui règle la finance, les gages, attributions et fonctions du trésorier de la Maison du RoiFranceVve F. Muguet17178
Édit... portant création de 1.200.000 livres de rentes viagères pour parvenir à l'extinction des billets de l'Etat et de la caisse commune des recettes générales... [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet171710
Édit... portant création de 100.000 livres de rentes viagères sur la ferme des postes, pour les actionnaires de la loterie establie par la déclaration du 21 aoust 1717. [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet17174
Édit... portant défenses à tous graveurs, imprimeurs, libraires et autres, de graver, imprimer, vendre et débiter les formules ou cartouches servant pour les congez des troupes, à peine de galères... [Enregistré au Parlement le 26 août 1717.]FranceVve F. Muguet17173
Édit... portant que la suppression des offices de gardes... des archives du Parlement de Paris est censée comprise dans l'édit... d'aoust 1716... Registré en Parlement, en vacations, le 9 septembre 1716, et 22 janvier 1717FranceVve F. Muguet17174
Édit... portant règlement pour le commerce des colonies françaises... [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet171711
Édit... portant règlement pour les receveurs des tailles des généralitez des pays d'élection... [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet17174
Édit... portant règlement pour les receveurs généraux des finances des généralitez des païs d'élections... [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet17177
Édit... portant réunion au domaine de l'usage de la rivière d'Eure... [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet17177
Édit... portant révocation et suppression de la Chambre de justiceFranceVve F. Muguet17174
Édit... portant suppression d'un des deux offices de controlleurs généraux du domaine, dont estoit pourvu le feu sieur BonnelleFranceVve F. Muguet17173
Édit... portant suppression de plusieurs offices et droits dans les gabelles de France, Lyonnois... [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet17174
Édit... portant suppression de tous les offices de receveurs des fermes et de controlleurs des dépostsFranceVve F. Muguet17174
Édit... portant suppression des 16 offices de distributeurs de papier et parchemin timbré de... Paris... [Enregistré au Parlement le 15 décembre 1717.]FranceVve F. Muguet17174
Édit... portant suppression des inspecteurs des boucheries dans la généralité de Paris... Registré en Parlement le 15 décembre 1717FranceVve F. Muguet17178
Édit... portant suppression des offices créez dans les Monnoyes par édit... de juin 1696, et création d'un directeur et d'un controlleur général des Monnoyes du Royaume... [Enregistré au Parlement le 22 mars 1717.]FranceVve F. Muguet17178
Édit... portant suppression des offices d'inspecteurs aux argues de Paris et de LyonFranceVve F. Muguet17173
Édit... portant suppression des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy et majors des villes, créez par édits d'aoust 1696 et décembre 1708... [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet17174
Édit... portant suppression des offices de greffiers conservateurs et des controlleurs des registres des baptêmes, mariages et sépultures... [Enregistré au Parlement le 8 janvier 1717.]Franceimpr. royale17174