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471 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Vve F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... qui règle le temps dans lequel les particuliers taillables pourront se pourvoir contre leurs taxes d'office... [Enregistrée à la Cour des Aides.]FranceVve F. Muguet17154
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Déclaration... qui règle les droits réservez sur les denrées et marchandises entrant en la ville de Paris, avec le Tarif desdits droits [arrêté au Conseil des Finances le 13 août 1715] ... Registrée en Parlement le 19 aoust 1715FranceVve F. Muguet171518
Harangue faite au Roy par Monseigneur l'évêque d'Auxerre (C.-D.-G. de Caylus), pour la clôture de l'Assemblée générale du clergé, à Vincennes, le 30 octobre 1715Charles-Daniel-Gabriel de Thubières de CaylusVve F. Muguet17154
Harangue faite au Roy sur son avenement à la couronne, & sur la mort du Roy son bisayeulCharles Le Goux de la BerchèreVve F. Muguet17157
Harangue faite au Roy à Versailles, le... 3 juin 1715, pour l'ouverture de l'Assemblée générale du clergé, par Mgr l'archevêque d'Alby [Henri de Nesmond]. - Harangue à Mgr le Dauphin, par mondit seigneur l'archevêqueHenri de NesmondVve F. Muguet171516
Lettre pastorale de Mgr l'évêque de Fréjus, lorsqu'il était sur le point de quitter le gouvernement du diocèseÉglise catholique. Diocèse. Fréjus, Var. Toulon, André-Hercule de FleuryVve F. Muguet171526
Ordonnance de police qui règle le prix de la viande qui sera vendue à l'Hostel-Dieu pendant le Caresme à 8 sols la livreFrance. Châtelet de ParisVve F. Muguet1715—
Édit... portant création de la charge de grand-maistre et surintendant général des postes, courriers et relais de France, et d'autres charges subalternes pour le service des postes... [Enregistré au Parlement en vacations, le 1er octobre 1715.]FranceVve F. Muguet17154
Édit... portant réduction au denier 25 des rentes constituées sur les recettes générales des finances, sur les droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques et autres, et création de payeurs et de controlleurs desdites rentes... [Enregistré au Parlement.]FranceVve F. Muguet171512
Édit... portant réduction au denier 25 des rentes créées au denier 12 sur les taillesFranceVve F. Muguet17154
Édit... portant suppression des 7 offices d'intendans des finances et des 6 offices d'intendans du commerce... Registré en vacations [au Parlement]FranceVve F. Muguet17154
Arrêt du Parlement portant interdiction pendant 3 mois et autres peines contre les officiers des chatellenies pour n'avoir point observé les formalités prescrites par le contrat de la fondation de Nevers et les arrets rendus en conséquenceFrance. Parlement de ParisVve F. Muguet1714—
Bref de notre S.-Père le pape Clément XI, du 17 de mars 1714, aux cardinaux, archevêques et évêques de France, assemblés à Paris en mil sept cent treize et mil sept cent quatorze, sur l'acceptation qu'ils ont faite de la constitution de Sa Sainteté, du 8 de septembre 1713, contre le livre des Réflexions morales sur le Nouveau Testament en français imprimé à Paris en 1693 et 1699, etc.Église catholiqueVve F. Muguet1714—
Déclaration... qui proroge pour deux années la levée du droit de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris, établi en faveur de l'Hôpital Général par la déclaration du 3 décembre 1702Franceimpr. de G. Jouvenel17144
Délibérations de l'Assemblée des cardinaux. archevêques et évêques tenue à Paris en l'année 1713 et 1714 sur l'acceptation de la Constitution en forme de bulle de N. S. P. le pape Clément XIFrance. Assemblée générale du clergéVve F. Muguet171487
Délibérations de l'assemblée des cardinaux, archevêques et évêques tenue à Paris ; en l'année 1713 et 1714, sur l'acceptation de la constitution..., avec la même constitution, en latin et en français, et plusieurs autres actes concernants son exécution et sa publicationFrance. Assemblée générale du clergéVve F. Muguet171487
Edit du Roy portant création de vingt nouvelles charges d'agens de change à Paris. Donné au mois de novembre 1714FranceVve F. Muguet17144
Lettres patentes sur la constitution du pape en forme de bulle, portant condamnation d'un livre intituléFranceVve F. Muguet171426
Procez verbal de l'assemblée des cardinaux, archevêques et évêques tenue à Paris, dans l'archevêché, en l'année mil sept cent treize et mil sept quatorze. Monsieur l'abbé de Broglie agent général du clergé, secrétaireFrance. Assemblée générale du clergéVve F. Muguet1714137
Édit... portant réduction au denier 25 des rentes dûes sur les recettes générales des finances, et création de 500.000 livres de rente au mesme denier sur lesdites recettes générales... Registré en Parlement le 9 may 1714FranceVve F. Muguet17147
Église catholiqueVve F. Muguet171326
(Arrêt de la chambre des vacations ordonnant la continuation par le Lieutenant criminel du Châtelet du procès commencé par le bailli de Vincennes contre certains habitants de cette localité coupables de dégats dans les vignes d'officiers exempts de la taille.)France. Parlement de ParisVve F. Muguet1713—
(Arrêt du Conseil d'Etat concernant le rétablissement de la correspondance par lettres entre la France et l'Angleterre.)France. Conseil d'État (13..-1791)Vve F. Muguet1713—
Déclaration... qui unit les 50 nouvelles charges de marqueurs et contrôleurs de papier aux anciennes... [Enregistrée au Parlement le 5 juillet 1713.]FranceVve F. Muguet17134
(Ordonnance de police qui permet aux bouchers d'ouvrir leurs étaux le dimanche, au lieu du samedi, pendant les chaleurs.)France. Châtelet de Parisimp. de Vve F. Muguet1713—
Édit... portant création de 50 nouveaux offices de controlleurs-visiteurs et marqueurs de papier à Paris ... [Enregistré au Parlement le 8 mars 1713.]FranceVve F. Muguet17134
Analyse du systême de la trituration tel qu'il est décrit, par Mr Hecquet dans son Traité de la digestion & des maladies de l'estomacMichel Procope-CouteauxVve F. Muguet1712—
(Arrêt de la Cour de Parlement concernant le commerce des bestiaux entre les marchands forains et les bouchers.)France. Parlement de ParisVve F. Muguet1712—
Déclaration... qui unit à la communauté des marqueurs-visiteurs de papiers la charge de receveur de leurs droits... [Enregistrée au Parlement le 30 décembre 1711.]FranceVve F. Muguet17124
Edit du Roy Henry II sur les femmes qui cèlent leur grossesseFranceVve F. Muguet17122