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Lettres patentes... qui ordonnent la perception du don gratuit en Guienne, avec le Tarif des droits à ce relatifs arrêté au Conseil [le même jour]. Avec l'Arrêt de registre [du Parlement de Toulouse,] du 8 mai 1771FranceVve B. Pijon1769
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Mandement... qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme de la reineÉglise catholique. Diocèse. Rieux-Volvestre, Haute-GaronneVve B. Pijon1768—
Mandement... qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme de la reineEglise catholique. Diocèse. Lombez, Gers (1317-1801)Vve B. Pijon1768—
Mandement... qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme de la reine. (Donné à St-Lizier.)Église catholique. Diocèse. Pamiers, AriègeVve B. Pijon1768—
Mandement... qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme de la reine. (Donné à Toulouse.)Église catholique. Diocèse. Lodève, Hérault (03..-1801), Jean-Félix-Henri de FumelVve B. Pijon176812
Édit... portant règlement sur l'administration de la justice dans le Vivarais et le Gévaudan, avec l'arrêt de registre [du Parlement de Languedoc] du 20 mai 1767FranceVve B. Pijon176721
Mandement... pour faire faire des prières pour le repos de l'âme de feu Mgr le dauphinEglise catholique. Diocèse. Mirepoix, Ariège (1317-1801)impr. de Vve B. Pilon1766—
Mandement... qui ordonne des prières pour le repos de l'âme de Mgr le Dauphin. (Donné au château d'Alan.)Eglise catholique. Diocèse. Saint-Bertrand-de-Comminges, Haute-GaronneVve B. Pijon17664
Mandement... qui ordonne des prières pour le repos de l'âme de Mgr le dauphinEglise catholique. Diocèse. Saint-Bertrand-de-Comminges, Haute-GaronneVve B. Pijon17664
Mandement... qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme de feu Mgr de dauphinÉglise catholique. Diocèse. Rieux-Volvestre, Haute-Garonne, Jean Marie de CatellanVve B. Pijon1766—
Mandement... qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme de feu Mgr le DauphinEglise catholique. Diocèse. Lombez, Gers (1317-1801), Jacques Richier de CerisyVve B. Pijon1766—
Mandement... qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme de feu Mgr le dauphinEglise catholique. Diocèse. Lombez, Gers (1317-1801)Vve B. Pijon1766—
Arrest... du parlement... qui supprime un imprimé ayant pour titreFrance. Parlement de DauphinéVve B. Pijon17656
Lettres patentes... qui dérogent, pour la province de Languedoc, à l'édit de 1755, concernant les procureurs du Roi de police aux bureaux de police et aux hôtels de ville... Avec l'arrêt de registre [au Parlement de Languedoc] du 8 mai 1765FranceVve B. Pijon17654
Édit... concernant la société des Jésuites...FranceP.-G. Simon17643
Plaidoyer de M. le procureur général du roi au Parlement de Toulouse (de Catilhon) dans les audiences des 8, 11 et 17 février 1763, sur l'appel, comme d'abus, par lui relevé de l'Institut et Constitutions des soi-disant JésuitesDe CatilhonVve B. Pijon1763199
Règlement pour les ordresEglise catholique. Diocèse. Toulouse, Étienne-Charles de Loménie de BrienneVve B. Pijon17637
Lettres patentes... [confirmant l'établissement du séminaire d'Amiens et autorisant l'évêque à lever une contribution de 3.000 livres par an sur les bénéfices du diocèse au profit dudit séminaire]France—168411
[Recueil de divers arrêts du Conseil, du parlement de Toulouse et ordonnances de Messieurs les capitouls, concernant le corps du commerce de Toulouse]France. Parlement de ToulouseVve B. Pijon164324
[Extraits d'arrêts du Parlement de Paris, concernant le refus des sacrements.]France. Parlement de Paris—15427