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90 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les scandales juduciairesMarc LapierreVidecoq1884139
Loi du 23 mars 1855, annotée par Félix Berriat St-Prix
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Félix Berriat-Saint-Prix
Videcoq
1856
12
Notes théoriques sur le Code civilFélix Berriat-Saint-PrixVidecoq1856892
Variétés instructives, sérieuses et amusantes sur les procès...Philippe DesneufbourgsVidecoq185572
Loi de 1844 sur la police de la chasse, texte et commentaire, par le Bon Dufour,...Gustave DufourVidecoq185396
Nouveau Formulaire de procédure civile, commerciale et criminelle... par M. Bioche,... 2e tirageCharles Jules Armand BiocheVidecoq1852614
Dictionnaire des juges de paix et de police... par M. Bioche,...Charles Jules Armand BiocheVidecoq1851—
De l'Organisation de la magistrature administrative, par M. H. de Sainte-Hermine,...Hélie de Sainte-HermineVidecoq18492
Traité des faillites et banqueroutesPierre-Sébastien Boulay-Paty, Jacques Marie BoileuxVidecoq1849—
Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises... par M. Anthoine de Saint-JosephFortuné Anthoine de Saint JosephVidecoq1847—
Histoire du droit romain ou Introduction historique à l'étude de cette législationCharles GiraudVidecoq1847512
De la Prescription en matière de partage d'ascendant, par M. Laurent (de l'Ardèche)...Paul-Mathieu LaurentVidecoq184642
Examen critique du nouveau projet de loi sur le cadastre comparé au système du terrier perpétuel, par M. Félix de Robernier,...Félix de RobernierVidecoq184663
Mémoire sur l'organisation de l'enseignement du droit en Hollande et sur les garanties d'instruction juridique exigées, dans ce pays, des aspirants à certaines fonctions ou professions, par M. Blondeau,...Jean-Baptiste-Hyacinthe BlondeauVidecoq1846208
Études sur les formalités nécessaires à la publicité des privilèges et hypothèques et sur la classification des privilègesFerdinand LaignelVidecoq1846206
Code composéde la Gironde AmbaudVidecoq1845—
Code composéde la Gironde AmbaudVidecoq1845—
Dictionnaire de procédure civile et commerciale... par M. Bioche,... M. Gouget,... et plusieurs magistrats...Charles Jules Armand BiocheVidecoq1845—
Code de commerce expliqué par ses motifs par des exemples et par la jurisprudence... 7e édition, augmentée du texte des arrêts-principes et de l'explication de la loi de 1838 sur les faillites, par J.-A. Rogron,...Joseph-André RogronVidecoq18441034
Manuel du droit public ecclésiastique françaisAndré Marie Jean Jacques DupinVidecoq père et fils1844—
Traité des faillites et banqueroutes, d'après la loi du 28 mai-8 juin 1838...Jérôme EsnaultVidecoq1843—
Formules et modèles des actes et contrats accompagnés de tableaux synoptiques, ou Cours de rédaction notariale, par N.-H. Cellier,... 2e édition, augmentée de douze tableaux de concordance du calendrier grégorien et républicain, de la loi du 2 juin 1841 sur les ventes judiciaires, etc.Narcisse-Honoré Cellier-DufayelVidecoq1842560
Guide pour l'étude des examens de droit... par F. Berriat Saint-Prix,... 2e édition...Félix Berriat-Saint-PrixVidecoq1842280
Réponse aux partisans de l'abolition de la peine de mortJean HubertVidecoq1842127
Tarif général des actes de procédure expliqué par le rapprochement des textes, ou Code de procédure civile... par A.-F. Teulet et Urb. Loiseau,...Auguste François TeuletVidecoq1842416
Commentaire de la loi du 25 juin 1841 sur les ventes aux enchères de marchandises neuves d'après les débats législatifsFrançois Xavier Galouzeau de VillepinVidecoq1841176
Essai sur l'histoire du droit privé des Romains, par A. GuérardA GuérardVidecoq1841496
Formulaire de procédure civile et commerciale... par M. Bioche,... M. Pelletier,...Charles Jules Armand BiocheVidecoq1841322
Juillet 1841. Codes Teulet et Loiseau. Loi du 2 juin 1841 sur les ventes judiciaires de biens immeubles. - Suivie des lois du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ; du 14 juin 1841 sur la responsabilité des capitaines de navire ; du 25 juin 1841 sur les ventes à l'encan ; et du même jour sur les ventes des offices...FranceVidecoq1841—
Les codes tenus toujours au courant des changements de la législationAuguste François Teulet, Urbain LoiseauVidecoq1841848