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28 œuvres

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Le cri du silenceSoizik MoreauS. Moreau199568
Harangue faicte au roy par M. le marquis de La Force au nom de Messieurs de Béarn, pour les conclusions des affaires de la dicte province
Jacques-Nompar de Caumont de La Force
S. Moreau
1620
13
Harangue faicte au roy, par Monsieur le marquis de La Force au nom de Messieurs de Béarn, pour les conclusions des affaires de ladicte provinceJacques-Nompar de Caumont de La ForceS. Moreau162013
Arrest de la Cour des aydes portant règlement des salaires ordinaires des messagers pour le port des commissions et autres poursuitesFrance. Cour des aides. ParisS. Moreau16198
Arrest du conseil d'Estat concernant les droits de signatures de roolles des esleus et controolleurs des electionsFrance. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1619—
Arrêt du conseil d'Etat concernant les droits de signatures de rôles des élus et contrôleurs des élections (15 juin 1619)France. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1619—
Le Privilège faict par le Roy aux bourgeois de Paris, pour l'exemption des gens de guerre à sept lieues à la ronde de ParisFranceS. Moreau16196
Règlement faict par messieurs les prévost des marchans et eschevins de la ville de Paris, concernant la vente et distribution du bois et charbon, suyvant la taxe. Le tout pour le soulagement des bourgeoisParisS. Moreau161913
Réglement faict par messieurs le prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, sur la vente et distribution du bois et charbon en ladicte ville de Paris, pour le soulagement des bourgeoisParisS. Moreau16198
Sentences données par M. le lieutenant Civil, pour le rabais des loyers de maisons, suivant la commission de la courFrance. Châtelet de ParisS. Moreau16198
Arrest du conseil d'Estat par lequel les procureurs postulans és eslections et greniers à sel sont maintenus en leurs offices, nonobstant les oppositions et remboursemens offerts par les procureurs des bailliages, seneschaussées... présidiaux et autres sieges...France. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1618—
Arrest du privé conseil portant les droits de signatures de roolles des deux contreroolleurs des tailles de chacune eslection es années hors d'exercice...France. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1618—
Extraict des registres du conseil d'Estat en faveur des controlleurs esleus... qui n'ont encor pourtant communiqué leurs droicts de bourdereau aux officiers de leur eslection ; et des autres controlleurs des aydes et tailles qui n'ont encor jouy des profits ny des honneurs de leur qualité...France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de A. Champenois1618—
L'Enfer des chiquaneurs, par maistre Louis Vrevin,...Louis VrevinS. Moreau161814
L'Enfer des chiquaneurs, par maistre Louys Urevin,...Louis UrevinS. Moreau161814
Lettres patantes... [des 4 août, 26 septembre et 22 octobre 1617] portans permission d'establir dans ceste ville de Paris et autres de ce Royaume des chaizes à bras, pour y faire porter de rues à autres ceux ou celles qui désireront s'y faire porter. Vérifiées en Parlement le 11° décembre 1617FranceS. Moreau161815
Approbation de la saincte messe et des cérémonies de la saincte Église catholique, apostolique et romaine, tirée tant des écrits de maistre Jean Calvin, Théodore de Bèze, que autres sectateurs de notre temps, par Guillaume Pucelle,...Guillaume PucelleS. Moreau161738
Arrest du conseil d'Estat... donné sur l'edict des greffes et commissaires establis en chacune parroisse pour faire les roolles des tailles et autres deniers tant ordinaires qu'extraordinaires et de l'impost du selFrance. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1617—
Arrest du conseil d'Estat... portant reglement pour la jouyssance des cinq droits de signatures attribuez annuellement aux controlleurs des eslections... outre la participation qu'ils doibvent faire par bource commune des signatures, espèces et autres droits des esleus...France. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1617—
Arrêt du conseil d'Estat... portant mesmes droicts, pouvoirs et taxations annuellement aux controlleurs, eleus des elections... que aux attribuez aux presidens et eleus desdites electionsFrance. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1617—
Le Temple de pudicité à la Royne, mère du roy, par I. D. R. G. S. D. R.Jules de RichyS. Moreau161619
Arrests du Parlement de Béarn, pour se venir conjouïr de l'heureux Mariage du Roy, avec la Princesse d'Espagne, avec la déclaration criminelle contre ceux qui prendront les armes contre sa Majesté (26 septembre et 12 octobre 1615)France. Parlement de ParisS. Moreau1615—
Arrests du parlement de Béarn (des 26 septembre et 12 octobre 1615) pour se venir conjouir de l'heureux mariage du roy, avec la princesse d'Espagne, et par lequel sont déclarés criminels de leze Majesté tous ceux qui prendront les armes contre sa MajestéFrance. Parlement de Pauimpr. de S. Millanges16158
Lettre du Roy, envoyée à M. le Premier président, sur l'accomplissement et consommation des mariages ; ensemble, les feux de joye faicts ensuite d'iceux en la ville de BordeauxFranceN. Jullieron16157
Refus faict à monseigneur le prince de Condé par le Sr de Bernaveld au secours qu'il luy demandait de messieurs les EstatsJohan van OldenbarneveltS. Moreau16158
Nouveau règlement du conseil d'Estat pour les advocats...France. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1610—
Articles accordez par le roy à Me Germain Chalange,... pour estre pourveu aux offices tant de nouvelle création que vacquants par mort. (Fait au conseil d'Estat.)France. Conseil d'État (13..-1791)S. Moreau1609—
Advis et remonstrance à MM. les commissaires députez du Roy au faict du commerce, avec les moyens de soulager le peuple des tailles, et autre bien nécessaire pour la police de ce royaume, composé par Barthélemy de Laffemas,...Barthélemy de LaffemasS. Moreau160022