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890 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :chez S. Mabre Cramoisy×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt du Conseil d'état portant rétablissement de huit notaires et cinq procureurs à AbbevilleFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673
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Arrêt du Conseil d'état portant surséance pendant dix mois à toutes poursuites contre les officiers servant dans les troupes de Sa Majesté, pour raison des francs-fiefsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état pour les maladreries de l'apanage de Monseigneur le duc d'OrléansFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui commet M. Hotman pour reapposer scellé en la maison du sieur PelartFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui confirment les règlements des commissaires de la réformation des Eaux et forêts de Normandie pour les CoupesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui interdit le Sr Lecointe, maître particulier des eaux et forets de RouenFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui modère l'évaluation des offices des trésoriers de France, avocats et procureurs du roiFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui ordonne aux recteurs des universites d'apporter au greffe du conseil les titres desdites universités et collègesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui ordonne qu'il sera établi en chacun des sièges de St Pierre sur Dive et de Thury 4 procureurs postulantsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui ordonne que les conseillers secrétaires du roi, audienciers et controleurs des chancelleries près les cours supérieures seront reçus au droit de survivance de leurs officesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui ordonne que les réaux d'Espagne du poids de vingt-un denier huit grains trébuchans, seront exposez à l'avenir pour le prix de soixante sols chacunFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy16734
Arrêt du Conseil d'état qui permet aux marchands drapiers et sergers d'Albi de continuer la fabrique des Cordelats et bagètesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du Conseil d'état qui permet aux ouvriers d'Auvergne de fabriquer leurs etamines de la largeur accoutuméeFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Arrêt du conseil d'Etat portant que les camelots, façon de Bruxelles et Hollande, de la manufacture du sieur Marissal établie à Amiens seront de demi-aune et demi-quart de large au moinsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1673—
Déclaration... portant règlement des appointemens des appellations. Vérifié en Parlement le 24 mars 1673FranceF. Léonard16737
Déclaration... pour faire continuer les exercices au Jardin royal des Plantes. Registrée au Parlement et Chambre des Comptes le 23 mars 1673Franceles imprimeurs ordinaires du Roy16734
Déclaration... pour l'impression et usage des formules dressées en exécution des ordonnances d'avril et aoust 1667, 1669 et 1670. Vérifiée en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 23 mars 1673Francechez S. Mabre Cramoisy16738
Déclaration... qui règle la forme de l'enregistrement des édits, lettres patentes et règlemens concernant les affaires du Roy, dans les compagnies supérieures. Registrée au Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 23 mars 1673FranceF. Léonard16738
Déclaration... qui règle le payement des droits seigncuriaux. Registrée en Parlement et en la Chambre des Comptes le 23 mars 1673Franceles imprimeurs ordinaires du Roy16734
Edit du roi donné en faveur de l'ordre de Notre-Dame du Mont Carmel et de Saint-Lazare de JérusalemFrancechez S. Mabre Cramoisy1673—
Exposition de la doctrine de l'Église catholique sur les matières de controverse, par messire Jacques-Bénigne Bossuet,Jacques Bénigne Bossuetchez S. Mabre Cramoisy1673215
Histoire de l'arianisme depuis sa naissance jusqu'à sa fin, avec l'origine et le progrès de l'hérésie des sociniens... par le P. Louis Maimbourg,Louis Maimbourgchez S. Mabre Cramoisy1673—
L'Académie françoise sous la protection du RoyBernard de La Monnoyechez S. Mabre Cramoisy167310
La Compagnie des Indes orientales. (Liste des marchandises que les directeurs généraux de la compagnie des Indes orientales vendront le 24 octobre 1673 au Havre en public, au plus offrant.)Compagnie royale des Indes Orientales. Francechez S. Mabre Cramoisy1673—
Les Saints désirs de la mort, ou Recueil de quelques pensées des Pères de l'Église, pour montrer comment les chrétiens doivent mépriser la vie et souhaiter la mort, par le R. P. LalemantPierre Lalemantchez S. Mabre Cramoisy1673345
Ordonnance... contre les propriétaires de dix-sept maisons du pont Saint-MichelFrance. Bureau des finances. Parischez S. Mabre Cramoisy16734
Ordonnance... portant qu'à l'avenir il sera délivré des passeports à tous capitaines, maistres et propriétaires de vaisseaux marchands flamans et autres ennemis de S. M., qui voudront faire commerce dans le royaume, en payant par eux un écu pour chacun tonneau du port véritable de chacun vaisseauFrancechez S. Mabre Cramoisy16734
Ordonnance... portant qu'à l'avenir les vaisseaux anglois, suèdois et danois, et ceux de toutes les autres nations neutres, seront libres dans leurs navigations aux conditions portées par ladite ordonnanceFranceF. Léonard16734
Recueil des édits, déclarations et règlemens du Roy, registrez au Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, au mois de mars 1673Francechez S. Mabre Cramoisy1673—
Relation de ce qui s'est passé de plus remarquable aux Missions des Pères de la Compagnie de Jésus, en la Nouvelle-France, les années 1671 & 1672Claude Dablonchez S. Mabre Cramoisy1673264