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890 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :chez S. Mabre Cramoisy×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt du Conseil royal des finances qui révoque la levée des trente sols sur chacun minot de sel dans l'étendue des gabelles de France, Languedoc, Lionnois Provence et DauphinéFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678
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Arrêt du Conseil royal pour le remboursement des deux parties de rentes assignées sur les huit millions des tailles dont Me Balthazar, Charles Boileau et Jacques Sandrier sont payeursFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
(Arrêt du conseil d'Etat en faveur du Sr Melani, abbé de l'abbaye de Beaubec.)France. Grand conseilchez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du conseil privé du Roy, concernant les compétences des lieutenants criminels de l'ancien et du nouveau Châtelet, du lieutenant criminel de robe courte, et du prévôt de l'IleFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
(Arrêt du grand conseil en faveur d'Atto Melani, abbé de l'abbaye de Beaubec.)France. Grand conseilchez S. Mabre Cramoisy1678—
De la Régale, par le sieur Aubery,Antoine Auberychez S. Mabre Cramoisy1678—
Déclaration... portant défenses de saisir les bestiauxFranceF. Muguet16784
Déclaration... pour faire rendre compte aux comptables en demeure de comptes, et pour régler la forme qui sera observée pour la décharge des debets et souffrances... Registrée en la Chambre des Comptes le 19... [novembre 1678.]FranceF. Léonard16784
Déclaration... pour la fixation du prix des offices de judicature ... Registrée ès registres de l'Audiance de la Chancelerie de France le 28 ... [octobre 1678.]Francechez S. Mabre Cramoisy16784
Fables d'Ésope en quatrains dont il y en a une partie au labyrinthe de VersaillesIsaac de Benseradechez S. Mabre Cramoisy1678—
Histoire du grand schisme d'Occident, par le P. Louis Maimbourg,Louis Maimbourgchez S. Mabre Cramoisy1678—
La methode pacifique pour ramener sans dispute les protestans a la vraie foy sur le point de l'eucharistieLouis Maimbourgchez S. Mabre Cramoisy1678—
Lettre de Monsieur Huet à Monsieur de Segrais de l'origine des romansPierre-Daniel Huetchez S. Mabre Cramoisy1678—
Lettres à Madame la Marquise *** sur le sujet de la Princesse de Clèves.Jean Baptiste Henri Du Trousset de Valincourchez S. Mabre Cramoisy1678371
Maximes de Madame la marquise de Sablé et pensées diverses de M. L. D. [l'abbé d'Ailly]Madeleine de Souvré marquise de Sablé, Madeleine de Souvré, marquise de Sabléchez S. Mabre Cramoisy167890
Maximes et pensées diversesMadeleine de Souvré Sabléchez S. Mabre Cramoisy167890
Ordonnance du roi pour l'ouverture des ports du royaume et la liberté du commerce du 7 juin 1678Francechez S. Mabre Cramoisy1678—
Ordonnance... pour l'ouverture des ports du Royaume et la liberté du commerceFrancechez S. Mabre Cramoisy16784
Édit... portant création d'un siège de maistrise particulière des eaux et forests en la ville de Murat en Auvergne... Registré en Parlement le 15 février... [1678.]Francechez S. Mabre Cramoisy16784
Élémens de géométrie, où... l'on peut apprendre ce qu'il faut sçavoir d'Euclide, d'Archimède, d'Apollonius et les plus belles inventions des anciens et des nouveaux géomètres, par le P. Ignace-Gaston Pardies,Ignace-Gaston Pardieschez S. Mabre Cramoisy1678168
Arrêt du Conseil d'Etat portant augmentation du droit de marque sur l'or et sur l'argentFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat portant dèfense aux gardes des roles des offices de France et autres de présenter aucunes lettres de ratification sur les contrats d'acquisitions, partages, cessions etc. dans lesquels le principal n'aura pas été énoncéFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat portant défense aux payeurs des rentes de l'Hotel de ville de Paris de payer celles au dessous de cent livresFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat portant défenses de transporter hors du royaume aucuns blés, froment, méteil et seigle, orges, avoines, bailliarges et généralement tous autres grainsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat portant défenses de transporter ni faire sortir du royaume aucuns blés froment, méteil et seigle par terreFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat pour conserver les blés dans le royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat qui défend à toutes personnes qui disposeront des offices des cours et compagnies supérieures et à ceux qui les acquerront d'excéder le prix de la fixation réglée par l'état de Sa Majesté du 19 mars 1669France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat qui fait défenses aux officiers de la louveterie de faire aucunes publications de chasse aux loups que du consentement de deux gentilshommes de leur départementFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'il sera délivré par les commis du trésorier général de la marine en chacune des villes de La Rochelle, Bordeaux, Nantes etc. des passeports de Sa Majesté à tous capitaines et maîtres de vaisseaux que ses sujets enverront à la pêche des moluës ès mers de Terre Neuve et autres iles et terres de l'Amérique SeptentrionaleFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que l'édit du mois de décembre 1663 portant révocation des hérédités et survivances... seront exécutés selon leur forme et teneurFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1677—