SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Caen... Registrées au Parlement de Rouen le 22 mai [1781]Franceimpr. royale178419
← PrécédentPage 87 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Rouen... Registrées au Parlement de Rouen le 22 mai [1781]
France
impr. royale
1784
6
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Rouen... Registrées au Parlement de Rouen le 22 mai... [1781.]Franceimpr. royale178411
Lettres patentes... portant règlement pour les écoles de chirurgie de Paris... Registrées en Parlement le 20 août [1784]FranceP.-G. Simon17844
Lettres patentes... portant rétablissement des droits de quittance attribués au receveur général des revenus casuels... Registrées en la Chambre des Comptes le 6 avril [1784]Franceet N.-H. Nyon17843
Lettres patentes... portant suppression de la communauté des maîtres-passementiers-brodeurs et leur réunion au corps des marchands fabricans-tissutiers-rubanniers de Paris... Registrées en Parlement le 20 [août 1784]FranceP.-G. Simon17844
Lettres patentes... portant suppression des échoppes... de Paris... Registrées en Parlement le 27 [mai 1784]FranceP.-G. Simon17844
Lettres patentes... portant établissement d'un official à Longwy... Registrées en Parlement le 9 janvier 1784Franceimpr. royale17847
Lettres patentes... portant établissement d'un second marché à tenir le mardi de chaque semaine, dans le bourg de Rambouillet... et prolongation de la durée de chacune des deux foires annuelles accordées d'ancienneté audit bourg, et dont chacune durera trois jours... Registrées en Parlement le 13 juillet [1784]FranceP.-G. Simon17843
Lettres patentes... qui autorisent les administrateurs du Montde-Piété de Metz à faire vendre publiquement les vaisselles et argenteries mises en nantissement qui n'auront pas été retirées dans le délai fixé par l'article V des lettres patentes... de septembre 1781... Registrées en la Cour des Monnoies le 4 septembre [1784]Franceimpr. royale17846
Lettres patentes... qui autorisent les chefs de garnison des... généralités du ressort de la Cour des Aides de Paris à vendre les fruits et effets saisis sur les contribuables, à défaut du payement de leurs impositions... Registrées en la Cour des Aides le 2 juillet [1784]Franceimpr. royale17843
Lettres patentes... qui autorisent les visites... pour la vérification des étoffes, toiles et toileries... Registrées en Parlement [à Douai] le 16 novembre [et au bailliage de Lille le 23 novembre] 1784Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17843
Lettres patentes... qui autorisent les États du Mâconnois à emprunter une somme de 320 000 l. à employer à la navigation de la Saône, et qui leur accorde [sic] une remise de 200 000 l. sur le bail du péage de Mâcon... Registrées en Parlement le 9 juillet [1784]FranceP.-G. Simon17844
Lettres patentes... qui désunissent du corps et Hôtel de ville de Paris l'office de receveur du domaine de ladite ville... Registrées en Parlement le 13 juillet [1784]FranceP.-G. Simon17844
Lettres patentes... qui fixent les limites de la concession des mines d'Allemont faite à Monsieur... Registrées en Parlement le 10 décembre 1784FranceP.-G. Simon17843
Lettres patentes... qui fixent pour l'avenir le traitement de la compagnie de robe courte [du Châtelet]... Registrées en Parlement le 27 mai [1784]Franceimpr. royale17846
Lettres patentes... qui ordonnent l'ouverture d'un emprunt de 4 millions au nom de S. M., pour être employés à achever la construction du monument de Sainte-Geneviève à Paris... Registrées en Parlement le 20 juillet [1784]FranceP.-G. Simon17847
Lettres patentes... qui ordonnent la construction d'une nouvelle halle à la marée à Paris... Registrées en Parlement le 3 septembre [1784]Franceimpr. royale17844
Lettres patentes... qui ordonnent que la longueur des mouchoirs qui se fabriquent dans le Royaume sera égale à la largeur... Registrées en Parlement le 10 décembre... [1784.]FranceP.-G. Simon17843
Lettres patentes... qui rapprochent les payemens des rentes sur l'Hôtel de ville de Paris et les règlent à époques fixes, de semestre en semestre... Registrées en Parlement le 31 [août 1784]Franceimpr. royale17844
Mémoire sur le premier drap de laine superfine du crû de la France, lu à la rentrée publique de l'Académie royale des sciences, le 21 avril 1784, par M. Daubenton,Louis-Jean-Marie Daubentonimpr. royale178413
Mémoire sur les différentes manières d'administrer l'électricité et observations sur les effets que ces divers moyens ont produit, par M. MauduytPierre-Jean-Claude Mauduytimpr. royale1784301
Mémoires concernant diverses questions d'astronomie, de navigation et de physique, lus et communiqués à l'Académie royale des sciences... pour servir de suite à d'autres Mémoires déjà publiés en 1781 par le même auteur [P.-C. Le Monnier]Pierre-Charles Le Monnierimpr. royale178432
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant défenses aux marchands bouchers du village de Chaillot, de laisser écouler le sang de leurs tueries ; et aux propriétaires de maisons dudit village, de diriger l'écoulement des latrines dans les carrièresFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17843
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant que les propriétaires des maisons du village de Chaillot, qui se trouvent assises sur des fouilles de carrières seront tenus de faire faire les travaux pour les soutenir, sinon permis aux locataires de délogerFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17843
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant que les propriétaires et locataires de carrières abandonnées, seront tenus de rapporter leurs permissions, de faire leurs déclarations de l'état actuel desdites carrières pour en être dressé procès-verbal par les officiers de l'administration des carrières, et y être pourvu ; comme aussi de faire entourer le pourtour desdites carrières de murs ou fossés suffisans pour éviter les dangers, sinon qu'il y sera mis des ouvriers à leurs fraisFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17843
Ordonnance du Roi concernant les capitaines de ses vaisseaux lorsqu'ils ne seront pas en activité de serviceFranceP.-G. Simon17844
Ordonnance du Roi concernant les officiers de ses troupes provincialesFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17844
Ordonnance du Roi pour augmenter les appointemens des lieutenans des compagnies de bas officiers et de fusiliers de l'Hôtel royal des Invalides qui sont détachées dans les provinces. Du 16 novembre 1783Franceimpr. royale17843
Ordonnance du Roi pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie et de troupes légères qui auront à l'avenir congé par semestreFranceimpr. royale178412