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Déclaration... concernant les études et exercices des élèves en chirurgie... Registrée en Parlement le 20 août [1784]Franceimpr. royale17846
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Déclaration... concernant les... fiefs bursaux... Registrée en Parlement, en vacations, le 13 octobre 1784, et re-enregistrée... le 26 novembre... [1784.]
France
P.-G. Simon
1784
7
Déclaration... portant règlement pour le mesurage et le prix des bois destinés à l'approvisionnement de Paris, avec diminution des droits sur le charbon de terre... Registrée en Parlement le 3 août [1784]Franceimpr. royale17846
Déclaration... portant réduction d'un dixième dans l'évaluation des droits sur les sucre, café et cire... Registrée en la Cour des Aides le 3 avril [1784]FranceP.-G. Simon17844
Déclaration... qui exclut de la concurrence dans les faillites les sujets du canton de Schaffhouse, ainsi que tous ceux de tous les États du Corps helvétique où la prélation est exercée contre les François... Registrée en la Cour des Adies [sic] le 15 septembre [1784]FranceKnapen et fils17844
Déclaration... qui ordonne que chaque communauté d'orfèvres aura à l'avenir un poinçon de contremarque particulier et invariable... Registrée en la Cour des Monnoies le 26 mai 1784Franceimpr. royale17844
Déclaration... qui ordonne que dans les communautés d'arts et métiers de Lyon dénommées en l'état [arrêté au Conseil le même jour] annexé à ladite déclaration, il sera établi le nombre de maîtres et gardes fixé par icelui... Registrée en Parlement le 9 juillet [1784]FranceP.-G. Simon17848
Déclaration... qui ordonne que les garnitures en cuivre des trémies et mesures servant à la distribution du sel dans les greniers et dépôts de sel du Royaume seront, en cas de réforme, remplacées par d'autres garnitures en fer vernissé... Registrée en la Cour des Aides le 2 juillet... [1784.]FranceP.-G. Simon17844
Déclaration... qui permet aux maîtres orfèvres et à tous artistes qui fondent, travaillent ou emploient les matières d'or et d'argent, d'établir leurs forges et fourneaux ailleurs que dans les boutiques, à la charge de s'y faire autoriser par la Cour des Monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 4 décembre [1784]Franceimpr. royale17844
Examen du cheval écorché antique. [Première] Lettre à M. Bachelier, peintre du Roi, professeur de son Académie de peinture et sculpteurAntoine François Vincentimpr. royale178432
Exposé des expériences qui ont été faites pour l'examen du magnétisme animal, lu à l'Académie des sciences, par M. Bailly, en son nom et au nom de MM. Franklin, Le Roy, de Bory et Lavoisier, le 4 septembre 1784Jean Sylvain Bailly, Benjamin Franklin, Antoine-Laurent de Lavoisier, Jean-Baptiste Le Roy, de BoryMoutard178415
Extrait d'un mémoire adressé par M. Adam,... sur la destruction des mans et des hannetonsJean Adam—1784—
Généralité de Paris. Service des étapes et convois militaires. Circulaire aux subdélégués, officiers municipaux, syndics des villes, bourgs et autres lieux de passage de troupes. Du 1er novembre 1784. (SignéLouis Bénigne François de Bertierimpr. royale17844
[Illustrations de Histoire naturelle générale et particulière] Supplément, tome sixièmeGeorges-Louis Leclerc comte de Buffonimpr. royale1784—
Instruction pour servir à expliquer les principes d'après lesquels ont été exécutés les differens modèles de coiffure, habillement et équipement envoyés à chacun des régimens des troupes à chevalFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale17848
Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux chargés d'inspecter ses troupes d'infanterie à la revue... de juin prochainFranceimpr. royale178414
Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux chargés d'inspecter ses troupes d'infanterie à la revue... de septembreFranceimpr. royale178411
Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux chargés d'inspecter ses troupes de cavalerie à la revue... de juin prochainFranceimpr. royale178415
Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux chargés d'inspecter ses troupes de cavalerie à la revue... de septembreFranceimpr. royale178412
La Colonie, comédie en 2 actes, représentée devant Leurs Altesses Royales, à l'occasion du passage de Sa Majesté Suédoise, à Parme, en 1784, dans le palais de Son Excellence M. le Cte de Flavigny,Nicolas-Étienne Frameryimpr. royale178453
Lettre à M. Sonnerat, 1784Joseph-François Charpentier de Cossignyimpr. royale1784112
Lettres patentes en forme d'édit... qui accordent aux États de la Flandre maritime la régie et perception des droits des quatre-membres par bail de dix années et leur permettent d'emprunter la somme de 10 millions remboursable dans le même terme... Registrées au Parlement de Douai le 13 [août 1784]Franceimpr. royale17847
Lettres patentes sur arrêt [du Conseil, du 20 mai 1783,] en faveur des sieurs Oberkampf et Sarrasin de Maraise, entrepreneurs-propriétaires de la Manufacture royale de toiles peintes établie à Jouy, près Versailles, sur la rivière des Gobelins... Registrées au Parlement le 3 février... [1784.]Franceimpr. royale17844
Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]FranceP.-G. Simon17844
Lettres patentes... concernant le droit de noblesse héréditaire et les privilèges attribués aux 4 offices de secrétaires des finances et greffiers du Conseil privé... Registrées en Parlement le 3 septembre [1784]Franceimpr. royale17843
Lettres patentes... concernant les droits que seront tenus de payer à l'avenir les maîtres orfèvres, pour être admis dans les communautés établies dans les villes où il leur aura été permis de transférer leur domicile... Registrées en la Cour des Monnoies le 14 février 1784Franceimpr. royale17844
Lettres patentes... portant que dans le territoire des villes de Dunkerque, Bourbourg et Gravelines, les réparations, la reconstruction et l'entretien des églises paroissiales du plat pays seront désormais à la charge des décimateurs... Registrées en Parlement le 10 décembre 1784FranceP.-G. Simon17846
Lettres patentes... portant ratification du Contrat d'échange [ci-inclus] passé, le 11 mars 1784, entre le Roi et M. le prince de Condé, par lequel ce prince cède à S. M. les droits de gabelles, tabac, aides, traites, contrôle et autres qui se perçoivent dans le Clermontois, et S. M. cède à M. le prince de Condé 600 000 l. de rente perpétuelle au principal de 12 millions... Registrées en Parlement le 30... [avril, à la Chambre des Comptes le 15 mai, à la Cour des Aides le 17 mai, au Parlement de Lorraine le 29 avril, à la Chambre des Comptes de Lorraine le 28 avril et à la Chambre des Comptes du duché de Bar le 3 mai 1784.]Franceimpr. royale178423
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité d'Alençon... Registrées au Parlement de Rouen le 22 mai [1781]Franceimpr. royale178410
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Bourgogne... Registrées au Parlement de Dijon le 30 avril [1781]Franceimpr. royale17844