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Arrêt du Conseil... relatif aux eaux-de-vie du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17882
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Arrêt du conseil d'état du Roi, qui supprime le privilège du journal Politype
France. Conseil d'État (13..-1791)
impr. royale
1788
2
Chronique de Jehan FroissartJean Froissartimpr. royale1788—
De la Position de l'homme à cheval, envisagé relativement aux arts fondés sur le dessin. Cinquième lettre à M. Bachelier,Antoine François Vincentimpr. royale178856
Décision du Conseil de la guerre, relativement à l'habillementFrance. Conseil de la guerre (1787-17..)impr. royale17884
Décision du roi, concernant l'uniforme des commissaires des guerres & des élèvesFranceimpr. royale17882
Décision provisoire du Roi, relativement aux honneurs militairesFranceimpr. royale17884
Décision provisoire du Roi, relativement aux semestres de ses troupes pour la présente annéeFranceimpr. royale17884
Décision rendue par le roi, concernant l'uniforme des officiers générauxFranceimpr. royale17884
Déclaration... concernant l'office de commissaire aux saisies réelles et les poursuites relatives aux créanciers sur la caisse desdites saisies... Registrée en Parlement le 15 février 1788FranceN.-H. Nyon17888
Déclaration... concernant la convocation des États généraux de la province du Hainaut, de Valenciennes et autres parties y réunies... Registrée au Parlement de Douay le 7 mars [1788]Franceimpr. royale17888
Déclaration... concernant les formes de la répartition et levée des tailles et les contestations y relatives... Registrée en la Cour des Aides le 13 novembre [1788]FranceN.-H. Nyon17888
Déclaration... concernant les recouvremens des anciens commissaires aux saisies réelles... Registrée en Parlement le 7 mars 1788FranceN.-H. Nyon17888
Déclaration... en faveur des curés dépendans de l'Ordre de Malte... Registrée en Parlement le 7 mars 1788Franceimpr. royale17883
Déclaration... pour la Chambre des vacations du Parlement [de Paris]... Registrée en Parlement le 27... [septembre 1788.]FranceN.-H. Nyon17884
Déclaration... qui ordonne que l'assemblée des États généraux aura lieu dans le courant de l'année 1789, et que les officiers des Cours reprendront l'exercice de leurs fonctions... Registrée en Parlement le 25 [septembre 1788]Franceimpr. royale17884
Déclaration... qui permet de substituer les duchés-pairies jusqu'à la somme de 30 000 l. de rente... Registrée en Parlement le 26 février [1788]Franceimpr. royale17883
Détail particulier pour la carte de la Gonave ajoutée en 1788 au "Pilote de l'isle de Saint-Domingue", par M. de Lieudé de Sepmanville,de Lieudé de Sepmanvilleimpr. royale178810
Instruction arrêtée par le Conseil de la guerre relativement à l'administration des vivres & à celle des fourragesFrance. Conseil de la guerre (1787-17..)impr. royale17888
Instruction arrêtée par le Roi concernant les rapports et la correspondance des commandans et intendans des provinces... et généralement tous membres ou employés de l'administration militaireFranceimpr. royale17887
Instruction pour les conseils d'administration des régimens, relativement à l'établissement de leurs hôpitauxFrance. Conseil de la guerre (1787-17..)impr. royale17887
Instruction pour les régimens de troupes à cheval, relativement à l'administration des fourragesFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale178811
Instruction pour un régiment d'infanterie sur la forme du campFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale17886
Instruction provisoire arrêtée par le Roi concernant les revues d'inspection de ses troupes d'infanterieFranceimpr. royale178842
Instruction provisoire arrêtée par le Roi concernant les revues d'inspection de ses troupes à chevalFranceimpr. royale178848
Instruction provisoire arrêtée par le Roi, concernant l'exercice & les manoeuvres des troupes à chevalFranceimpr. royale1788261
Instruction sur les procédés qui devront être suivis par les troupes, relativement à la manutention de leur painFrance. Conseil de la guerre (1787-17..)impr. royale17888
Jugement rendu par Monsieur le lieutenant général de police, qui ordonne l'exécution des réglemens concernant les loteries, notamment de l'arrêt du Conseil du 9 juin 1752 et condamne les nommés Claude-Jean Saguier et Paul Brindeau chacun en trois mille livres d'amende pour contravention auxdits règlemensFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17884
Jugement rendu par Monsieur le lieutenant général de police, qui ordonne l'exécution des réglemens concernant les loteries, notamment de l'arrêt du conseil du 9 avril 1752 ; et condamne le nommé Baillet en trois mille livres (d'amende) et le nommé Laborde en trois cents livres d'amende, pour contravention auxdits règlemensFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17884
Jugement rendu par Monsieur le lieutenant général de police, qui ordonne l'exécution des réglements concernant les loteries, notamment de l'arrêt du conseil du 9 avril 1752 ; et condamne les nommés Antoine Graux, Pierre Lefort, Antoine Bienfait, Jean-Philippe Dath et Jacques Hagette en trois mille livres d'amende, pour contravention auxdits règlemensFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17886