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9 049 œuvres

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Règlement ... pour l'Académie royale des sciencesFranceimpr. royale169912
Règlement... pour le Jardin royal des Plantes
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France
impr. royale
1699
2
Tarif arresté entre la France et la Hollande, suivant le traité de Riswik... [avec la ratification royale.]Franceimpr. royale169912
Édit... portant création de deux millions de livres de rentes au denier 20... Registré en Parlement [le 18 décembre 1699]FranceF. Muguet16998
Édit... portant création de trois millions de livres de rentes au denier 20... Registré en Parlement [le 5 décembre 1699]FranceF. Muguet16998
Édit... portant suppression des greffiers des cours et justices royales, et réunion des droits des greffes au domaine... - Registré en ParlementFranceF. Muguet16997
Déclaration... portant que les officiers des greniers à sel pourront juger en dernier ressort dans les cas portez par l'ordonnanceFranceF. Muguet16983
Histoire des plantes qui naissent aux environs de Paris, avec leur usage dans la médecineJoseph Pitton de Tournefortimpr. royale1698543
Édit... portant création de plusieurs présidiaux et chancelleries dans le comté de BourgogneFranceimpr. royale16967
Édit... portant création des offices de jurez vendeurs de sel à petites mesures, avec attribution du demy parisis, comme il se perçoit par les fermiers des regrats..., et pouvoir de vendre et débiter toutes sortes de denrées et marchandises en faisant le débit et vente dudit sel, etc.... Registré en la Cour des AydesFrance—16964
Édit... portant règlement, tant pour la Ferme générale des gabelles de France que pour les peines des faux-sauniers, impost du sel, usage de la tremuye, cheptelliers, regratiers, salaisons en mer, sel blanc de Normandie et d'Artois, etc. Registré ès Cour des Aydes de Paris et Rouen. Avec l'arrest contradictoire du Conseil d'Estat du 1er juin 1662, par lequel les oppositions formées à l'enregistrement dudit édit, ont esté jugéesFranceT. Charpentier169663
Épistre dédicatoire au roy, pour le recueil de divers ouvrages du P. Sirmond, traduite du latin en françois.Jacques de La Bauneimpr. royale16968
Mémoire présenté au Roy, au mois de janvier 1695, par Messire Charles-Maurice Le Tellier, archevesque duc de Reims... contre l'érection de l'église de Cambray en archeveschéCharles-Maurice Le Tellierimpr. royale1695122
Edit... portant confirmation des officiers du Conseil souverain d'Alsace, pour par eux à l'avenir jouïr desdits offices à tiltre d'hérédité ; et création des officiers nécessaires pour composer une seconde chambre dudit Conseil... et plusieurs officiers ez baillages royaux d'Haguenau, de la ville et mandat de Weissembourg, de Guermersheim, de Landeck, de la Villeneuve de Brisack, et St. Hyppolite, et prévostés royalles d'Huningue, d'Ensisheim et du Fort Louis, dans le ressort dudit Conseil... Vérifié au Conseil Souverain d'Alsace le 29... [avril 1694.]France—169420
Mémoires de mathématique et de physiques, contenant un traité des épicycloïdes... l'explication des principaux effets de la glace et du froid, une dissertation des différences des sons de la corde de la trompette marine, un traité des différens accidens de la vue... par M. de La Hire,Philippe de La Hireimpr. royale1694302
Édit... portant confirmation des privilèges des trésoriers de France, et création d'un Bureau des Finances en Bretagne ; et d'autres offices dans les Bureaux des Finances de Mets, Roüen, Caën et Allençon... Registré en ParlementFranceE. Michallet169415
De l'Origine et du progrès de l'astronomie et de son usage dans la géographie et dans la navigation, par M. CassiniJean-Dominique Cassiniimpr. royale169343
Description des plantes de l'Amérique, avec leurs figuresCharles Plumier—169394
Le Neptune françois, ou Recueil des cartes marines levées et gravées par ordre du RoyJoseph Sauveur, Jean-Mathieu de Chazellesimpr. royale16936
Les Hypothèses et les tables des satellites de Jupiter, réformées sur de nouvelles observations par M. CassiniJean-Dominique Cassiniimpr. royale1693—
Observations astronomiques faites en divers endroits du royaume, pendant l'année 1672, par M. CassiniJean-Dominique Cassiniimpr. royale169320
Ordonnance... pour régler le payement des troupes de S. M. pendant la campagne prochaineFranceF. Muguet169330
Règles de l'astronomie indienne pour calculer les mouvemens du soleil et de la lune, expliquées et examinées par M. Cassini,Jean-Dominique Cassiniimpr. royale169364
Édit... portant création et institution d'un ordre militaire sous le titre de S.-Louis, dont le Roy se déclare chef souverain Grand-Maître... Registré en Parlement le 10 avril 1693FranceE. Michallet169312
Édit... portant création et augmentation d'officiers au Parlement du comté de Bourgogne et d'autres officiers dans les bailliages et autres jurisdictions en dépendans... Registré en ParlementFranceE. Michallet16928
Règlement général du roy pour le régiment de ses gardes françoisesFranceimpr. royale1691—
Édit... portant création d'oeconomes sequestres dans tous les diocèses du Royaume... Registré en ParlementFrance—16914
Édit... portant création des offices de conseillers-présidens, lieutenans, procureurs de S. M., greffiers et autres, tant ès villes... où il y a des bureaux pour la levée des droits de sorties et entrées,... traites et autres... qu'en celles où il y a des déposts..., entreposts et quart-bouillon des sels... Registré en Parlement, Chambre des Comptes [le 19 juin] et Cour des Aydes [le 28 juin 1691]FranceG. Saugrain16918
Ordonnance... portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant la campagne prochaineFranceF. Muguet169024
Ordonnance... portant déclaration de guerre contre l'EspagneFranceF. Muguet16894