SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 051 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Chambre des Pairs. Séance du 10 septembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à rapporter les articles de la loi du 12 janvier 1816Claude-Antoine-Gabriel de Choiseulimpr. royale1830
← PrécédentPage 24 / 302 · 9 051 résultatsSuivant →
8
Chambre des Pairs. Séance du 13 novembre 1830. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression des juges-auditeursAndré-Pierre-Étienne Abrialimpr. royale1830—
Chambre des Pairs. Séance du 15 octobre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à garantir, au nom de l'État, le remboursement des prêts ou avances qui pourraient être faits au commerce et à l'industrieFrançois-Nicolas Mollienimpr. royale18306
Chambre des Pairs. Séance du 21 août 1830. Rapport fait, au nom du Comité des pétitions, par M. le Cte de Sainte-Aulaire,... sur diverses pétitions adressées à la Chambre des Pairs par les habitans de Châteauroux, de Joigny et de Saint-QuentinLouis-Clair Beaupoil de Sainte-Aulaireimpr. royale18306
Chambre des Pairs. Séance du 25 février 1831. Développemens d'une proposition faite à la Chambre par M. le Cte de Tascher et relative au titre IV du règlement intérieurFerdinand de Tascherimpr. royale18305
Chambre des Pairs. Séance du 27 août 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sainte-Aulaire, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au serment des fonctionnaires publicsLouis-Clair Beaupoil de Sainte-Aulaireimpr. royale183011
Chambre des Pairs. Séance du 27 août 1830. Rapport fait... par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux récompenses et pensions à accorder à ceux qui ont été blessés, et aux veuves et enfans de ceux qui sont morts dans les journées des 26, 27, 28 et 29 juillet dernierClaude-Antoine-Gabriel de Choiseulimpr. royale18306
Chambre des Pairs. Séance du 27 décembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour l'exercice 1830Antoine Royimpr. royale183014
Chambre des Pairs. Séance du 27 septembre 1830. Discours prononcé par M. le Mis de Marbois, à l'occasion du décès de M. le Mis BarthélemyFrançois Barbé de Marboisimpr. royale183018
Chambre des Pairs. Séance du 28 février 1831. Rapport fait à la Chambre, par M. le maréchal duc de Tarente, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la formation d'une légion d'étrangersÉtienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonaldimpr. royale18305
Chambre des Pairs. Séance du 3 septembre 1830. Développemens d'une proposition faite à la Chambre par M. le Cte de Saint-Priest, et relative à l'abrogation de la loi du sacrilègeAlexis Guignard de Saint-Priestimpr. royale183014
Chambre des Pairs. Séance du 6 septembre 1830. Rapport... par M. le Bon Portal, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réélection des députés promus à des fonctions publiques salariéesPierre-Barthélemy Portalimpr. royale18304
Chambre des Pairs. Séance du 7 août 1830. Discours prononcé par M. le comte d'AndlauFélix d' Andlauimpr. royale18303
Chambre des Pairs. Séance du 7 septembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Saint-Aulaire ["sic"], au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de la proposition relative à l'abrogation de la loi du sacrilègeLouis-Clair Beaupoil de Sainte-Aulaireimpr. royale183010
Chambre des Pairs. Séance du 7 septembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte d'Houdetot au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la demande d'un crédit extraordinaire de cinq millionsFrédéric Christophe Houdetotimpr. royale18303
Chambre des Pairs. Séance du 9 novembre 1830. Développemens d'une proposition faite à la chambre par M. le Cte Dejean sur les questions auxquelles peut donner lieu le refus de serment de plusieurs pairs de FrancePierre-François-Marie-Auguste Dejeanimpr. royale183030
Communication de la chambre des Pairs de FranceFrance. Chambre des pairsimpr. royale18304
Communication de la chambre des pairs de France. Projet de loi portant abrogation de la loi du 20 avril 1825.France. Chambre des pairsimpr. royale1830—
Communication faite par M. le président du conseil des MinistresJacques Laffitteimpr. royale18304
Communication faite à la Chambre par M. le ministre secrétaire d'État au département des Affaires étrangèresNicolas-Joseph Maisonimpr. royale18304
Dictionnaire français et grec vulgaire... par P.-J. Daviers,P J Daviersimpr. royale1830482
Discours prononcé par M. Casimir Périer, président de la Chambre, en prenant place au fauteuilCasimir Périerimpr. royale18303
Discours prononcé par M. J. Laffitte, président du conseil des ministresJacques Laffitteimpr. royale18303
Discours prononcé par M. le Vte de ChateaubriandFrançois-René de Chateaubriandimpr. royale183011
Documens recueillis par MM. Chervin, Louis et Trousseau, membres de la commission médicale française envoyée à Gibraltar pour observer l'épidémie de 1828, et par M. le Dr Barry,Nicolas Chervin, Pierre Charles Alexandre Louis, David Barry, Armand Trousseauimpr. royale1830—
Développemens d'une proposition faite à la Chambre par M. le baron de Barante, et relative aux articles du règlement intérieur qui concernent les propositions de loi faites par des pairsProsper Brugière baron de Baranteimpr. royale183012
Développemens de la proposition de M. Benjamin Constant, sur la libre profession d'imprimeur et de libraireBenjamin Constantimpr. royale18307
Développemens de la proposition de M. Benjamin Delessert, député de Maine-et-LoireBenjamin Delessertimpr. royale18303
Développemens de la proposition de M. Boissy d'Anglas, député de l'Ardèche, sur les pensions à accorder à titre de récompense nationaleJean Gabriel Théophile Cte Boissy d Anglasimpr. royale18307
Développemens de la proposition de M. Demarçay, député de la Seine, sur le mode d'examen à établir des lois de financesMarc Jean Demarçayimpr. royale18307