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Ordonnance... sur l'exercice de la cavalerieFranceimpr. royale175576
Ordonnances des rois de France de la troisième race..., Neuvième volume
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Denis-François Secousse, Louis-Guillaume de Vilevault
impr. royale
1755
—
Règlement concernant les officiers, bas-officiers & soldats des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides, qui desireront rentrer au service dans les troupes du RoiFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale17554
Règlement concernant les officiers, bas-officiers et soldats des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides, qui désireront rentrer au service dans les troupes du RoiHôtel royal des Invalides. Parisimpr. royale17554
Règlement du secrétaire d'état de la guerre concernant les officiers, bas-officiers & soldats des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides, qui desireront rentrer au service dans les troupes du RoiFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale17554
SignalementFrance—1755—
Édit... portant création de 2 prévôtés royales, l'une en la ville de Turenne et l'autre au lieu de Gaignac, et des offices nécessaires pour l'administration de la justice dans chacune desdites prévôtés... Avec la Déclaration... du 16 septembre 1754 [enregistrée aux Parlements de Bordeaux et de Toulouse les 19 et 17 décembre 1754,] en interprétation de plusieurs articles dudit édit. Registré aux Parlemens de Bordeaux [le 21 décembre 1750] et de ToulouseFranceimpr. royale17558
Édit... portant fixation des offices de conseillers secrétaires du Roi de la Grande Chancellerie... Registré en Parlement [le 8 octobre 1755]Franceimpr. royale17553
Édit... portant fixation des offices des chancelleries près les cours et conseils supérieurs du Royaume... Registré en Parlement [le 8 octobre 1755]Franceimpr. royale17554
Édit... portant réunion de l'Université de Cahors à celle de Toulouse... Registré au Parlement de Toulouse [le 23 juin 1751]Franceimpr. royale175510
Édit... portant suppression de la jurisdiction de Lanmeur et qui l'unit à la sénéchaussée de Morlaix... Registré au Parlement de Bretagne [le 28 juillet 1755]Franceimpr. royale17553
Édit... portant suppression des offices de mesureurs de bled... et création d'autres mesureurs... Registré en la Cour des Aydes le 1er mars 1697Franceimpr. de P. Prault17558
Édit... portant suppression des offices de procureurs du Roi des sièges de police et des hôtels de ville, et union d'iceux aux offices des procureurs du Roi des justices ordinaires... Registré au Parlement de Rouen [le 27 mai 1755]Franceimpr. royale17554
Édit... portant suppression des sièges du sénéchal et des appeaux de la ville de Castres, et création en ladite ville d'un siège de sénéchaussée... Registré au Parlement de Toulouse [le 30 août 1751]Franceimpr. royale17553
Édit... portant suppression du siège des appeaux de Ségur et de la justice de... Saint-Yrieix et création d'une nouvelle sénéchaussée en... Saint-Yrieix... Registré au Parlement de BordeauxFranceimpr. royale17554
Édit... portant suppression dè 2 charges de greffiers-commis pour le criminel dans le Châtelet... Registré en Parlement [le 29 juillet 1755]Franceimpr. royale17553
Édit... qui réduit au nombre de 32 les 40 offices de courtiersagens de change, créés dans la ville de de Lyon par édit... d'août 1692 ; désunit ceux qui avoient été réunis au corps consulaire... et ordonne le remboursement, tant des officiers désunis que de ceux... supprimés... Registré en Parlement [le 29 janvier 1755]Franceimpr. royale17554
Édit... qui supprime les offices de lieutenans généraux d'épée, de chevaliers d'honneur et de conseillers honoraires établis dans les jurisdictions ressortissantes nuement aux Parlemens... Registré en Parlement [le 12 mars 1755]Franceimpr. royale17553
Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui enjoint aux boulangers d'acheter par eux-mêmes, dans les marchés qui leur sont permis, les grains et farines dont ils auront besoin pour l'exercice de leur profession, et leur fait défenses de se servir de commissionnaires... Du 25 juin 1754France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale175411
De par le Roi et monsieur le lieutenant général de police, commissaire député du conseil en cette partie. Jugement au profit de Dominique Guérin fermier des droits des marchés de Sceaux et de Poissy... Du 5 juin 1753Franceimpr. royale17546
Déclaration... qui fixe le temps auquel les officiers des maîtrises des Eaux et forêts jouiront des portions des 14 deniers pour livre du prix des bois du Roi qui leur ont été aliénés par édit... de février 1745... Registrée en la Chambre des Comptes [le 20 décembre 1754]Franceimpr. royale17547
Déclaration... qui fixe les délais dans lesquels les receveurs généraux des finances et les receveurs particuliers doivent présenter leurs comptes des impositions ordinaires des années 1750, 1751, 1752 et 1753... Registrée en la Chambre des Comptes [le 17 septembre 1754]Franceimpr. royale17548
Déclaration... qui prescrit l'ordre et la forme des comptes qui doivent être rendus des deniers provenant du vingtième et 2 sols pour livre du dixième, règle les remises et taxations des comptables et fixe le temps dans lequel lesdits comptes doivent être présentés aux Chambres des Comptes... Registrée en la Chambre des Comptes [le 26 octobre 1754]Franceimpr. royale175412
Déclaration... qui proroge en faveur de l'Hôpital général, pour 4 années à commencer du 1er janvier 1755, le droit de 5 sols par chaque cent de bottes de foin arrivant et entrant dans la ville... de Paris, tant par eau que par terre... Registrée en la Cour des Aides [le 20 décembre 1754]FranceThiboust17543
Déclaration... qui proroge pour 6 années, à commencer du 1er janvier 1755, la perception au profit de l'Hôpital général de 2 sols 6 deniers par jour sur chaque carrosse de remise de... Paris... Registrée en Parlement [le 26 novembre 1754]Franceimpr. royale17543
Déclaration... qui renvoie en la Cour des Monnoies de Paris la connoissance et le jugement du travail fait en la Monnoie de Metz... Registrée en la Cour des Monnoies le 23... [décembre 1754.]Franceimpr. royale17544
Instruction sur l'exercice de l'InfanterieFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale175495
Instruction sur le service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1754France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale175459
Instruction sur le service que les régiments de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1754France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale175471
Jugement au profit de Dominique Guerin, fermier du sol pour livre et autres droits qui se perçoivent sur les bestiaux dans les marchés de Sceaux et de Poissy Contre Pierre Leguay et le nommé Gautier marchands forains de bestiaux, et Antoine Mont conducteur de bestiaux. Qui déclare la saisie de vingt boeufs faite sur lesdits Leguay, Gautier et Mont, par procès verbal des commis dudit Guerin, du 31 juillet 1754, bonne et valable, faute par ledit Mont conducteur desdits vingt boeufs, de s'être trouvé porteur des congès de campagne d'iceuxFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17544