Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... concernant les ingénieurs-constructeurs de la marineFranceimpr. royale176514
← PrécédentPage 164 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Ordonnance... concernant les officiers de la marine
France
Impr. de Prault
1765
8
Ordonnance... concernant les paillasses qui s'embarquent sur les navires destinés pour la pêche de la morueFranceimpr. royale17654
Ordonnance... concernant les premiers capitaines des régimens de cavalerie et de dragonsFranceimpr. royale17653
Ordonnance... pour le camp de CompiègneFranceimpr. royale17656
Ordonnance... pour mettre le régiment d'infanterie de Beaujolois sous le nom du prince de LamballeFranceimpr. royale17652
Ordonnance... pour régler les droits à percevoir par le consul de France résidant à LisbonneFranceimpr. royale17652
Ordonnance... qui fait défenses à tous artistes et ouvriers établis dans l'étendue du Royaume d'en sortir sans être munis de passeportsFranceimpr. royale17653
Ordonnance... qui renouvelle les défenses de jouer aux jeux de hasardFranceimpr. royale17653
Ordonnance... qui renouvelle plusieurs dispositions de l'ordonnance... du 2 juillet 1716, concernant les fauteurs des déserteurs et ceux qui achettent, troquent ou gardent... les uniformes, chevaux, armemens et équipemens des soldats, cavaliers ou dragonsFranceimpr. royale17656
Procès-verbal définitif de la limitation générale convenue entre les cours de Versailles & de Turin, par le traité du 24 mars 1760France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791)impr. royale176510
Règlement qui fixe tout ce qui doit être observé pour le corps de la Nation françoise à Lisbonne, et pour l'administration de l'église et confrairie nationales de Saint-LouisFranceimpr. royale176511
Seconde suite du Recueil des pièces concernant le Parlement de PauFranceimpr. royale176516
Suite du Recueil des pièces concernant le Parlement de PauFranceimpr. royale176510
Édit... concernant la Faculté de droit de Poitiers... Registré en Parlement [le 12 août 1765]Franceimpr. royale17657
Édit... contenant règlement pour l'exécution de l'édit... d'août 1764 [concernant les officiers municipaux], dans les villes etbourgs du Royaume... Registré en Parlement [le 17 mai 1765]Franceimpr. royale176518
Édit... contenant règlement pour les notaires de la ville, faubourgs et banlieue d'Angoulême... Registré en Parlement [le 30 août 1765]Franceimpr. royale17658
Édit... portant création d'une maitrise des Eaux et forêts à Belley... Registré au Parlement de Dijon [le 12 octobre 1764]Franceimpr. royale17654
Édit... portant création de 34 charges de barbiers-perruquiers-baigneurs et étuvistes dans la ville de Paris... Registré en Parlement [le 7 mai 1765]Franceimpr. royale17653
Édit... portant suppression des offices de trésoriers particuliers des Ponts et chaussées dans les provinces ; et augmentation de finance des offices de trésoriers généraux desdits Ponts et chaussées... Registré en la Chambre des Comptes [le 17 mai 1765]Franceimpr. royale17656
Édit... portant suppression des offices de trésoriers particuliers des Ponts et chaussées dans les provinces... Registré en Parlement [le 28 juin 1765] et à la Cour des Aides [le 2 août 1765]Franceimpr. royale17657
Édit... qui autorise les syndics et directeurs de la Compagnie des Indes à vendre et aliéner 477 000 l. de rentes viagères, et qui porte établissement d'une loterie... Registré en Parlement [le 12 août 1765]Franceimpr. royale17658
Édit... qui permet à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, excepté les titulaires et revêtus de charges de magistrature, de faire librement le commerce en gros... Registré en Parlement [le 12 mars 1765]Franceimpr. royale17653
Édit... qui supprime plusieurs offices de notaires de la ville de Chinon... Registré en Parlement [le 29 novembre 1765]Franceimpr. royale17653
Arrest du Conseil ... qui ordonne que le Tarif inséré dans l'arrêt du Conseil du 7 septembre 1761 sera réformé ; et fixe le Tarif suivant lequel seront perçus les droits de travers ou péage sur le grand chemin, chaussée et pavé de Pierrefitte à Saint-Brice et le long du village de SarcellesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17648
Arrest du Conseil ... qui subroge le sieur Joseph Imbert au feu sieur son père, pour suivre la rentrée des fonds qui doivent provenir des baux et aliénations de plusieurs domaines et droits, non compris au bail général des fermes uniesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17643
Arrest du Conseil [du 28 janvier 1764]... et Lettres patentes... registrées en la Chambre des Comptes le 19 mars 1764, qui réunissent à l'office de grand écuyer de France la direction et surintendance des haras de Normandie, du Limosin et de l'AuvergneFranceimpr. royale17644
Arrest du Conseil d'État du Roi et Lettres patentes sur icelui registrées en la Chambre des Comptes le 8 février 1764. Concernant un emprunt fait par le roi sur les différens corps ecclésiastiques & laïques de l'Alsace. Extrait des registres du Conseil d'ÉtatFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17648
Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui ... qui commettent le sieur Marigner pour parachever les exercices du feu sieur Perichon, trésorier général des coloniesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17643
Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 20 août 1764, qui commettent le sieur Tillet, de l'Académie des Sciences, pour veiller à l'exécution de l'arrêt du 5 décembre 1763, concernant l'essai des matières d'or et argentFranceimpr. royale17644