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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le HuronJean-François MarmontelMerlin176871
Lettres patentes... concernant la vente et discussion des biens de la compagnie et société des Jésuites dans les colonies... Registrées en Parlement [le 23 février 1768]
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France
impr. royale
1768
3
Lettres patentes... concernant les arrérages et intérêts des effets et contrats remboursés, affectés au remboursement des dettes de l'État... Registrées en la Chambre des Comptes [le 23 février 1768]Franceimpr. royale17683
Lettres patentes... contenant règlement général pour l'administration de la Compagnie des Indes... Registrées en Parlement [le 14 juillet 1768]Franceimpr. royale176812
Lettres patentes... en faveur des anciens procureurs du Grand Conseil... Registrées au Grand Conseil [le 9 janvier 1768]Franceimpr. royale17684
Lettres patentes... en forme d'édit portant règlement pour le Collège de chirurgie de Paris... Registrées en Parlement le 10... [mai 1768.]Franceimpr. royale176844
Lettres patentes... en forme d'édit, qui accordent la noblesse aux officiers du Châtelet, après un certain temps d'exercice de leurs fonctions... Registrées en Parlement [le 17 août 1768]Franceimpr. royale17684
Lettres patentes... en forme de déclaration au sujet de l'édit... de janvier 1768, portant règlement sur la police et discipline du Grand Conseil... Registrées au Grand Conseil [le 22 juin 1768]Franceimpr. royale17684
Lettres patentes... portant fixation des capitaux des effets à convertir en contrats, en exécution de l'édit de novembre 1767... Registrées en la Chambre des Comptes [le 15 juin 1768]Franceimpr. royale17687
Lettres patentes... portant règlement pour la forme de procéder au Grand Conseil sur les demandes en cassation des jugemens de compétence rendus en faveur des prévôts des maréchaux ou des juges présidiaux, et des procédures faites en conséquence... Registrées au Grand Conseil [le 13 janvier 1768]FranceP.-G. Simon17684
Lettres patentes... portant règlement sur la procédure qui sera suivie au Grand Conseil, dans les affaires qui seront de nature à y être jugées par écrit... Registrées au Grand Conseil [le 12 janvier 1768]Franceimpr. royale176848
Lettres patentes... portant suppression des places de chapelains du collège de La Flèche, et établissement dans ledit collège d'un second sous-principal, sous le titre de préfet des études... Registrées en Parlement [le 10 mai 1768]Franceimpr. royale17684
Lettres patentes... pour le payement des officiers de feu Madame la Dauphine... Registrées en la Chambre des Comptes [le 18 novembre 1767]Franceimpr. royale17683
Lettres patentes... qui accordent à l'isle de Cayenne et la Guyane françoise la liberté de commerce avec toutes les nations, pendant 12 ansFranceimpr. royale17687
Lettres patentes... qui attribuent à la Grand' Chambre du Parlement de Paris toutes les contestations nées et à naître concernant les abbayes de Saint-Germain-des-Frés et de Châlis... Registrées en Parlement [le 7 juillet 1768]Franceimpr. royale17684
Lettres patentes... qui nomment M. de Jarente de La Bruyère, évêque d'Orléans, pour diriger et administrer le temporel des abbayes de Saint-Germain-des-Prés, du Bec-Hellouin et de Châlis, et les sieurs Marchal de Sainscy, père et fils, adjoints à la place d'économe, pour faire la recette et régie des biens et revenus desdites abbayes... Registrées en Parlement le 4 juin 1768Franceimpr. royale17686
Lettres patentes... qui nomment des commissaires pour passer les contrats dans lesquels doivent être convertis différens effets au porteur suivant l'édit... de novembre 1767Franceimpr. royale17683
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'édit... de décembre 1764, des arrêts et lettres patentes du 21 du même mois et des déclarations... des 21 juin 1765 et 11 mars 1766 ; en conséquence, que les propriétaires des contrats et effets susceptibles d'être liquidés à un denier au-dessus du denier 20, qui n'ont point satisfait à ce qui a été prescrit par la déclaration du 11 mars 1766, ne pourront être admis, sous quelque prétexte que ce soit, à demander leur liquidation et remboursement sur un pied plus fort que le denier 20... Registrées en Parlement [le 19 juillet 1768]Franceimpr. royale17686
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution du tarif y annexé [arrêté au Conseil le 22 avril 1759], et en conséquence que les droits y portés seront levés et perçûs dans les villes, fauxbourgs et bourgs y dénommés... Registrées en Parlement [le 13 juillet 1759]Franceimpr. royale176813
Lettres patentes... qui prescrivent la manière dont il en sera usé à l'avenir à l'égard des parties qui n'ont pas encore représenté leurs titres nouvels [de rentes sur le domaine du Roi]... Registrées en la Chambre des Comptes [le 3 août 1768]Franceimpr. royale17683
Législation pour les colonies des isles de France et de BourbonFranceimpr. royale176896
Mémoire sur la navigation de France aux IndesJean-Baptiste-Nicolas-Denis d' Après de Mannevilletteimpr. royale176860
Mémoires concernant les droits et impositions en EuropeJean Louis Moreau de Beaumontimpr. royale1768—
Mémoires pour servir à l'histoire de l'inoculation de la petite vérole, lus à l'Académie royale des sciences en 1754, 1758 et 1765, par M. de La Condamine,Charles-Marie de La Condamineimpr. royale17684
Méthodes et projets pour parvenir à la destruction des loups dans le royaumeNicolas Delisle de Moncelimpr. royale1768322
Ordonnance de M. l'intendant de la généralité de Paris, concernant la levée de la miliceFrance. Intendance. Parisimpr. royale17686
Ordonnance du Roi, concernant les bas officiers, soldats, cavaliers & dragons de l'État d'Avignon & du comtat VenaissinFranceimpr. royale17683
Ordonnance du Roi, portant augmentation dans la légion du HaynaultFranceimpr. royale17683
Ordonnance du Roi, pour réformer les régimens de recrue de Lyon, Sens, Blois & d'Aix ; & pour établir quatre dépôts de recrues. Du premier mai 1768.France—176820
Ordonnance du roi, concernant la compagnie de maréchaussée de LorraineFranceimpr. royale17684