Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... concernant l'administration des bâtimens du Roi... Registrée en la Chambre des Comptes [le 30 juin 1770]Franceimpr. royale177011
← PrécédentPage 149 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Déclaration... concernant la maison de la feue Reine et celle de feu Madame la Dauphine... Registrée en la Chambre des Comptes le 29 mars 1770
France
impr. royale
1770
7
Déclaration... concernant le commerce des ouvrages d'or et d'argent venant de l'étranger... Registrée en la Cour des Monnoies le 24 janvier 1770FranceP.-G. Simon17704
Déclaration... portant attribution de 6 000 livres au Prévôt général des Monnoies du département de Lyon, pour appointemens et solde de sa compagnie... Registrée en la Chambre des Comptes le 22 août [1770]FranceP.-G. Simon17703
Déclaration... portant confirmation des privilèges des trésoriers de France... Registrée au Grand Conseil [le 12 septembre 1770]Franceimpr. de P.-D. Pierres17704
Déclaration... portant continuation du prêt et annuel pendant 6 années qui commenceront au 1er janvier 1771... aux officiers de judicature, de maîtrise et de finance de Lorraine et Barrois... Registrée en la Chambre des Comptes le 13 septembre [1770]Franceimpr. royale17706
Déclaration... portant imposition d'un sou 3 deniers sur chaque jeu de cartes et balle de dés et 2 sous 6 deniers sur chaque jeu de tarotsFranceimpr. royale17707
Déclaration... portant prorogation en faveur des receveurs généraux des domaines et bois, pour la présentation des comptes des domaines et de ceux des dixième, vingtième, et deux sous pour livre du dixième et capitation des officiers de la Table de marbre, et ceux de la maîtrise des Eaux et Forêts de Paris, de l'année 1766... Registrée en la Chambre des Comptes le 6 avril... [1770.]FranceP.-G. Simon17703
Déclaration... qui accorde des délais pour compter à différens trésoriers et payeurs et à l'adjudicataire des fermes générales... Registrée en la Chambre des Comptes le 6 avril... [1770.]FranceP.-G. Simon17704
Déclaration... qui fixe le droit de marc d'or qui sera perçu à l'avenir... Registrée ès registres à l'Audience de France [le 9 mai 1770]Franceimpr. royale17704
Déclaration... qui fixe le temps pendant lequel les officiers comptables demeureront dépositaires des parties non réclamées... Registrée en la Chambre des Comptes [le 17 novembre 1770]Franceimpr. royale17704
Déclaration... qui fixe les délais dans lesquels les receveurs généraux des finances et les receveurs des tailles compteront de leurs exercices des années 1766, 1767, 1768 et 1769... Registrée en la Chambre des Comptes le 9 mars 1770Franceimpr. royale17707
Déclaration... qui fixe les sommes que les Bureaux des Finances et différens officiers seront obligés de payer pour les augmentations de finance, conformément à l'édit de février 1770... Registrée en Parlement [le 27 mars 1770]Franceimpr. royale177010
Déclaration... qui ordonne que les fonds de la Caisse des amortissemens seront employés pendant 8 années au remboursement des sommes anticipées sur les revenus du Roi... Registrée en Parlement [le 12 janvier 1770]Franceimpr. royale17703
Déclaration... qui ordonne que pendant 4 années les remboursemens à faire des capitaux d'emprunts seront employés à rembourser les rescriptions et assignations suspendues... Registrée en Parlement le 20 mars 1770Franceimpr. royale17704
Histoire naturelle des oiseaux. [Par Buffon, Ph. Guéneau de Montbeillard et l'abbé Bexon.]Philippe Guéneau de Montbeillardimpr. royale1770—
Histoire naturelle générale et particulière, avec la description du Cabinet du roi. (Par Buffon, Daubenton, Guéneau de Montbeillard et l'abbé Bexon) ; Histoire naturelle des oiseaux. (Par Buffon, Guéneau de Montbeillard et l'abbé Bexon)Georges-Louis Leclerc comte de Buffonimpr. royale1770—
Lettres patentes... [annulant les procédures commencées dans l'affaire du duc d'Aiguillon.] Registrées en Parlement [le 27 juin 1770]Franceimpr. royale17703
Lettres patentes... au sujet du scellé apposé sur les effets du sieur Le Roux, ci-devant caissier des États de Bretagne... Registrées en la Chambre des Comptes [le 16 février 1770]FranceP.-G. Simon17704
Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]Franceimpr. royale17703
Lettres patentes... en faveur des 22 villes impériales y dénommées, pour l'exemption des droits d'aubaine et la liberté du commerce... Registrées en Parlement [le 6 septembre 1770]Franceimpr. royale17703
Lettres patentes... en forme de déclaration concernant les octrois municipaux... Registrées en la Chambre des Comptes le 27 juin 1766Franceimpr. royale17703
Lettres patentes... en forme de déclaration, qui ordonnent que les impositions ou sommes fixes... dont l'aliénation a été faite à divers particuliers, pour servir au payement de la finance des offices municipaux, continueront d'être levées annuellement... jusqu'au dernier décembre 1767, par Joseph Varlet et ses cautions... Registrées en la Chambre des Comptes le 19 mars... [1759.]Franceimpr. royale177011
Lettres patentes... portant création du marquisat de Châteauneuf en duché héréditaire de La Vrillière... Registrées en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aides [les 22 et 28 juin et 6 juillet, insinuées au bureau de Châteauneuf le 10 juillet et enregistrées au Bureau des Finances de la généralité d'Orléans le 25 juillet 1770]Franceimpr. royale17708
Lettres patentes... portant ratification d'une Convention [ci-incluse] conclue entre le Roi et le prince de Monaco [le 24 juillet 1770] pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine... Registrées en Parlement le 7 mai 1771FranceP.-G. Simon17704
Lettres patentes... portant règlement sur la forme de procéder aux Requêtes de l'Hôtel et du Palais... Registrées en Parlement [le 31 mai 1770]Franceimpr. royale17704
Lettres patentes... qui autorisent les syndics et directeurs de la Compagnie des Indes à ouvrir une loterie, dont le fonds sera de 12 millions... Registrées en Parlement [le 15 février 1770]Franceimpr. royale17707
Lettres patentes... qui confirment la perception des droits résultant de l'édit... de décembre 1764... Registrées en la Chambre des Comptes le 5 avril [1770]FranceP.-G. Simon17703
Lettres patentes... qui ordonnent la conversion des rentes de tontines en rentes purement viagères, à compter du 1er janvier 1770... Registrées en la Chambre des Comptes le 17 novembre [1770]Franceimpr. royale177032
Lettres patentes... qui ordonnent que l'édit... d'avril 1768 et les lettres patentes du 15 mai... [1768] concernant le don gratuit seront exécutés... et, interprétant... l'article IV dudit édit, ordonnent que les droits seront perçus dans chaque lieu, suivant qu'ils y ont été ou dû être établis en exécution du tarif annexé, tant à la déclaration du 3 janvier 1759, qu'aux lettres patentes du 22 avril suivant, ou autres déclarations, arrêts ou lettres patentes dûment enregistrées... Registrées en la Cour des Aides le 7 septembre 1770FranceP.-G. Simon17703