Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... qui autorisent les sieurs Le Sieutre et Manchon, ci-devant huissiers-audienciers en la Chambre des Requêtes du Palais à Rouen, à continuer d'exercer leurs fonctions sous l'inspection du Conseil supérieur de Rouen... Registrées en Parlement le 29 avril [1772]FranceP.-G. Simon17723
← PrécédentPage 140 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Lettres patentes... qui commettent le Sr Le Planquois, cidevant maître en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie supprimée, pour terminer toutes les affaires communes de ladite cour... Registrées en la Chambre des Comptes le 17 septembre [1772]FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'édit de septembre 1765 [ci-inclus], portant réunion au domaine du Roi du comté de Charollois... Registrées en la Chambre des Comptes le 10 mars [1772]Franceimpr. royale17726
Lettres patentes... qui ordonnent que M. le comte de Provence jouira, à commencer du 1er mai 1771, du revenu des terres... et droits dépendans de son apanage, et que tous trésoriers, receveurs, fermiers généraux et autres qui auroient pu recevoir lesdits droits seront tenus de lui en compter à commencer dudit jour... Registrées en la Chambre des Comptes le 6 juillet [1772]Franceimpr. royale17722
Lettres patentes... qui ordonnent que la principauté de Dombes ne sera assujettie qu'aux mêmes droits... que par le passé... Registrées en la Chambre des Comptes le 11 mars 1772Franceimpr. royale17722
Lettres patentes... qui ordonnent que la surséance portée par la déclaration du 20 février 1725 soit levée... en ce qui concerne l'abbaye du Gard [au diocèse d'Amiens]... Registrées en Parlement le 1er juin [1772]FranceP.-G. Simon17723
Lettres patentes... qui ordonnent que la ville de Verneuil et ses dépendances seront... comprises dans l'apanage donné par le Roi à M. le comte de Provence... Registrées en Parlement le 23 [mai 1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... qui ordonnent que le bailliage de Thorigny en Basse-Normandie ressortira à l'avenir au Conseil supérieur de Bayeux... Registrées en Parlement le 29 [février 1772]FranceP.-G. Simon17723
Lettres patentes... qui ordonnent que le grenier à sel de Villemort sera transféré à Estissac... Registrées en Parlement le 4 avril [1772].FranceP.-G. Simon17723
Lettres patentes... qui ordonnent que le trésorier des revenus casuels sera tenu d'expédier de nouvelles quittances de finance aux officiers conservés en la sénéchaussée et siège présidial de Lyon, par l'édit... de septembre 1771... Registrées en Parlement le 27 novembre [1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... qui ordonnent que les habitans des paroisses de la généralité d'Amiens et autres provinces assujetties au droit de gros seront tenus de souffrir les inventaires et récolemens de leurs vins, cidres et poirés, et de payer les droits de gros et autres y joints... Registrées en Parlement le 12 août [1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... qui ordonnent que les sièges d'élections, greniers à sel et autres qui ressortissoient de la Cour des Aides de Rouen, ressortiront à l'avenir au Conseil supérieur de la même ville... Registrées en Parlement le 29 février [1772]FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... qui ordonnent que tous les comptes qui se rendent dans toutes les Chambres des Comptes seront écrits à l'avenir sur papier ; qui fixent le nombre de lignes de chaque page desdits comptes et le nombre de syllabes de chaque ligne ; et qui prescrivent qu'à l'avenir toutes les sommes tirées hors ligne... seront écrites en chiffres arabes... Registrées en la Chambre des Comptes le 16 novembre [1772]FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... qui prorogent le délai pour la présentation des comptes de la Caisse des amortissemens. Registrées en la Chambre des Comptes le 11 mars [1772]Franceimpr. royale17723
Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du droit de centième denier de tous les offices de judicature, police, finances, et autres offices royaux, pour l'année 1773, en éxécution de l'édit du mois de février 1771, et de l'arrêt du Conseil du 6 juillet 1772Franceimpr. royale1772—
Mémoire sur la culture de la garance par le sieur Althen. (Par le Mis de Clausonette.)Mis de Clausonetteimpr. royale177218
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Charles Beraud, marchand fripier, en l'amende de deux cents livres, pour avoir retenu et acheté des habits uniformes ou effets appartenans à des officiers ou soldatsFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17722
Ordonnance du Roi en interprétation de celle du 20 mars 1764, concernant les revues des commisaires des guerres, et de celle du 10 mai suivant, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son serviceFranceimpr. royale17723
Ordonnance du Roi, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie & de pratique, & aux arméesFranceimpr. royale177227
Ordonnance du Roi, pour établir le régiment d'infanterie corse de Buttafoco, sur le pied de régiment provincial de l'isle de CorseFranceimpr. royale177216
Ordonnance du roi, concernant l'assemblée des régimens provinciauxFranceimpr. royale177211
Ordonnance du roi, concernant les appointemens de quelques officiers attachés aux compagnies mestres-de-camp des régimens du mestre-de-camp général, commissaire général cavalerie, colonel général & mestre-de-camp général dragonsFranceimpr. royale17723
Ordonnance du roi, concernant les hussardsFranceimpr. royale177215
Ordonnance du roi, concernant les hôpitaux militairesFranceimpr. royale177210
Ordonnance du roi, concernant les invalides pensionnés, les soldats retirés dans les provinces avec leur solde & demi-solde, & les vétéransFranceimpr. royale177215
Ordonnance du roi, concernant les recrues qui se font en LanguedocFranceimpr. royale17726
Ordonnance du roi, concernant les soldats, cavaliers, hussards & dragons qui marchent pour rejoindre leurs corps, sur des congés limités ou des billets d'hôpitauxFranceimpr. royale177211
Ordonnance du roi, concernant quelques grades & traitemens des compagnies d'ordonnance de la gendarmerieFranceimpr. royale17727
Ordonnance du roi, portant augmentation de hautbois dans les compagnies de mousquetaires de la garde du RoiFranceimpr. royale17722
Ordonnance du roi, portant création d'une compagnie de maréchaussée pour le service des voyages & chasses de sa majestéFranceimpr. royale17724