Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... concernant les testamens et autres actes de dernière volonté, qui seront passés dorénavant dans la ville... de Valenciennes... Registrées en Parlement le 7 janvier 1772Franceimpr. royale17723
← PrécédentPage 139 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Lettres patentes... concernant les vaisseaux qui sont en relâche ou en simple posée... Registrées en Parlement le 4 avril [1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... en forme d'édit portant confirmation des privilèges des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem... Registrées en Parlement le 5... [septembre 1770.]Franceimpr. royale17727
Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]Franceimpr. royale17726
Lettres patentes... portant attribution aux Conseils supérieurs de Rouen et de Bayeux des causes... et procès qui sont nés dans leur ressort actuel ; et au Conseil supérieur de Rouen, de toutes les causes dont connoissoit la Cour des Aides de Rouen... Registrées en Parlement le 7 janvier 1772FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... portant interprétation de celles du 22 mars 1770, concernant la perception du don gratuit dans le ressort de la Cour des Aides de Clermont... Registrées en Parlement le 31 décembre [1771]FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... portant modération du Tarif [ci-inclus] des droits sur les étoffes et marchandises de draperie et mercerie, annexé aux lettres patentes du 20 mars 1772 [ci-incluses, sur arrêt du Conseil, de même date, ci-inclus]... Registrées en Parlement le 4 juin [1772]FranceP.-G. Simon177219
Lettres patentes... portant nomination des officiers municipaux de la ville de Dieppe, et destination du prix de la finance de leurs offices aux réparations... à faire au port... Registrées en Parlement le 1er juin [1772]FranceP.-G. Simon17728
Lettres patentes... portant que l'édit... de juin 1771 qui a abrogé les décrets volontaires, et les lettres patentes du 7 juillet suivant, seront exécutés dans la principauté de Dombes, à l'exception des articles XXXV et XXXVI dudit édit... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... portant que la délivrance des coupes ordinaires des bois taillis et de futaie de l'apanage de M. le comte de Provence lui sera faite par les grandsmaîtres des Eaux et forêts... Registrées en Parlement le 4 juin [1772]FranceP.-G. Simon17723
Lettres patentes... portant que la principauté de Dombes continuera de n'être assujettie qu'aux mêmes droits... et contributions que par le passé... Registrées en Parlement le 31 décembre [1771]FranceP.-G. Simon17723
Lettres patentes... portant que le nommé Viénot continuera d'exercer, sa vie durant, les fonctions d'huissier des eaux et forêts à la Table de Marbre... Registrées en Parlement le 8 avril [1772]FranceP.-G. Simon17723
Lettres patentes... portant que les droits établis sur l'amidon par l'édit... de février 1771, et sur les papiers et cartons par la déclaration du 1er mars suivant, seront perçus dans la principauté de Dombes... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... portant que les officiers du Conseil supérieur de Rouen, les greffiers, commis des greffes, procureurs et huissiers dudit Conseil, jouiront du droit de committimus au bailliage de Rouen ; et attribution audit Conseil supérieur de la connoissance des délits qui pourront être commis dans l'enclave et les prisons du Palais... Registrées en Parlement le 8 août [1772]FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... portant que les officiers titulaires et honoraires qui composoient le Parlement de Dombes jouiront des honneurs et privilèges attribués aux offices dont ils étoient pourvus... Registrées en Parlement le 22 décembre [1772]FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... portant que les propriétaires des offices supprimés fourniront leurs titres ès mains du contrôleur général des finances... Registrées en la Chambre des Comptes le 7 mars 1772Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... portant que les receveurs des consignations de toutes les juridictions de... Paris seront tenus de rendre leurs comptes en la Grand' Chambre du Parlement... Registrées en Parlement le 29 avril [1772]Franceimpr. royale17724
Lettres patentes... portant ratification du contrat d'aliénation fait par les commissaires du Roi à la maison Horneca, Hogguer et Cie, de 2 000 000 de 1. de rentes viagères... Registrées en la Chambre des Comptes le 7 mars 1772Franceimpr. royale177216
Lettres patentes... portant règlement pour la présentation des comptes des receveurs généraux des domaines et bois... Registrées en la Chambre des Comptes le 7 avril [1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... portant règlement pour la sénéchaussée de Lyon... Registrées en Parlement le 5 mai [1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... portant règlement pour le collège royal de La Flèche... Registrées en Parlement le 21 mars [1772]Franceimpr. royale17726
Lettres patentes... portant règlement pour les avocats en titre d'office du Parlement de Paris créés par édit... de mai 1771... Registrées en Parlement le 13 mai [1772]Franceimpr. royale177210
Lettres patentes... portant réunion de l'office particulier, civil et criminel, commissaire-enquêteur et examinateur au bailliage de Montargis, à la résidence de Lorris, à l'office de lieutenant général de police de cette dernière ville... Registrées en Parlement le 27 novembre [1772]FranceP.-G. Simon17723
Lettres patentes... portant suppression de l'Hôpital des Enfans rouges, et union de ses biens... à l'Hôpital des Enfans trouvés de Paris... Registrées en Parlement le 5 juin [1772]Franceimpr. royale17724
Lettres patentes... portant établissement des droits à percevoir en exécution de l'édit d'avril 1768, dans plusieurs villes et bourgs de la généralité de Moulins... Registrées en Parlement le 18 juillet 1772FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... portant établissement du droit sur les cartes dans la principauté de Dombes... Registrées en Parlement [en vacations et définitivement] les 18 septembre et 4 décembre [1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... pour faire jouir les officiers du bailliage de Dreux supprimés des privilèges attachés à leurs offices... Registrées en Parlement le 29 [janvier 1772]Franceimpr. royale17723
Lettres patentes... pour l'administration des revenus du Roi dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrées en Parlement le 24 juillet 1773FranceP.-G. Simon17724
Lettres patentes... qui accordent par supplément d'échange à S. A. S. Mgr le comte d'Eu différens domaines dans le Languedoc et autres provinces... Registrées en Parlement le 22 [juillet 1772]Franceimpr. royale17726
Lettres patentes... qui autorisent le sieur Dupont à retirer les procès et instances pendans et indécis en la Table de Marbre, tant au souverain qu'à l'ordinaire... Registrées en Parlement le 12 août [1772]Franceimpr. royale17723