SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... par lesquelles S. M. déclare n'y avoir lieu de procéder au décret de la principauté de Dombes... Registrées en Parlement le 2 septembre [1777]Franceimpr. royale17773
← PrécédentPage 120 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Lettres patentes... par lesquelles S. M. évoque au Conseil différentes contestations élevées au sujet de l'échange fait entre le feu Roi et M. le duc de La Vrillière, de la terre d'Essoy, de la baronnie de Fontette, etc., contre la forêt de Brix, etc. et les renvoie aux commissaires de la Chambre des Comptes de Paris, nommés pour faire l'évaluation de cet échange, auquel Monsieur est aujourd'hui subrogé... Registrées en la Chambre des Comptes le 3 février 1777
France
impr. royale
1777
6
Lettres patentes... portant ampliation de pouvoir aux gardes des registres du Contrôle général des finances et suppression des droits de contrôle... Registrées en la Chambre des Comptes le 2 juillet [1777]Franceimpr. royale17774
Lettres patentes... portant confirmation de l'acquisition faite au nom du Roi, des anciens fermiers des voitures à la suite de la Cour, des bâtimens et terreins servans à leur exploitation... Registrées en Parlement le 13 mars [1777]Franceimpr. royale17772
Lettres patentes... portant confirmation du don fait au sieur Quoynat, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Mantes, de 2 offices de conseillers audit bailliage et des gages y attribués... Registrées en Parlement le 20 juin... [1777.]Franceimpr. royale17773
Lettres patentes... portant exemption du droit d'aubaine en faveur de la principauté de Furstemberg... Registrées en Parlement le 12 août [1777]Franceimpr. royale17773
Lettres patentes... portant exemption du droit d'aubaine en faveur de la principauté de Schwartzenberg... Registrées en Parlement le 12 mai 1777Franceimpr. royale17773
Lettres patentes... portant prorogation pendant 20 années de l'augmentation de droits accordés à la Faculté de droit [de Paris]... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]Franceimpr. royale17773
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 7 mai 1777, ci-incluse] touchant l'extension de l'exemption du droit d'aubaine accordé aux sujets du prince de Nassau-Usingen... Registrées en Parlement le 30 juin... [1777.]Franceimpr. royale17774
Lettres patentes... portant établissement d'un Mont de Piété... Registrées en Parlement le 12... [décembre 1777.]Franceimpr. royale17778
Lettres patentes... portant établissement d'un marché sur le terrein de la Couture Sainte-Catherine... Registrées en Parlement le 12 décembre [1777]FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... pour régler les matières dont la connoissance exclusive doit être attribuée aux administrateurs des établissemens françois dans l'IndeFranceimpr. royale17774
Lettres patentes... qui confirment les évaluations faites de la terre et châtellenie de Villepreux et autres biens échangés entre le Roi et le sieur Mesnard de Chouzy... Registrées en Parlement le 12 août [1777]Franceimpr. royale177710
Lettres patentes... qui envoient Dominique Compant en possession des droits d'hypothèques et des quatre deniers pour livre du prix des ventes de biens meubles... Registrées en Parlement [en vacations, et définitivement] le 19 décembre 1777FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... qui maintiennent M. le duc d'Orléans dans la propriété, possession et jouissance de la voierie ordinaire, conformément à son édit d'apanage, en qualité de seigneur apanagiste... Registrées en Parlement le 2 septembre [1777]Franceimpr. royale17774
Lettres patentes... qui ordonnent la translation du cimetière de l'église de Notre-Dame de Versailles... Registrées en Parlement le 30 [juin 1777]Franceimpr. royale17774
Lettres patentes... qui ordonnent que le Conseil provincial d'Artois sera tenu de déclarer, dans les jugemens qu'il rendra en dernier ressort, qu'il juge en vertu de l'attribution à lui donnée par l'article X de l'édit... de novembre 1774... Registrées en Parlement le 12 mai [1777]FranceP.-G. Simon17773
Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]Franceimpr. royale17773
Lettres patentes... qui renvoyent à la Grand'Chambre du Parlement de Paris la connoissance des contestations nées et à naître au sujet des biens, revenus, droits, privilèges, exemptions et immunités appartenans à l'Hôtel royal des Invalides... Registrées en Parlement le 2 septembre [1777]Franceimpr. royale17773
Lettres patentes... qui règlent la forme des comptes à rendre par les receveurs des consignations des cours et juridictions de Paris... Registrées en Parlement le 13 mars... [1777.]FranceP.-G. Simon17774
Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du Droit de centième denier de tous les offices de judicature, police, finances, et autres offices royaux, pour l'année 1778, en exécution de l'édit du mois de février 1771, et de l'arrêt du Conseil du 6 juillet 1772Franceimpr. royale17774
Mémoire sur la mer CaspienneJean-Baptiste d' Anvilleimpr. royale177717
Mémoire sur le cintrement et le décintrement des pontsJean Rodolphe Perronetimpr. royale177720
[Ordonnance des gouverneur et intendant des Iles françaises d'Amérique sous le vent, du 4 décembre 1777, portant exécution du] traité définitif de police entre les cours de France et d'Espagne sur divers joints concernant leurs sujets respectifs à Saint-DominiqueFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale177711
Ordonnance du Roi pour régler le semestre des officiers, bas-officiers, cavaliers, hussards, dragons et soldats de ses troupesFranceimpr. royale177712
Ordonnance du Roi, concernant le régiment provincial de l'isle de CorseFrance—177714
Ordonnance du Roi, concernant les dettes des officiersFrance—17773
Ordonnance du Roi, portant règlement pour la tenue du bureau d'administration de l'École royale militaireFrance—17776
Ordonnance du Roi, portant établissement d'un corps de cadets & d'un cours d'instruction à l'Hôtel de l'École royale militaireFrance—17776
Ordonnance du Roi, pour régler le rang de quelques régimens d'infanterie françoiseFrance—17772