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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre le nommé Dada, pour avoir exploité une carrière au territoire de Chaville, en contravention aux règlemensFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17813
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre plusieurs carriers d'ArgenteuilFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17813
Ordonnance du Roi concernant l'établissement à Marseille d'un dépôt des actes passés par ses sujets dans les Échelles du Levant et de BarbarieFranceimpr. royale17818
(Ordonnance du Roi concernant les formalités à remplir pour être admis à l'Ecole royale militaire et prescrivant d'adresser au sieur Chérin les titres justificatifs des sujets proposés pour qu'ils soient examinés.)France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale17812
Ordonnance du bureau des finances et chambre du domaine ... de la généralité de Paris portant que... tous corps, communautés, confrairies... ayant droit... à la propriété ou usage de l'église... Saint-Michel, située cour du Palais à Paris, seront tenus de représenter... leurs titres de propriété... ou jouissance... Du 16 février 1781Parisimpr. royale17813
Ordonnance du roi, concernant les mestres-de-camp en second des régimens de hussardsFranceimpr. royale17813
Ordonnance du roi, portant augmentation de deux aides-major, & suppression d'un sous-aide-major dans le corps de la gendarmerieFranceimpr. royale178112
Ordonnance du roi, portant création d'une compagnie de maréchaussée pour le service des voyages & chasses de sa majetéFranceimpr. royale17814
Ordonnance du roi, portant qu'aucun élève de l'École royale militaire ne pourra y rentrer, après avoir été placé dans les troupes de sa majesté, ou dans quelqu'autre partie de son service que ce soit, sous le prétexte d'y profiter des instructions qu'on y donne ou sous quelqu'autre prétexteFranceimpr. royale17812
Ordonnance du roi, pour donner un régiment d'infanterie à monsieur le comte de ProvenceFranceimpr. royale17812
Ordonnance du roi, qui règle l'uniforme des officiers du Point-d'honneur, établis dans les provinces, ainsi que des gardes de la connétablie, qui leur sont subordonnés.Franceimpr. royale17813
Ordonnance... concernant l'ordre royal et militaire de Saint-LouisFranceimpr. royale17813
Ordonnance... concernant la compagnie des troupes des cadets gentilshommes des troupes des coloniesFranceimpr. royale17818
Ordonnance... concernant les consulats, la résidence, le commerce et la navigation des sujets du Roi dans les Échelles du Levant et de BarbarieFranceimpr. royale178183
Ordonnance... concernant les mestres-de-camp en second des régimens de hussardsFranceimpr. royale17813
Ordonnance... concernant les novices-volontaires-matelotsFranceimpr. royale17816
Ordonnance... portant attribution aux intendans et ordonnateurs de la marine des ventes et autres opérations relatives aux prises faites par les vaisseaux de S. M.FranceP.-G. Simon17814
Ordonnance... portant création d'un second bataillon au régiment de Pondichéry, suppression de la troisième légion des Volontaires étrangers de la marine, de la compagnie servant à la suite de l'artillerie de l'isle de France, et leur incorporation dans le régiment de PondichéryFranceimpr. royale178111
Ordonnance... portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'AmériqueFranceimpr. royale178112
Ordonnance... portant création de trois régimens pour la garde des isles de France et de BourbonFranceimpr. royale178112
Ordonnance... portant réunion des deux compagnies de canonniers-bombardiers de l'Inde aux trois compagnies de canonniers-bombardiers de l'isle de France, pour en former 4 compagniesFranceimpr. royale178111
Ordonnance... portant réunion des dépôts de recrues des colonies, de celui de l'Inde et des trois compagnies d'infanterie affectées à la garde du port de l'Orient pour ne former... qu'un seul et même corps, sous la dénomination de Bataillon auxiliaire des régimens des coloniesFranceP.-G. Simon17818
Ordonnance... portant suppression de la compagnie franche de Madagascar et son incorporation dans le régiment de l'isle de FranceFranceimpr. royale178110
Ordonnance... qui renouvelle les défenses de port d'armes et d'épaulettes à tous domestiques, et nommément à ceux appelés chasseurs, heiduqués, et aux nègresFranceimpr. royale17813
Poëme sur la mort de l'imperatrice-reine Marie-Therese d'AutricheGuillaume Dubois de Rochefort—1781—
Recherches sur les végétaux nourrissans, qui, dans les temps de disette, peuvent remplacer les aliments ordinairesAntoine Augustin Parmentierimpr. royale1781599
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens, concernant l'Hôtel royal des InvalidesFrance, Hôtel royal des Invalides. Parisimpr. royale1781—
Règlement concernant le Premier Maréchal & les maréchaux-des-logis de Mgr le comte & de Mme la comtesse de ProvenceFranceimpr. royale17813
Règlement concernant les amphithéâtres des hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz, Lille, Brest & ToulonFranceimpr. royale178118
Règlement concernant les amphithéâtres des hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz, Lille, Brest et ToulonFranceimpr. royale178115