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85 œuvres

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Rapport fait au Corps législatif..., sur les titres XII, XIII, XIV, XV et XVI du livre V de la première partie du projet de code de procédure civileJean GrenierRondonneau1806—
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Rapport fait par M. Faure, membre du Tribunat, sur le livre 1er et les neuf premiers titres du Livre II du projet de Code de procédure civile. Séance du 14 avril 1806Louis-Joseph FaureRondonneau180644
Traité des servitudes suivant les principes du code civil... [Par J.-M. Pardessus]...Jean-Marie PardessusRondonneau1806508
Commentaire sur la loi du 29 germinal an XI, relative aux successions, formant le titre Ier du livre IIIe du Code civilGeorges-Antoine ChabotRondonneau1805—
Concordance des calendriers républicain et grégorien, depuis 1793 jusques et compris l'an XIV, contenantLouis RondonneauRondonneau180567
Concordance des calendriers républicain et grégorien, depuis 1793 jusques et compris l'an XXIILouis RondonneauRondonneau1805111
Corps législatif. Discours de M. Rieussec (du Rhône) en présentant au Corps législatif les deux premières parties de l'ouvrage de M. Chabot (de l'Allier). Séance du 15 ventôse an XIIIPierre-François RieussecRondonneau18054
Corps législatif. Discours prononcé par L. Bassenge,... Séance du 7 nivôse an XIIIL. BassengeRondonneau1805—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Rieussec en présentant l'ouvrage de M. Mermet intituléPierre-François RieussecRondonneau18053
Corps législatif. Discours prononcé par M. Viénot-Vaublanc,... le 25 nivôse an XIII, pour l'inauguration de la statue de l'empereurVincent-Marie Viénot VaublancRondonneau1805—
Corps législatif. Discours prononcé par le président du Corps législatif (de Fontanes), le 24 nivôse an XIII, pour l'inauguration de la statue de l'empereurLouis de FontanesRondonneau1805—
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif par M. Fréville, tribun, sur le projet de loi relatif aux postes et messageries. Séance du 15 ventôse an XIIIJean Baptiste Maximilien Villot de FrévilleRondonneau180512
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif par M. Grenier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'attribution aux cours de justice criminelle spéciale du crime de rébellion envers toute force armée. Séance du 19 pluviôse an XIIIJean GrenierRondonneau180512
Projet d'organisation d'une nouvelle direction générale des arts et moyens de les faire fleurir dans toutes les villes de l'Empire français (par Bernard Dagesci)Bernard DagesciRondonneau180544
Table alphabétique des matières du Code civil des Français, rédigée sur l'édition originaleLouis RondonneauRondonneau1805240
Traité élémentaire... sur le régime hypothécaire conformément aux lois des 11 brumaire an VII et 28 ventose an XII... par M. Tissandier,...Pierre Louis TissandierRondonneau1805462
État de la Gaule au Ve siècle, à l'époque de la conquête des FrancsJean-François FournelRondonneau1805—
État de la Gaule au Ve siècle, à l'époque de la conquête des Francs. Extrait des mémoires d'Euribald, ouvrage inédit et contenant des détails sur l'entrée des Francs dans la Gaule. [Par J.-F. Fournel.]Jean-François FournelRondonneau1805—
Coup d'oeil d'un français sur le nouveau royaume d'Italie, considéré en lui-même et dans ses rapports avec l'EuropeAlphonse GaryRondonneau180432
Des faits et non des mots sur Napoléon IerPierre Charles LecomteRondonneau180430
Projet d'une nouvelle organisation des tribunaux militaires, composés de militaires réformés ou invalides, présenté à S. M. l'Empereur des Français, par Alexandre-Louis Perrin,...Alexandre Louis PerrinRondonneau180439
Recherches et considérations politiques sur les récompenses nationales, les anciens ordres de chevalerie et la légion d'honneur, par M. J. Gaudin,...Jacques GaudinRondonneau180448
Recherchés et considérations politiques sur les récompenses nationales, les anciens ordres de chevalerie et la légion d'honneurJacques GaudinRondonneau1804—
Table alphabétique des matières du Code civil des Français, rédigée sur l'édition originale... précédée des lois transitoires et de l'arrêté contenant le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens, pour l'exécution des lois...Louis RondonneauRondonneau1804240
Table alphabétique des matières du Code civil des françaisLouis RondonneauRondonneau18047
Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle établie par le Code civilGeorges-Antoine Chabotchez Artaud1804—
Code des successions, ou Traité complet sur les dispositions du Code civil relatives aux successions, donations, testamens, partages, etc.Auguste Firmigier LanoixRondonneau1803295
Discours en vers sur quelques erreurs de l'esprit humain par rapport au culte, par L. Dusillet,...Léon DusilletRondonneau180316
Notions élémentaires du nouveau droit civil, ou Exposé méthodique des dispositions du code civil pour en faciliter l'intelligence, par M. Pigeau,..Eustache-Nicolas PigeauRondonneau1803—
Précis ou tableau chronologique des événemens et de la législation de la RévolutionCharles-Gilbert Heulhard de MontignyRondonneau1803396