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397 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Prault père×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... portant règlement pour le logement à payer aux commissaires des guerres employez dans les places du département de MetzFrancePrault père17594
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[Quatre-vingt-dix vignettes]
Noël Le Mire
Prault père
1759
—
Sentence rendue par M. le lieutenant criminel du Chastelet de Paris, qui ordonne la suppression de deux libelles diffamatoires répandus contre l'homme et la réputation de Me Gilles de Saint Léger, docteur, régent de la faculté de médecine de Paris. Et qui condamne le nommé Olivier, en 500 livres de dommages et intérets envers luiFrance. Châtelet de ParisPrault père17594
Édit... portant établissement d'une subvention générale dans le Royaume, pour le soutien de la guerre et l'acquittement de ses charges... Registré en Parlement, le Roi tenant son lit de justice à Versailles, le 20 septembre 1759FrancePrault père17597
Analyse raisonnée de l'Esprit des loix, du Président de MontesquieuAntoine PecquetPrault père1758340
Arrêt de la chambre des comptes portant réglement général à observer par les payeurs des rentes perpétuelles, viagères et tontinesFrance. Chambre des comptes de ParisPrault père1758—
(Arrêt de la table de marbre qui confirme la sentence de la maîtrise de Provins, du 18 janvier 1756, touchant le droit de mesurage sur le brois à brûler qui se consomme à Provins prétendu par le chapitre de Notre-Dame-du-Val.)France. Grande maîtrise des eaux et forêtsPrault père1758—
Arrêt de parlement portant defenses aux meuniers, voisins de Mercatel, Villers-Vermont, d'Oudeauville et dépendances, de chercher et quêter montures dans lesdites paroisses et de prêter leurs chevaux, voitures et mulets pour y chasser meunéesFrance. Parlement de ParisPrault père1758—
Arrêt du conseil d'état par lequel les seigneurs de Cheffes et du Plessis-Bourré, sont maintenus et gardés dans les cantonnements faits des communes, bois et usages de Cheffes et Briolay, en vertu des jugements de la Table de Marbre du palais à ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1758—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne qu'à l'avenir tous les receveurs généraux des domaines et bois du royaume, demeureront déchargés de compter par état au vrai au conseil des deniers provenant de la Vente des bois de Sa MajestéFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1758—
Essai d'une histoire de la paroisse de Saint Jacques de la Boucherie, où l'on traite de l'origine de cette église, de ses antiquités, de Nicolas Flamel et Pernelle, sa femme, et de plusieurs autres choses remarquables ; avec les plans de la construction... Par M. L**. V**Étienne-François VillainPrault père1758326
Les Noms changés, ou l'Indifférent corrigéPierre-Nicolas BrunetPrault père175892
Sentence de la maîtrise particulière des eaux et forêts contre le chapitre de Notre-Dame-du-Val de la ville de Provins, au sujet du droit de mesurage de 4 sols par corde sur une partie des bois à brûler qui se consomment dans cette villeFrance. Maîtrise des eaux et forêts. Provins, Seine-et-MarnePrault père1758—
Arrest du conseil d'estat du Roy concernant les baux des biens des gens de mainmorte, qui doivent être passés par les notaires, et le payement du droit de controlle qui en doit être fait Qui déclare nul le bail consenti sous signature privée le 24 may 1748, au sieur Moreau de La Vigerie, par le sieur Julien Pavée, abbé, commendataire de l'abbaye de Sainte-Croix d'Angle, diocèse de Bourges, des revenus de ladite abbaye, ensemble de tout ce qui peut s'en être ensuivi ; condamne en outre ledit sieur Pavée en l'amende de deux cent livresFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17576
Arrêt du Conseil d'état qui ordonne l'exécution d'une contrainte décernée par le fermier des droits rétablis et de deux Ordonnances du prévôt des marchands des 21 mars et 5 mai 1757, rendues contre Nicolas FaverollesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1757—
Arrêt du conseil d'état portant réglement pour le recouvrement du dixième des bois des ecclésiastiques et laïques, affecté au soulagement des pauvres communautés de filles religieusesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1757—
Arrêt du conseil d'état rendu en faveur des commis des messageries, qui décharge le contrôleur au bureau des diligences et carosses, des fonctions de marguillier de la paroisse Saint Loup de la ville d'Auxerre pour tant qu'il sera revêtu de cet emploiFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1757—
Dictionnaire medecinal [sic], contenant la méthode sûre pour connoître et guérir les maladies critiques et chroniques... On y a joint les maladies des chevaux... Nouvelle éditionJean GuyotPrault père1757—
Dictionnaire médicinal, contenant la méthode la plus recevable pour connaître et guérir les maladies... On y a joint les maladies des chevaux... Par J. G.,... [Guyot.] Nouvelle édition. Tome IJean GuyotPrault père1757458
Le mari garçonLouis de BoissyPrault père175790
Ordonnance du roi, concernant les dragonsFranceimpr. royale17572
Recueil des declarations du Roi, arrests du Conseil, lettres patentes, et de plusieurs arrests de la Cour des Aydes, intervenus en faveur des offices de conseillers, avocat du Roy & de procureur de Sa Majesté en l'election de ParisFrancePrault père175738
Traité-pratique de la cure des fievresTheophilus LobbPrault père1757379
Aides. Inspecteurs aux boucheries. Instruction. Mois d'octobre 1756Ferme générale. FrancePrault père1756—
Arrêt de parlement portant règlement pour la caisse de crédit des marchés de sceaux et de PoissyFrance. Parlement de ParisP. Simon1756—
Bolan, ou le Médecin amoureux, parodie de Roland, par M****** (Jacques Bailly). (Paris, les Comédiens italiens ordinaires du Roy, 27 décembre 1755.)Jacques BaillyPrault père1756—
Décision du conseil (portant que) les réglements assujettissent les notaires à avertir les parties que les actes sont sujets à l'insinuation mais aucun réglement ne rend les notaires responsables dudit droit, lorsque la partie ne la paye pasFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17564
Déclaration... qui détermine l'époque de la cessation du vingtième établi par édit... de mai 1749 ; et ordonne la levée d'un second vingtième... Registrée en Parlement [en lit de justice, à Versailles, le 21 août 1756]Franceimpr. royale17564
Déclaration... qui proroge pendant 10 années la levée des 2 sols pour livre en sus du dixième, créés par édit de décembre 1746, et porte création de 1 800 000 livres de rentes héréditaires au denier 20, sur le produit desdits 2 sols pour livre du dixième... Registrée en Parlement [en lit de justice, à Versailles, le 21 août 1756]FrancePrault père17567
Lettres d'honneur d'avocat es Conseils du Roy, pour Me Jean-François Sonnois... Enregistrées à l'Audience de France le 30 dudit mois. [- Lettres de debitis en faveur du même, du 28 avril 1756, données en petite chancellerie.]FrancePrault père17564