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263 œuvres
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| Arrêt de parlement qui ordonne l'exécution d'une ordonnance rendue par les officiers du bailliage de Soissons, le 25 juillet 1786, concernant les Chaumes | France. Parlement de Paris | P. Simon et | 1786 | — |
| Arrêt de parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Epernay | France. Parlement de Paris | P. Simon et | 1786 | — |