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3 554 œuvres
| Arrêt de parlement portant permission d'exposer et vendre des oeufs dans les marchés et places publiques de Paris, pendant le carême de 1763 | France. Parlement de Paris | P. Simon | 1765 | — |
| Arrêt de parlement portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des Universités | France. Parlement de Paris | P. Simon | 1765 | — |
| Arrêt de parlement qui condamne André Oudin, domestique sans condition, à être pendu en place de grève, pour vol par lui fait avec effraction | France. Parlement de Paris | P. Simon | 1765 | — |
| Arrêt de parlement qui condamne Antoine Naumann, garçon perruquier, au carcan, à la marque et aux galères pour cinq ans, pour escroquerie et crime de faux | France. Parlement de Paris | P. Simon | 1765 | — |
| Arrêt de parlement qui condamne Jean Blaincourt, gagne-deniers, à être pendu en place de grève, pour avoir violé une petite fille de 3 ans et demi | France. Parlement de Paris | P. Simon | 1765 | — |