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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1878, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot1878
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'allocation d'une indemnité de 30 francs par mois pendant six mois à tous les capitaines, lieutenants, sous-lieutenants et assimilés dans le rayon de l'octroi de Paris, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,... et par M. l'amiral Pothuau,Jean-Louis Borel, Alexis PothuauImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au département de la Guerre, d'un crédit supplémentaire de 5,977,700 francs sur l'exercice 1878 pour l'appel d'une fraction de l'armée territoriale, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,... et M. Léon Say,Léon Say, Jean-Louis BorelImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au département de la guerre d'un crédit supplémentaire de 120 millions de francs sur le compte de liquidation de l'exercice 1877, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,... et par M. Léon Say,Léon Say, Jean-Louis BorelImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture, au département de la guerre d'un crédit supplémentaire de 224,680,000 francs sur le compte de liquidation de l'exercice 1878, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,... et par M. Léon Say,Léon Say, Jean-Louis BorelImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la concession d'une pension annuelle et viagère de 6,000 francs à Madame veuve Denfert-Rochereau, née Surleau,... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,... et M. Léon Say,Léon Say, Jean-Louis BorelImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la concession d'une pension annuelle et viagère de 6,000 francs à Madame veuve d'Aurelle de Paladines,... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,... et par M. Léon Say,Léon Say, Jean-Louis BorelImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration d'utilité publique des chemins de fer d'Ajaccio à Ucciani et de Bastia à Corte... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et la concession d'un chemin de fer de Vassy à Doulevant-le-Château (Haute-Marne) présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot187871
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la construction de maisons d'école... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Bardoux,... M. de Marcère,... et M. Léon Say,Émile de Marcère, Léon SayImpr. de P. Mouillot187813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la réforme du tarif télégraphique... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par MM. de Marcère,... et Léon Say,Émile de Marcère, Léon SayImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur le rengagement des sous-officiers, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,Jean-Louis BorelImpr. de P. Mouillot187813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les crédits supplémentaires et extraordinaires à ouvrir par décrets pendant la prorogation des Chambres... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter de 764,400 francs la part contributive de l'Etat dans les dépenses de la police municipale de Paris, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18782
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville Tourcoing (Nord) à emprunter une somme de 2.250.000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Arras (Pas-de-Calais) à emprunter 200,000 francs, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Orléans (Loiret) à emprunter 1,543,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Besançon (Doubs) à contracter un emprunt d'un million de francs et à s'imposer extraordinairement, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Boulogne (Pas-de-Calais) à emprunter 3,100,000 francs et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Caen (Calvados) à contracter un emprunt de 300,000 francs, présenté à M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18782
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Caen (Calvados) à emprunter 500,000 francs et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Dieppe (Seine-Inférieure) à contracter un emprunt de 2,950,000 fr. et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Dijon (Côte-d'Or) à emprunter une somme de 1,100,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Lyon (Rhône) à s'imposer extraordinairement pour l'acquittement de condamnations judiciaires, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Montauban (Tarn-et-Garonne)Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à contracter un emprunt de 960,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18782
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Mâcon (Saône-et-Loire) à emprunter une somme de 650,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nancy (Meurthe-et-Moselle) à contracter un emprunt de 1,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure), à contracter un emprunt de 2,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18785
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Roubaix (Nord) à contracter un emprunt de 500,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783