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11 032 œuvres
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| Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement de deux nouvelles routes nationales à construire | Sadi Carnot | Impr. de P. Mouillot | 1881 | 4 |
| Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant | Joseph Magnin | Impr. de P. Mouillot | 1881 | 15 |