SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1883, de crédits extraordinaires montant à 320,000 francs, pour l'organisation de la justice française en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Challemel-Lacour,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Tirard,... (19 mars 1883.)Paul Challemel-Lacour, Pierre Tirard,
← PrécédentPage 252 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Félix Martin-Feuillée
Impr. de P. Mouillot
1883
4
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ratification d'une Convention relative à la pose d'un câble télégraphique sous-marin entre le cap Saint-Jacques (Cochinchine) et Hai-Phong, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Peyron,... et par M. Ad. Cochery,... et par M. P. Tirard,... (18 décembre 1883.)Adolphe Cochery, Alexandre PeyronImpr. de P. Mouillot188330
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ratification de la Convention relative à la pose d'un câble télégraphique sous-marin entre le cap Saint-Jacques (Cochinchine) et Hai-Phong, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Peyron,... par M. Ad. Cochery,... et par M. P. Tirard,... (18 décembre 1883.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot188330
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant réorganisation des troupes de l'artillerie de l'armée active en vue de la formation d'une artillerie de forteresse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Thibaudin,... (23 juin 1883.)Jean ThibaudinImpr. de P. Mouillot188320
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de quatre millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1884), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (10 juillet 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18834
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1884, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (24 juillet 1883.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot188318
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux modifications à apporter à la tenue de la cavalerie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Thibaudin,... et par M. P. Tirard,... (17 juillet 1883.)Pierre Tirard, Jean ThibaudinImpr. de P. Mouillot18834
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'Amsterdam, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... (25 juillet 1883.)Charles HérissonImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'acquisition d'hôtels des Postes et des télégraphes à Grenoble et à Montpellier, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... (17 mars 1883.)Adolphe CocheryImpr. de P. Mouillot188315
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'acquisition d'hôtels des postes et des télégraphes, à Calais, Sedan, Amiens, Menton, Hyères, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Cochery,... (20 juillet 1883.)Adolphe CocheryImpr. de P. Mouillot188321
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle à la veuve de M. le général Chanzy, commandant du 6e Corps d'armée, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. le général Thibaudin,... et par M. P. Tirard,... (26 avril 1883.)Jules Ferry, Pierre Tirard, Jean ThibaudinImpr. de P. Mouillot18834
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'augmentation de la récompense nationale accordée par la loi du 18 juillet 1874 à M. Pasteur, membre de l'Académie des sciences et de l'Académie française, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. J. Méline,... et par M. P. Tirard,... (17 juillet 1883.)Jules Ferry, Jules Méline, Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18836
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministère de la guerre, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire de 640,000 francs au chapitre 4Pierre Tirard, Jean ThibaudinImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains entre l'Etat et la ville de Sedan (Ardennes), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à une transaction contenant cantonnement de droit d'usage et échange de terrains entre l'Etat et la commune de Taillette (Ardennes), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (22 novembre 1883.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18834
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la réforme de l'organisation judiciaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (7 juin 1883.)Félix Martin-FeuilléeImpr. de P. Mouillot188330
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les incompatibilités parlementaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Martin-Feuillée,... (6 décembre 1883.)Jules Ferry, Félix Martin-FeuilléeImpr. de P. Mouillot18836
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les récidivistes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (27 octobre 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot188310
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à accorder la réversibilité au profit de Mlle de Sabry de la pension de 1500 francs allouée par une loi du 17 mai 1828 à sa mère Marie-Antoinette-Bénigne-Thanaïs Bisson, soeur de l'enseigne de vaisseau Bisson, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Brun,... et par M. P. Tirard,... (8 mai 1883.)Charles Brun, Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à annexer à la ville de Lons-le-Saulnier (Jura), deux parcelles de territoire dépendant de la commune de Montaigu (canton de Coulièges, arrondissement de Lons-le-Saulnier) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (12 juillet 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18834
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune de Levallois-Perret (Seine) à emprunter 1,394,600 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (6 novembre 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18834
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune de Levallois-Perret à emprunter 1,070,000 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (24 décembre 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Aix (Bouches-du-Rhône) à emprunter 81,500 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (26 mai 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Aix-les-Bains à emprunter 50,000 francs à la Caisse des écoles, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (6 décembre 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Alais (Gard) à emprunter une somme de 450,000 francs, et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (25 juillet 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18834
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Amiens (Somme) à emprunter 339,376 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (30 juillet 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Angoulême (Charente) à contracter un emprunt de 270,000 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Fallières,... (25 janvier 1883.)Armand FallièresImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Annonay (Ardèche) à emprunter une somme de 400,000 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (18 décembre 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Armentières (Nord) à emprunter une somme de 57,000 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (22 novembre 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18833
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Aurillac (Cantal) à emprunter une somme de 575,000 francs et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (15 mars 1883.)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de P. Mouillot18833