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Allocution de M. Théry, président d'âge, en prenant place au fauteuil. (10 janvier 1893.)Antoine ThéryImpr. de P. Mouillot18934
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Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la construction d'un nouveau bassin au port de Marseille, par M. Barbey,... (30 mai 1893)
Edouard Barbey
Impr. de P. Mouillot
1893
11
Avis présenté au nom de la commission des finances sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier le texte de la loi du 19 juillet 1889, relative au classement et au traitement des instituteurs, par M. Trarieux,... (30 juin 1893)Ludovic TrarieuxImpr. de P. Mouillot18932
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Fontainebleau et à un emprunt de 170.000 fr. à contracter par cette ville, par M. Jules Godin,... (10 juillet 1893)Jules GodinImpr. de P. Mouillot18932
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'assistance médicale gratuite, par M. Guyot,... (26 juin 1893)Emile GuyotImpr. de P. Mouillot18936
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et Télégraphes à Saint-Nazaire (Loire-Inférieure), par M. Jules Godin,... (10 juillet 1893)Jules GodinImpr. de P. Mouillot18932
Considérations générales sur la propriété de Pervozvanovka (Donetz). (SignéEmm ClayesImpr. de P. Mouillot18938
Demande de poursuites contre un Sénateur (Signé P. Silvan) (25 mai 1893)P. SilvanImpr. de P. Mouillot189316
Description des gisements de houille et des minerais de fer dans la propriété de M. E. Douchowskoi, district de Slawianoserbsk, près du village Pervozvanovka, et Considérations sur les avantages de la construction d'une usine dans ladite propriétéApollon Fedorovitch MéviusImpr. de P. Mouillot18938
Déclaration lue au nom du Conseil des Ministres par M. Eugène Guérin,... (21 mai 1893)Eugène GuérinImpr. de P. Mouillot18938
Déclaration lue au nom du Conseil des Ministres par M. Spuller,... (4 déc. 1893)Eugène SpullerImpr. de P. Mouillot18934
Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres, par M. Eugène Guérin, garde des sceaux, ministre de la justice. (6 avril 1893.)Eugène GuérinImpr. de P. Mouillot18933
Décret du Président de la République (Carnot) nommant des Commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère des Finances) (18 juillet 1883)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18933
Décret du Président de la République (Carnot) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes) (18 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de la Guerre) (18 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de la Marine) (18 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère des Travaux publics) (18 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies) (18 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les caisses d'épargne (20 nov. 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de la Justice) (20 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un Commissaire du gouvernement pour la discussion des rapports faits au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (25 mai 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au régime des huiles minérales, (30 juin 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussionSadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés civiles (3 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier le texte de la loi du 19 juillet 1889, relative au classement et au traitement des instituteurs (10 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés amendé par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur les Sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices (7 déc. 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la construction d'un nouveau bassin au port de Marseille (8 juin 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant organisation de l'armée coloniale (1er juin 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (17 juillet 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932
Décret du Président de la République (Carnot) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la réforme du régime des boissons (5 juin 1893)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18932