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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Déclaration... portant prorogation pour 6 années des 4 sols pour livre des droits des fermes et autres droits... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17613
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Déclaration... qui ordonne que dans 6 mois pour tout délai les supérieurs de chacune des maisons de la Société des Jésuites seront tenus de remettre au greffe du Conseil les titres de leurs établissemens en France... [Enregistrée au Parlement, avec des additions, le 6 août 1761.]
France
P.-G. Simon
1761
4
Déclaration... qui ordonne que les demandes et contestations qui pourront survenir dans l'étendue du ressort du Conseil provincial d'Artois, au sujet des dispositions de l'édit... d'août 1749 [concernant les gens de main-morte], seront portées en première instance audit Conseil provincial... [Enregistrée au Parlement le 10 juin 1761.]FranceP.-G. Simon17614
Le Gentilhomme cultivateur, ou corps complet d'agricultureThomas HaleP.-G. Simon1761—
Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Abbeville, pour les 4 années qui restent à expirer... [Enregistrées au Parlement le 10 avril 1761.]FranceP.-G. Simon17614
Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Vertus... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]FranceP.-G. Simon17614
Lettres patentes... concernant le don gratuit de la ville de Châtillon-sur-Loing... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]FranceP.-G. Simon17614
Lettres patentes... pour suspendre l'exécution des arrêts du Parlement du 6 de ce mois... [contre les Jésuites. Enregistrées au Parlement, avec des modifications, le 7 septembre 1761.]FranceP.-G. Simon17613
Lettres patentes... qui dispensent les gens de main-morte qui prêteront leurs deniers aux payeurs et controlleurs des rentes et aux syndics des tontines, de prendre sur ce des lettres patentes et de payer aucuns droits d'amortissement... [Enregistrées au Parlement le 27 janvier 1761.]FranceP.-G. Simon17613
Édit... portant création de 200 000 l. de rentes... au profit de l'ordre du Saint-Esprit... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17617
Édit... portant création de 4 millions de rentes viagères à 10 pour 100 sur une tête et à 8 pour 100 sur deux têtes... sur les aydes, gabelles et cinq grosses fermes... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17613
Édit... portant réduction du nombre des notaires en la ville de Moulins... [Enregistré au Parlement le 27 janvier 1761.]FranceP.-G. Simon17613
Édit... portant suppression d'un office d'avocat du Roi en la sénéchaussée et siège présidial de Guéret... [Enregistré au Parlement le 27 janvier 1761.]FranceP.-G. Simon17613
Édit... portant suppression des offices de l'amirauté du bourg d'Ault... [Enregistré au Parlement le 10 avril 1761.]FranceP.-G. Simon17614
Édit... qui supprime les offices de tabellions et les réunit à ceux de notaires royaux... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17614
Arrêt de la cour de parlement (portant que l'arrêt du parlement de Toulouse du 1er août dernier sera affiché dans la ville de Paris aux lieux ordinaires et accoutumés.)France. Parlement de ParisP.-G. Simon1760—
Charles I [Charles le Téméraire, duc de Bourgogne]Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1760—
Charles II [Charles-Quint, empereur d'Allemagne], XXX.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1760—
Didier Erasme // Né à Rotterdam en 1467, mort à Basle en 1536.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1760—
Déclaration... concernant l'École royale militaire... [Enregistrée au Parlement.]Franceimpr. de Vve C.-M. Cramé17604
Déclaration... portant rétablissement des 8 offices de courtiers-agens-de-change en la ville de Lyon, supprimés par l'édit... d'avril 1753... [Enregistrée au Parlement le 9 mai 1760.]FranceP.-G. Simon17603
Déclaration... portant établissement d'un vingtième ou sol pour livre en sus des droits des fermes et autresFranceP.-G. Simon17604
Guillaume I // Prince d'Orange.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1760—
Jean Van der Does S.r de // Noordwyk. // Command. de Leide pendant le SiegeJean Jacques FlipartP.-G. Simon1760—
Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Bourges... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1760.]FranceP.-G. Simon17604
Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Château-Vilain... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]FranceP.-G. Simon17604
Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Dourdan... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]FranceP.-G. Simon17604
Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Niort... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]FranceP.-G. Simon17604
Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Épernon... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]FranceP.-G. Simon17604
Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Bonneval... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]FranceP.-G. Simon17604