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Jugement prévôtal qui condamne Barth Jarrier à être rompu vif, pour raison de nombre d'attaques et vols par lui commis à Juvisy at autres endroitsFrance. Maréchaussée de l'Ile-de-FranceP.-G. Simon1776
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(Jugement prévôtal qui condamne Fr. Brienne à mort, pour attaques et vols à main armée sur les grands chemins.)France. Maréchaussée de l'Ile-de-FranceP.-G. Simon1776—
(Jugement prévôtal qui condamne à mort Blaise Prince, pour attaques et vols à main armée sur les grands chemins.)France. Maréchaussée de l'Ile-de-FranceP.-G. Simon1776—
(Jugement prévôtal qui condamne à mort Fr. Monginot, pour attaques et vols sur les grands chemins.)France. Maréchaussée de l'Ile-de-FranceP.-G. Simon1776—
(Jugement prévôtal qui condamne à mort P. Gaudin pour attaques et vols avec effraction.)France. Maréchaussée de l'Ile-de-FranceP.-G. Simon1776—
(Jugement prévôtal qui condamne à mort ou aux galères plusieurs voleurs de grands chemins.)France. Maréchaussée de l'Ile-de-FranceP.-G. Simon1776—
Jugement souverain de la Prevoté de l'Hotel du Roi qui condamne les nommés Claude-Louis-Gabriel Davesnes Darlois, se disant ecuyer et Jean-Baptiste Copin, dit Galan, coiffeur pour femmes, à être pendus... à la place de la Croix du Trahoir, pour differents vols par eux commis avec effraction tant au Louvre que dans le jardin du Palais RoyalFrance. Prévôté de l'HôtelP.-G. Simon1776—
Lettre pastorale... à l'occasion des ravages causés... par la mortalité des bestiaux. (Donné à Paris.)Eglise catholique. Diocèse. Lescar, Pyrénées-Atlantiques (0506-1801)P.-G. Simon177626
Lettres patentes... [portant relief d'adresse pour la ratification, du 30 mars 1774, ci-incluse, d'une] Convention [du 28 février 1774, ci-incluse,] portant abolition du droit d'aubaine entre la France et la République de Venise... Registrées en Parlement le 16 décembre 1776FranceP.-G. Simon17767
Lettres patentes... [prorogeant pour une année la chambre de la Tournelle civile.] Registrées en Parlement le 29 février 1776FranceP.-G. Simon17763
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [ci-incluse, du 14 octobre 1775] concernant les bénéfices réguliers situés en France et dans les Pays-Bas autrichiens... Registrées en Parlement le 26 janvier 1776FranceP.-G. Simon17766
Lettres patentes... qui accordent aux sieurs Jacob de Perpignan, juif, négociant de Bordeaux, à sa femme, ses enfans et postérité, les droits de régnicoles et naturels françois... Enregistrées au Parlement de Bordeaux le 2 mai [1776]FranceP.-G. Simon17767
Lettres patentes... qui ordonnent l'enregistrement en la Cour des Monnoies d'une Déclaration... du 8 avril 1773 [ci-incluse], concernant les offices de la compagnie du Prévôt général des monnoies... Registrées en la Cour des Monnoies le 6 mars [1776]FranceP.-G. Simon17764
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'édit... de février 1700, portant établissement d'une juridiction consulaire à Dunkerque... Registrées en Parlement le 24 janvier 1776Franceimpr. royale17763
Mémoire pour un nègre et une négresse qui réclament leur liberté contre un juifGuillaume Poncet de La Grave, Gabriel Pampy, Amynte JulienneP.-G. Simon177623
Ordonnance [du prévôt de Paris] pour la remise des vêtemens et effets des personnes qui ont eu le malheur de périr le 30 mai dernier et de ceux qui pourroient être représentés par la suite. Du 13 juin 1770France. Châtelet de ParisP.-G. Simon17764
Ordonnance de police concernant le prix du pain. Du 3 mai 1775France. Châtelet de ParisP.-G. Simon17763
Ordonnance du Roi concernant la fourniture du fourrage aux 4 compagnies de ses gardes du corpsFranceimpr. royale17763
Ordonnance du Roi concernant les compagnies des gendarmes et chevaux-légers de sa gardeFranceimpr. royale17764
Ordonnance... concernant l'infanterie françoise et étrangèreFranceimpr. royale177620
Ordonnance... concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal des Invalides, les officiers, bas-officiers et soldats pensionnésFranceP.-G. Simon177612
Ordonnance... concernant le régiment des carabiniers de MonsieurFranceJ.-B. Collignon177620
Ordonnance... concernant les compagnies détachées de l'Hôtel royal des InvalidesFranceP.-G. Simon17764
Ordonnance... concernant les déserteursFranceimpr. royale17766
Ordonnance... concernant les embaucheurs et fauteurs de désertionFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Ordonnance... concernant les hussardsFranceimpr. royale177615
Ordonnance... concernant les légionsFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17768
Ordonnance... portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de S. M. employées au service de la marine et des colonies, et qui établit de nouvelles peines contre les déserteursFranceP.-G. Simon17768
Ordonnance... portant création d'un régiment d'infanterie irlandoiseFranceJ.-B. Collignon17766
Ordonnance... portant création de cadets-gentilshommes dans les troupes de S. M.Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17768