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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Déclaration... qui ordonne que celle du 1er septembre 1775, concernant les audiences des seconde et troisième Chambres de la Cour des Aides de Paris, sera exécutée jusqu'aux vacances de l'année 1779... Registrée en la Cour des Aides le 2 septembre 1778FranceP.-G. Simon17783
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Déclaration... qui règle la comptabilité des trésoriers du marc d'or relativement aux rentes constituées sur l'ordre du Saint-Esprit... Registrée en la Chambre des Comptes le 21 mai [1778]...Franceimpr. royale17787
Déclaration... qui étend aux communautés d'arts et métiers du ressort du Parlement de Paris, créées par l'édit d'avril 1777, les dispositions de la déclaration rendue le 18 août suivant, concernant les veuves de maîtres dans les corps et communautés d'arts et métiers de... Paris... Registrée en Parlement le 17 février [1778]...FranceP.-G. Simon17783
Délibération du bureau d'administration du collège de Louis-le-Grand, pour l'établissement de bourses pour ceux qui se destinent à l'Agrégation, homologuée par arrêt du parlement. Du 5 décembre 1777Collège de Louis-le-Grand. ParisP.-G. Simon1778—
Extrait des registres du ParlementFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17784
Figures de l'histoire de France, représentant, règne par règne, les principaux faits et les traits les plus intéressants de cette histoire, depuis l'établissement de la monarchie jusques et compris le dernier règne ; avec l'explication sommaire des sujets au bas de chaque estampeJacques-Philippe Le BasP.-G. Simon17782
Instruction que le Roi veut être observée par les officiers de ses vaisseaux, pour les prises qu'ils feront sur ses ennemis...FranceP.-G. Simon17784
Lettre... à M. l'Amiral pour faire délivrer des commissions en course...FranceP.-G. Simon17783
Lettres patentes... concernant l'ordre des Célestins... Registrées en Parlement le 10 [avril 1778]...FranceP.-G. Simon177812
Lettres patentes... concernant les communautés d'arts et métiers dans la ville de Beauvais... Registrées en Parlement le 21 août... [1778.]FranceP.-G. Simon17783
Lettres patentes... confirmatives d'un mandement de l'archevêque de Paris [du 11 février 1778], portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse... Registrée en Parlement le 20 [février 1778]...Franceimpr. royale17783
Lettres patentes... interprétatives de celles du mois de mai 1775, données sur le décret d'agrégation des abbayes de Saint-Vaast d'Arras et de Saint-Bertin de Saint-Omer à l'ordre de Cluny, en ce qui concerne les droits et privilèges des habitans de l'Artois relativement aux lettres de committimus... Registrées en Parlement le 10 avril [1778]...Franceimpr. royale17783
Lettres patentes... portant abolition du droit d'aubaine en faveur de la république de Pologne... Registrées en Parlement le 23 janvier 1778FranceP.-G. Simon17784
Lettres patentes... portant confirmation de foires et marchés à Crèvecoeur... [Enregistrées au Parlement le 5 septembre 1778.]FranceP.-G. Simon1778—
Lettres patentes... portant exemption du droit d'aubaine en faveur du comte de Wied-Neuwied.. Registrées en Parlement le 12 février 1778Franceimpr. royale17783
Lettres patentes... portant nomination du sieur Lefebvre d'Ammécourt, pour, à la place du sieur Blondeau, procéder avec le sieur Pasquier à la vérification et rédaction nouvelle de la coutume du comté de Ponthieu... Registrées en Parlement le 27 mars 1778FranceP.-G. Simon17784
Lettres patentes... portant que les prêtres qui entreront à l'avenir dans la Congrégation de la doctrine chrétienne seront réputés capables de recueillir toutes successions directes ou collatérales... Registrées en Parlement le 24 juillet [1778]...FranceP.-G. Simon17783
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 14 avril 1778, ci-incluse,] pour l'abolition du droit d'aubaine entre la France et les États du duc de Würtemberg... Registrées en Parlement le 4 août 1778FranceP.-G. Simon17788
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 29 avril 1778, ci-incluse,] pour l'exemption du droit d'aubaine entre la France et les États du duc de Mecklenbourg-Strelitz... Registrées en Parlement le 4 août 1778FranceP.-G. Simon17788
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 29 avril 1778, ci-incluse] pour l'exemption du droit d'aubaine entre le Roi et le duc de Mecklenbourg-Schwerin... Registrées en Parlement le 4 août 1778FranceP.-G. Simon17788
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 7 avril 1778, ci-incluse,] pour l'exemption du droit d'aubaine entre la France et les États du duc de Saxe-Gotha et Altembourg... Registrées en Parlement le 4 août 1778FranceP.-G. Simon17787
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 7 avril 1778, ci-incluse,] pour l'exemption du droit d'aubaine entre la France et les États du duc de Saxe-Saalfeld-Cobourg... Registrées en Parlement le 4 août 1778FranceP.-G. Simon17787
Lettres patentes... portant règlement pour la police des prisons... Registrées en Parlement le 20 mars 1753FranceP.-G. Simon17784
Lettres patentes... portant établissement d'un nouvel ordre pour le payement des pensions... Registrées en la Chambre des Comptes le 19 [novembre 1778]...Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17784
Lettres patentes... portant établissement d'une Société royale de médecine... Registrées en Parlement le 1er septembre [1778]...Franceimpr. royale177820
Lettres patentes... pour l'élection des gardes-jurés des marchands et fabricans dans les villes et lieux du ressort du Parlement de Paris où il est d'usage d'en nommer... Registrées en Parlement le 12 février 1778FranceP.-G. Simon17783
Lettres patentes... qui accordent à M. le comte d'Artois la nomination aux bénéfices consistoriaux situés dans l'étendue du diocèse de Poitiers faisant partie de son apanage... Registrées en Parlement le 15 décembre [1778]...Franceimpr. royale17783
Lettres patentes... qui augmentent de 50 livres la pension des vicaires de paroisses... Registrées en Parlement le 29 [mai 1778]...FranceP.-G. Simon17783
Lettres patentes... qui autorisent le Mont-de-piété à faire un emprunt sur l'hypothèque des revenus et droits de l'Hôpital général... Registrées en Parlement le 21 [août 1778]...Franceimpr. royale17783
Lettres patentes... qui confirment les bulles d'érection d'un évêché à Nanci [des 21 juillet et 19 novembre 1777]... Registrées en Parlement le 23 [janvier 1778]...FranceP.-G. Simon17788