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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... qui transfèrent le sieur Chevalier, professeur en droit en l'Université d'Orléans, à la chaire vacante dans celle de Poitiers... Registrées en Parlement le 4 mai 1779FranceP.-G. Simon17794
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Ordonnance concernant les gardes-côtes des provinces de Picardie, Normandie, Bretagne, Poitou, Aunis, Saintonge, Guyenne, Roussillon, Languedoc et Provence, les isles de Belle-Ile, de Ré, Oléron et autres...FranceP.-G. Simon177920
Ordonnance de police portant fixation du prix de la viande de boucherieFrance. Bailliage. VersaillesP.-G. Simon1779—
Ordonnance du Roi concernant les compagnies colonelles, mestres de camp et lieutenantes-colonelles de ses troupes d'infanterie, cavalerie, hussards et dragons...Franceimpr. royale17792
Ordonnance... concernant l'ordre de Saint-Louis...Franceimpr. royale17797
Ordonnance... concernant la cavalerie, et portant création de six régimens de chevaux-légers...Franceimpr. royale177915
Ordonnance... concernant la compagnie des Gardes de la porte [du Roi]...FranceP.-G. Simon17794
Ordonnance... concernant le service des caporaux et appointés de la garde de Paris de service sur les ports et remparts...FranceP.-G. Simon17792
Ordonnance... concernant les congés à délivrer aux brigadiers, cavaliers, sergens, caporaux et soldats de la garde de Paris...FranceP.-G. Simon17792
Ordonnance... concernant les dragons, et portant création de six régimens de chasseurs à cheval...FranceP.-G. Simon17798
Ordonnance... concernant les déserteurs des troupes provinciales...Franceimpr. royale17794
Ordonnance... concernant les grenadiers royaux...Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17798
Ordonnance... concernant les reprises faites par les vaisseaux, frégates et autres bâtimens de S. M...FranceP.-G. Simon17794
Ordonnance... en faveur des maîtres de postes aux chevaux et de la ferme des messageries, contre les entreprises des loueurs de chevaux...Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17793
Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de Flandre, Picardie, Normandie, Bretagne, Poitou, Aunis, Saintonge, Guyenne, Roussillon, Languedoc, Provence...FranceP.-G. Simon17794
Ordonnance... pour prendre au service de terre une partie de l'infanterie du corps des Volontaires de Nassau, ci-devant attaché à la marine...Franceimpr. royale17796
Ordonnance... pour régler le rang du maréchal des logis du régiment des Gardes françoises de S. M....Franceimpr. royale17792
Ordonnance... pour régler le rang et le service à l'armée de quelques officiers supérieurs du régiment d'infanterie de S. M...Franceimpr. royale17792
Ordonnance... pour régler le traitement des régimens d'infanterie qui seront employés dans les colonies situées au delà du cap de Bonne-Espérance...Franceimpr. royale17796
Ordonnance... pour régler un uniforme aux officiers réformés des troupes des colonies...Franceimpr. royale17793
Ordonnance... pour établir des élèves dans le Corps royal de l'artillerie et pour porter de 10 à 12 les capitaines en second attachés à chacun des régimens de ce corps...Franceimpr. royale17797
Ordonnance... pour établir dès à présent les quatre officiers supérieurs de l'état-major du régiment colonel général des hussards que S. M. se propose de créer par la suite...Franceimpr. royale17794
Ordonnance... qui défend le port d'armes et les épaulettes à tous domestiques, et nommément à ceux appelés chasseurs, heiduques et aux nègres...Franceimpr. royale17793
Recueil de règlemens pour les corps et communautés d'arts et métiers, commençant au mois de février 1776France. Conseil d'État (13..-1791)P.-G. Simon1779287
Règlement en faveur des élèves de l'École royale-militaireFranceimpr. royale17798
Règlement... concernant la chapelle de l'École royale militaireFranceimpr. royale17796
Réflexions pour les carrossiers des places et de remises de la ville de Paris.Rémy VoilquinP.-G. Simon177911
(Sentence des requêtes du palais pour la conservation des minutes des sentences de licitation, partages et liquidations et des procès-verbaux.)France. Requêtes du Palais. ParisP.-G. Simon1779—
Tableau général du corps des marchands épiciers-grossiers et droguistes de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris. Année 1779FranceP.-G. Simon177948
Édit... concernant l'ordre de Saint-Louis... Registré au Sceau et à l'Audience de France le 11 février [1779]...Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17797