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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettre pastorale... au clergé... sur les études ecclésiastiques. (Donné à Paris.)Église catholique. Diocèse. Saint-Omer, Pas-de-Calais (1559-1801), Alexandre Joseph Marie Alexandre de Bruyères de Chalabre
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P.-G. Simon
1781
77
Lettres patentes portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Picardie... Registrées en Parlement le 19 décembre... [1780.]FranceP.-G. Simon178112
Lettres patentes portant établissement d'un nouveau marché rue de Baune à l'hôtel qui servoit de logement à la première compagnie des Mousquetaires de la garde du Roi, sous le nom de marché de Boulain villiers... Registrées en Parlement le 16 janvier 1781FranceP.-G. Simon17814
Lettres patentes... concernant l'Hôtel-Dieu de Paris... Registrées en Parlement le 11 mai [1781]...FranceP.-G. Simon17818
Lettres patentes... concernant la Chambre du commerce de Marseille... Registrées au Parlement d'Aix le 15 décembre [1779]...Franceimpr. royale17817
Lettres patentes... concernant la modicité des revenus du collège de... Laon... Registrées en Parlement le 6 avril [1781]...FranceP.-G. Simon17817
Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Péronne, de Montdidier et de Roye... Registrées en Parlement le 28 août [1781]...Franceimpr. royale17813
Lettres patentes... concernant les baux à cens... dans le ressort de la coutume d'Orléans... Registrées en Parlement le 27 mars 1781Franceimpr. royale17814
Lettres patentes... contenant règlement pour l'administration de la ville de Lyon... Registrées en la Chambre des Comptes le 21 janvier 1781FranceP.-G. Simon17814
Lettres patentes... portant confirmation d'un mandement de M. l'archevêque de Tours [du 8 mai 1780] pour la suppression des fêtes... Registrées en Parlement le 30 mars 1781FranceP.-G. Simon17814
Lettres patentes... portant confirmation d'un mandement de M. l'évêque du Mars [ci-inclus, du 8 mai 1780] pour la suppression de fêtes... [Enregistrés au Parlement.]Franceimpr. de C. Monnoyer17812
Lettres patentes... portant désunion de l'office de lieutenant général de police à Troies des offices du bailliage de ladite ville, pour être dorénavant exercé par un seul officier en titre... Registrées en Parlement le 28 août [1781]...Franceimpr. royale17813
Lettres patentes... portant nouvelle fixation des droits accordés aux huissiers commissaires-priseurs pour les ventes du Mont-de-Piété... Registrées en Parlement le 13 mars [1781]...Franceimpr. royale17814
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité d'Auvergne... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...FranceP.-G. Simon17818
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Poitiers... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...Franceimpr. royale17814
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Chalons... Registrées en Parlement le 19 décembre 1780FranceP.-G. Simon17816
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Limoges... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...FranceP.-G. Simon17814
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Lyon... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...FranceP.-G. Simon17814
Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...FranceP.-G. Simon178112
Lettres patentes... portant règlement pour les huissiers chargés de faire les saisies et oppositions entre les mains des huissiers-commissaires-priseurs du Châtelet de Paris... Registrées en Parlement le 25 mai [1781]...Franceimpr. royale17814
Lettres patentes... portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures et dans les villes où il y a communautés d'arts et métiers... Registrées en Parlement le 8 janvier 1782FranceF. Vauquer-Lambert17814
Lettres patentes... portant suppression de la communauté des maîtres lapidaires et leur réunion au corps des maîtres orfèvres-joailliers, tireurs et batteurs d'or [de Paris]... Registrées en Parlement le 25 mai [1781]...Franceimpr. royale17816
Lettres patentes... pour l'établissement d'un marché sur le terrein cédé par l'abbaye Saint-Antoine à Paris... Registrées en Parlement le 27 août [et au Bureau des Finances de la généralité de Paris le 21 novembre] 1777FranceP.-G. Simon17818
Lettres patentes... qui autorisent un nouveau plan du marché à établir sur le terrein de la Couture Sainte-Catherine... Registrées en Parlement le 13 mars [1781]...FranceP.-G. Simon17813
Lettres patentes... qui homologuent une délibération du clergé de France, du 6 octobre 1780, pour emprunter, au denier 25, la somme nécessaire pour rembourser le dernier emprunt de 30 millions... Registrées en Parlement le 13 mars [1781]...Franceimpr. royale17817
Lettres patentes... qui permettent à M. l'abbé d'Espagnac d'établir une maison de charité au village de Coulombs... Registrées en Parlement le 3 avril 1781FranceP.-G. Simon17817
Lettres patentes... qui réunissent en une seule communauté les professions d'orfèvres, lapidaires, joailliers et horlogers établis dans les villes du ressort du Parlement de Metz... Registrées en la Cour des Monnoies le 28 mars [1781]...Franceimpr. royale17816
Lettres patentes... qui, en interprétant la déclaration du 25 avril 1778, expliquent de quelle manière se feront à l'avenir les élections des syndics et adjoints et des jurés-gardes des communautés d'orfèvres, joaillliers, lapidaires et horlogers ; et qui prescrivent... les formalités que ces officiers seront tenus de remplir... Registrées en la Cour des Monnoies le 29 mai [1781]...Franceimpr. royale17813
Lettres patentes... registrées en la Cour des Aides le 3 août 1781, qui, en interprétant le tarif annexé aux lettres patentes en forme de déclaration du 2 août 1777, portant prorogation des octrois municipaux appartenants au Roi, ordonnent que... lesdits droits soient levés sur les vins et boissons entrés ou façonnés dans les lieux sujets pour y être vendus ou consommésFranceP.-G. Simon17814
Mandement... qui ordonne que le "Te Deum" sera chanté dans toutes les églises... en actions de grâces de l'heureux accouchement de la reine et de la naissance de Mgr le dauphinEglise catholique. Diocèse. LyonP.-G. Simon17817