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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Satyres de M. Rabener, traduction libre de l'allemandGottlieb Wilhelm RabenerP.-G. Simon1754—
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Édit... portant création de 2 millions 400.000 livres de rentes viagères sur l'Hôtel de ville de Paris... [Enregistré au Parlement.]
France
P.-G. Simon
1754
4
Déclaration... portant suppression des offices de lieutenans civils et criminels et d'assesseurs, premiers élus, créés dans les élections de La Charité, Sainte-Menehould, Joinville et Montreau, par édits... de février et septembre 1696... [Enregistrée au Parlement le 20 janvier 1753.]FranceP.-G. Simon17533
Déclaration... qui transfère le Parlement de Paris dans la ville de Pontoise... [Enregistrée au Parlement, à Pontoise, le 17 mai 1753.]FranceP.-G. Simon17534
Lettres patentes... portant règlement pour la police des prisonsFranceP.-G. Simon17533
Lettres patentes... qui rétablissent les pourvus des offices de lieutenans civils et criminels dans les élections de Sainte-Menehould et Joinville, supprimés par la déclaration du 26 novembre 1752, dans la jouissance de leurs offices, sous le titre et avec les fonctions de lieutenans... [Enregistrées au Parlement le 7 mai 1755.]FranceP.-G. Simon17533
Édit... qui supprime les offices de lieutenans généraux d'épée, de chevaliers d'honneur et de conseillers honoraires établis dans les jurisdictions ressortissantes nuement aux Parlemens. [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17534
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17523
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17524
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17527
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17523
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17523
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17524
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17524
France. Conseil d'État (13..-1791)P.-G. Simon17527
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17522
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17524
Arrest de la cour du parlement d'Aix en Provence rendu contre les Cordeliers... du 3 juin 1752France. Parlement de ProvenceP.-G. Simon17524
(Arrêt de la cour du parlement interdisant à tous ecclésiastiques de faire aucun acte ni de prononcer aucune parole pouvant favoriser les chisme, à propos de la Bulle Unigenitus)France. Parlement de ParisP.-G. Simon1752—
(Arrêt de la cour du parlement portant condamnation d'un imprimé en forme de lettre sans signature daté de Paris le 11 juin 1752)France. Parlement de ParisP.-G. Simon1752—
(Arrêt de parlement qui ordonne que la thèse intitulée Quaestio theologica soutenue à Lyon le 4 septembre 1752 chez les grands Carmes de la ville de Lyon, par le frère François Mairot, sera lacérée et brulée par l'exécuteur de la Haute-justice.)France. Parlement de ParisP.-G. Simon17526
(Arrêt de parlement qui ordonne que le libelle imprimé ayant pour titreFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17524
(Arrêt de parlement qui ordonne que le libelle imprimé, intituléFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17524
Déclaration... en interprétation de l'édit... de novembre 1750, portant création d'une noblesse militaire... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17524
Déclaration... portant cessation du recouvrement de ce qui reste à payer des finances ordonnées par les édits de 1745 sur différens offices... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17524
Déclaration... qui enjoint aux chanoines réguliers de la Congrégation de France, qui seront à l'avenir pourvus de bénéfices, de satisfaire aux formalités prescrites par l'édit de novembre 1719 et par la déclaration du 1er février 1720... [Enregistrée au Grand Conseil le 3 juin 1752.]FranceP.-G. Simon17523
Déclaration... qui règle de quelle manière doit être exercé le droit de nomination appartenant à S. M., à cause du serment de fidélité que les archevêques et évêques sont tenus de lui prêter... [Enregistrée au Grand Conseil le 16 décembre 1752.]FranceP.-G. Simon17524
Extrait des registres de ParlementFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17524
Extrait des registres de ParlementFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17524
Extrait des registres de Parlement, du premier août mil sept cent cinquante deuxFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17524