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164 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de P. Didot aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du jeudi 22 juillet 1824. Opinion de M. le marquis de Pange sur le projet de loi relatif aux chemins vicinauxMarie Jacques Thomas de Pangeimpr. de P. Didot aîné18248
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Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 2 mai 1821. Discours prononcé... par M. le Cte de Sèze à l'occasion de la mort de M. le Cte de Saint-PriestRaymond de Sezeimpr. de P. Didot aîné182123
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 21 avril 1821. Ordonnances du Roi communiquées à la Chambre dans cette séance par M. le Garde des sceaux... Discours de M. le Garde des sceaux [de Serre]Hercule de Serreimpr. de P. Didot aîné182127
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 24 avril 1821. Notice sur M. le Cte de Suffren Saint-Tropez, lue dans cette séance, par M. le duc de Praslin...Charles Raynard Laure Félix duc de Praslinimpr. de P. Didot aîné18216
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 30 mars 1821. Opinion de M. le Cte de Sèze sur le projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelleRaymond de Sezeimpr. de P. Didot aîné182122
Chambre des Pairs de France... Séance du... 24 juillet 1821. Opinion de M. le prince de Talleyrand sur le projet de loi relatif aux journaux et écrits périodiques...Charles-Maurice de Talleyrand-Périgordimpr. de P. Didot aîné182112
Chambre des Pairs de France... Séance du... 9 avril 1821. Opinion de M. le prince duc de Talleyrand sur le projet de loi relatif à la circonscription des arrondissements électoraux...Charles-Maurice de Talleyrand-Périgordimpr. de P. Didot aîné18218
Chambre des Pairs... Séance du... 24 juin 1821. Opinion de M. le Cte de Ségur sur le projet de loi relatif aux journaux et écrits périodiquesLouis-Philippe de Ségurimpr. de P. Didot aîné182117
Chambre des pairs de France. Session de 1820. Séance du mercredi 28 juin 1821. Opinion de M. le Cte de La Bourdonnaye sur la loi relative aux pensions ecclésiastiquesCharles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye-Blossacimpr. de P. Didot aîné1821—
Chambre des pairs de France. Session de 1821. Opinion de M. le Mis d'Herbouville, sur l'amendement proposé à l'art. 2 du projet de loi relatif à la répression des délits, commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publicationCharles-Joseph-Fortuné d' Herbouvilleimpr. de P. Didot aîné1821—
Projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle, présenté à la Chambre des Pairs, le 15 mars 1821. Discours de M. le Garde des sceaux [de Serre]... contenant les motifs du projet de loiHercule de Serreimpr. de P. Didot aîné18218
Testament moral, ou Lettre d'Antoine-François Delandine à ses fils, écrite des prisons de Lyon, en 1793, la veille du jour où il devait comparaître devant le Tribunal révolutionnaire (avec un Appendice de Jme Delandine de Saint-Esprit)Antoine-François Delandineimpr. de P. Didot aîné182112
Voyage pittoresque en Autriche, par le Cte Alexandre de LabordeAlexandre de Laborde, Alphonse Rabbeimpr. de P. Didot aîné1821—
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 13 juillet 1820. Opinion de M. le duc de Praslin sur la résolution proposée par une commission spéciale, relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairieCharles Raynard Laure Félix duc de Praslinimpr. de P. Didot aîné182025
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le Cte de Sèze sur la proposition relative... aux colons de Saint-DomingueRaymond de Sezeimpr. de P. Didot aîné182029
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le duc de Praslin sur la proposition relative au renouvellement du sursis accordé aux colons de Saint-Domingue...Charles Raynard Laure Félix duc de Praslinimpr. de P. Didot aîné18209
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 21 juillet 1820. Opinion de M. le duc de Praslin sur le projet de loi relatif à l'exécution d'un arrangement conclu entre la France et la régence d'AlgerCharles Raynard Laure Félix duc de Praslinimpr. de P. Didot aîné18209
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Projet de loi relatif à une nouvelle fixation des sommes qui doivent être consignées chaque mois pour les aliments des détenus pour dettes, par les créanciers de ces détenus, présenté à la Chambre des Pairs, le 15 mars 1821. Discours prononcé par M. le Garde des sceaux [de Serre]...Hercule de Serreimpr. de P. Didot aîné18207
Chambre des Pairs de France... Séance du... 10 juillet 1820. Opinion de M. le Cte de Ségur sur la résolution proposée par une commission spéciale relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairiePhilippe de Ségurimpr. de P. Didot aîné182022
Chambre des Pairs de France... Séance du... 21 juillet 1820. Opinion de M. le Cte de Ségur sur le projet de loi relatif à l'exécution d'un arrangement conclu entre la France et la régence d'AlgerPhilippe de Ségurimpr. de P. Didot aîné182011
Chambre des Pairs de France... Séance du... 23 mars 1820. Opinion de M. le Cte de Ségur sur le projet de loi relatif à la liberté individuelleLouis-Philippe de Ségurimpr. de P. Didot aîné182017
Chambre des Pairs de France... Séance du... 24 juin 1820. Opinion de M. le Cte de Ségur sur le projet de loi relatif aux électionsPhilippe de Ségurimpr. de P. Didot aîné182024
Chambre des Pairs... Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le Cte Lanjuinais sur la proposition d'accorder un sixième sursis aux débiteurs colons de Saint-Domingue...Jean-Denis Lanjuinaisimpr. de P. Didot aîné182029
Chambre des Pairs... Séance du... 28 février 1820. Opinion de M. le Cte Lanjuinais sur le projet de loi relatif aux journaux...Jean-Denis Lanjuinaisimpr. de P. Didot aîné182012
Chambre des pairs de France. Session de 1819. Séance du jeudi 25 mai 1820. Opinion de M. le duc de La Vauguyon sur la loi des comptesPaul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot aîné1820—
Chambre des pairs de France. Session de 1819. Séance du lundi 28 février 1820. Opinion de M. le Cte Beker contre le projet de loi relatif aux journauxCte Bekerimpr. de P. Didot aîné1820—
Chambre des pairs de France. Session de 1819. Séance du mardi 18 janvier 1820. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman, relative à diverses pétitions collectives présentées à la Chambre des pairsCte de Saint-Romanimpr. de P. Didot aîné1820—
Chambre des pairs de France. Session de 1819. Séance du mardi 27 juin 1820. Opinion de M. le Cte de Valence sur le projet de loi relatif aux électionsJean-Baptiste-Cyrus-Adelaïde de Timbrune de Thiembronne Valenceimpr. de P. Didot aîné1820—
Opinion de M. le maréchal... Jourdan sur le projet de loi relatif aux élections...Jean-Baptiste Jourdanimpr. de P. Didot aîné182027
Opinion de M. le maréchal... Jourdan sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle...Jean-Baptiste Jourdanimpr. de P. Didot aîné182021