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509 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Impr. de Motteroz et Martinet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La géographie vivante apprise par l'image, l'observation, la carteOnésime ReclusImpr. de Motteroz et Martinet1909132
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Proposition de loi tendant à la limitation du nombre des débits de boissons... présentée par M. Antide Boyer,... [22 février 1907.]
Antide Boyer
Impr. de Motteroz et Martinet
1909
4
Rapport... [Ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1908 et 1909 au titre du Budget général et des budgets annexes], par Paul Doumer,... [19 mars 1909.]Paul DoumerImpr. de Motteroz et Martinet1909117
Exposition de la Parure précieuse de la femme, 1908Palais Galliera. ParisImpr. de Motteroz et Martinet190843
Proposition de loi tendant à ouvrir aux ministres de la marine et du commerce et de l'industrie un crédit extraordinaire de 500 000 francs destiné à secourir les victimes des tempêtes qui ont sévi, au cours de la dernière campagne de pêche, sur les côtes du sud de la Bretagne... présentée par MM. Ernest Lamy, Le Bail... [22 novembre 1906.]Ernest LamyImpr. de Motteroz et Martinet19082
Rapport général présenté au nom de la 2e sous-commissionFrance. Ministère de l'intérieur (1879-1912), Charles Antoine LallemandImpr. de Motteroz et Martinet1908142
Résumé général des travaux législatifs de la Chambre des députésFrance. Chambre des députés (1876-1942)Impr. de Motteroz et Martinet19081263
Allocution de M. Henri Brisson, président définitif [11 janvier 1907.]Henri BrissonImpr. de Motteroz et Martinet19073
Avis... [Suppression des conseils de guerre permanents dans les armées de terre et de mer, des tribunaux maritimes et des établissements pénitentiaires militaires]Charles GuernierImpr. de Motteroz et Martinet190711
Avis... [Suppression des conseils de guerre permanents dans les armées de terre et de mer, des tribunaux maritimes et des établissements pénitentiaires militaires], par M. L.-L. Klotz,... [7 mai 1907.]Lucien KlotzImpr. de Motteroz et Martinet190735
Catalogue de la Maison de Victor Hugo...Eugène PlanèsImpr. de Motteroz et Martinet190776
Exposition de la Porcelaine, son décor, sa monture, 1907Palais Galliera. ParisImpr. de Motteroz et Martinet190740
Programmes, professions de foi et engagements électoraux de 1906France. Chambre des députés (1876-1942)Impr. de Motteroz et Martinet19071133
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux réunions publiques...Georges Clemenceau, Jean-François-Edmond Guyot-Dessaigne, Aristide BriandImpr. de Motteroz et Martinet19072
Projet de loi adopté par le Sénat relatif à la création d'un corps d'ingénieurs de l'artillerie navale... présenté... par M. Thomson,... par M. le général Picquart,... et par M. Milliès-Lacroix,... [26 mars 1907.]Gaston Thomson, Raphaël Milliès-Lacroix, Georges PicquartImpr. de Motteroz et Martinet190711
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'emploi du reliquat de l'emprunt de 80 millions contracté par le protectorat de l'Annam-Tonkin... présenté... par M. Milliès-Lacroix,... et par M. Caillaux,... [7 mai 1907.]Raphaël Milliès-Lacroix, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet19075
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la cession à l'Oeuvre du Roi Oscar II des bâtiments et terrains provenant de l'ancienne batterie déclassée de Saint-Barthélemy (Guadeloupe),... présenté... par M. Milliès-Lacroix,... et par M. J. Caillaux,... [21 février 1907.]Raphaël Milliès-Lacroix, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet19074
Projet de loi ayant pour objet d'utilité publique l'établissement dans le département de la Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local funiculaire, à voie d'un mètre entre le port de Bourdeau et le col du mont du Chat... présenté... par M. Louis Barthou,... [11 janvier 1907.]Louis BarthouImpr. de Motteroz et Martinet190728
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, dans le département de la Charente... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [28 janvier 1907.]Louis Barthou, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet190754
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement de deux réseaux de chemins de fer d'intérêt local, à voie normale, dans le département de Seine-et-Oise... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [26 mars 1907.]Louis Barthou, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet190747
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Hérault, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Maureilhan à Colombiers... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,...Louis Barthou, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet190712
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dit "groupe du Nord"... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [21 janvier 1907.]Louis Barthou, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet190736
Projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 11 de la loi du 13 mars 1875 en ce qui concerne le recrutement des ingénieurs des poudres et salpêtres... présenté... par M. le général Picquart,... et par M. Caillaux,... [25 janvier 1907.]Joseph Caillaux, Georges PicquartImpr. de Motteroz et Martinet19073
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une Convention et d'un compromis conclus le 15 février 1907, entre le Ministre des Colonies et la Compagnie française des chemins de fer de l'Indo-Chine et du Yunnan... présenté... par M. Milliès-Lacroix,... par M. Caillaux,... et par M. Pichon,... [18 février 1907.]Stephen Pichon, Raphaël Milliès-Lacroix, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet190718
Projet de loi concernant la régularisation d'un décret portant ouverture de crédits, sur l'exercice 1906, au titre du budget annexe des monnaies et médailles... présenté... par M. J. Caillaux,... [18 janvier 1907.]Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet19073
Projet de loi modifiant l'article 22 de la loi du 1 ° juin 1896 portant organisation du corps des officiers de la marine et du corps des équipages de la flotte... présenté... par M. Gaston Thomson,... [11 janvier 1907.]Gaston ThomsonImpr. de Motteroz et Martinet19075
Projet de loi portant abrogation des articles 414 et 415 du code pénal [atteinte à la liberté du travail... présenté... par M. Guyot-Dessaigne,... et par M. Viviani,... [14 janvier 1907.]Jean-François-Edmond Guyot-Dessaigne, René VivianiImpr. de Motteroz et Martinet19073
Projet de loi portant annulation d'un crédit de 20000 francs, au titre de l'exercice 1906 et ouverture, sur l'exercice 1907, d'un crédit d'égale somme, relatif à l'Exposition internationale de Milan... présenté... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Caillaux,... [22 février 1907.]Gaston Doumergue, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet19073
Projet de loi portant approbation d'une convention signée à Sophia, le 5 janvier 1907, entre la France et la Bulgarie pour la protection réciproque des marques de fabrique et de Commerce, présenté... par M. Pichon,... et par M. Gaston Doumergue,... [23 mars 1907.]Gaston Doumergue, Stephen PichonImpr. de P. Mouillot19077
Projet de loi portant approbation de la Convention de commerce et de navigation signée le 6 mars 1907 entre la France et la Roumanie ; et de l'arrangement concernant la protection réciproque des oeuvres littéraires et artistiques et de la propriété industrielle... présenté... par M. Pichon,... par M. Gaston Doumergue,... [22 mars 1907.]Gaston Doumergue, Stephen PichonImpr. de Motteroz et Martinet190730