SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Hondschoote à Bray-Dunes... présente au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (25 mars 1902)Pierre Baudin, Joseph CaillauxMotteroz
← PrécédentPage 71 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
1902
44
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Vascoeuil à Morgny... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (29 janvier 1902)Pierre Baudin, Joseph CaillauxMotteroz190235
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Moutiers à Bourg-Saint-Maurice, présenté... par M. E. Maruéjouls,... (28 octobre 1902.)Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsMotteroz19024
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement de chemin de fer de Miramas à l'Estaque, présenté... par M. E. Maruéjouls,... (28 octobre 1902.)Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsMotteroz19025
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Baroncourt à Audun-le-Roman et de concéder cette ligne, à titre définitif, à la compagnie des chemins de fer de l'Est... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (28 novembre 1902.)Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Maurice RouvierMotteroz19026
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Colombiers à ou près Cruzy... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... (14 février 1902)Pierre BaudinMotteroz19024
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Libourne à Langon... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... (28 mars 1902)Pierre BaudinMotteroz19022
Projet de loi ayant pour objet de déterminer les conditions du rachat des lignes de la Compagnie franco-algérienne, présenté... par M. E. Combes,... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (28 octobre 1902.)Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Émile Combes, Maurice RouvierMotteroz19026
Projet de loi ayant pour objet de déterminer les conditions du rachat des lignes de la compagnie franco-algérienne... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (26 mars 1902)Pierre Waldeck-Rousseau, Pierre Baudin, Joseph CaillauxMotteroz19026
Projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 22 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (indignité des soutiens de famille), présenté... par M. le général André,... (26 juin 1902.)Louis AndréMotteroz19024
Projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 7 de la loi du 11 avril 1831 sur les pensions de l'armée de terre, présenté... par M. le général L. André,... et par M. Rouvier,... (16 octobre 1902.)Louis AndréMotteroz19023
Projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 8 de la loi du 11 avril 1831 sur les pensions de l'armée de terre, présenté... par M. le général André,... et par M. Rouvier,... (16 octobre 1902.)Louis AndréMotteroz19022
Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 27 juillet 1880 portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, présenté... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Vallé,... (13 novembre 1902.)Ernest Vallé, Gaston DoumergueMotteroz19024
Projet de loi ayant pour objet de modifier les conditions de concession des chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën, (renvoyé à la commission des crédits,) présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (1er juillet 1902.)Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsMotteroz19026
Projet de loi ayant pour objet de reporter jusqu'au 31 décembre 1902 le délai fixé par la loi du 19 mars 1900 pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local de Pierrefitte à La Raillère, par Cauterets, et de Pierrefitte à Luz-Saint-Sauveur... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... (16 janvier 1902)Pierre BaudinMotteroz19023
Projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port de Celte... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. Millerand,... (28 mars 1902)Alexandre Millerand, Pierre BaudinMotteroz19029
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention avec la compagnie P.L.M. pour la concession des lignes suivantesPierre Baudin, Joseph CaillauxMotteroz19026
Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres, présenté... par M. Maruéjouls,... (20 juin 1902.)Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsMotteroz19026
Projet de loi ayant pour objet la reconstruction des quais et l'approfondissement du Port-Vieux, à Marseille... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. S. Millerand,... (28 mars 1902)Alexandre Millerand, Pierre BaudinMotteroz19028
Projet de loi concernant des modifications à apporter à la loi du 25 juin 1861 (Pension de retraite des officiers réformés), présenté... par M. le général André,... et par M. Rouvier,... (16 octobre 1902.)Louis AndréMotteroz19023
Projet de loi concernant le déclassement et l'aliénation des fronts Ouest et Nord de l'enceinte de Paris, (renvoyé à la commission des crédits), présenté... par M. Rouvier,... par M. le général André,... et par M. Combes,... (1er juillet 1902.)Maurice RouvierMotteroz190213
Projet de loi concernant le déclassement et l'aliénation des fronts ouest et nord de l'enceinte de Paris... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... par M. le général André,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (17 février 1902)Louis André, Pierre Waldeck-Rousseau, Joseph CaillauxMotteroz190213
Projet de loi concernant le régime des alcools dénaturés en Corse (renvoyé à la commission des crédits,) présenté... par M. Rouvier,... (3 juillet 1902.)Maurice RouvierMotteroz19023
Projet de loi concernant le régime des alcools dénaturés en Corse... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (17 mars 1902)Joseph CaillauxMotteroz19023
Projet de loi concernant le régime des sucres... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)Joseph CaillauxMotteroz190210
Projet de loi concernant les tarifs postaux applicables aux journaux et écrits périodiques... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)Alexandre Millerand, Joseph CaillauxMotteroz19024
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Basse-Bléone (département des Basses-Alpes) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)Léon MougeotMotteroz19027
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Fur (Haute-Savoie), en exécution de loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)Léon MougeotMotteroz19024
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Roubion (Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)Léon MougeotMotteroz19026
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tarn (département de l'Aveyron), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la Conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)Léon MougeotMotteroz19026