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Rapport... (Ouverture au Ministre de la Guerre d'un crédit extraordinaire de 560,000 francs au titre de l'exercice 1890, pour la reconstruction d'un baraquement incendié à Commercy, Meuse), par M. Georges Cochery,... (21 juillet 1890.)Georges CocheryMotteroz18902
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Rapport... (Ouverture au ministre de l'Intérieur d'un crédit extraordinaire de 150,800 francs destiné à indemniser l'ancienne société du "Journal officiel" des dommages résultant de son exploitation), par M. A. Burdeau,... (3 février 1890.)Auguste BurdeauMotteroz18907
Rapport... (Ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,600,000 francs destiné aux dépenses secrètes de sûreté générale), par M. Burdeau,... (9 décembre 1889.)Auguste BurdeauMotteroz18903
Rapport... (Ouverture au ministre des Affaires étrangères sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,300,000 francs pour achat d'un hôtel d'ambassade à Saint-Pétersbourg)Francis CharmesMotteroz18903
Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1889 ; ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés), par M. Burdeau,... (10 décembre 1889.)Auguste BurdeauMotteroz189012
Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890 ; ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; ouverture et annulation de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général de l'État), par M. Burdeau,... (12 juillet 1890.)Auguste BurdeauMotteroz189013
Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890, Service de l'instruction primaire), par M. Burdeau,... (1er février 1890.)Auguste BurdeauMotteroz189019
Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890, au titre du budget ordinaire du Ministère de la Guerre), par M. Georges Cochery,... (8 juillet 1890.)Georges CocheryMotteroz1890—
Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur les exercice 1889 et 1890 ; ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés), par M. A. Burdeau,... (8 mars 1890.)Auguste BurdeauMotteroz1890135
Rapport... (Prix de vente de cartouches comprimées de poudre pour mines grisouteuses, à base de coton-poudre et de nitrate d'ammoniaque), par M. Burdeau,... (24 février 1890.)Auguste BurdeauMotteroz18903
Rapport... (Projet de loi sur le service d'état-major, revision de la loi du 20 mars 1880), par M. Godefroy Cavaignac,... (8 mars 1890.)Godefroy CavaignacMotteroz189014
Rapport... (Prorogation des surtaxes d'octroi), par M. Burdeau,... (19 décembre 1889.)Auguste BurdeauMotteroz18902
Rapport... (Reconstruction du théâtre national de l'Opéra-Comique, par M. Delaunay... (24 juin 1890.)Achille DelaunayMotteroz189011
Rapport... (Revision du régime légal et administratif en vigueur pour la protection du vignoble français contre le phylloxéra), par M. Cazauvieilh,... (11 juillet 1890.)Octave CazauvieilhMotteroz18905
Rapport... (Régularisation de décrets rendus en Conseil d'État ; ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1889 ; ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés), par M. A. Burdeau,... (16 décembre 1889.)Auguste BurdeauMotteroz1890114
Rapport... (Service militaire des ouvriers des houillères), par M. Cornudet,... (24 mars 1890.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz18902
Rapport... (Subvention de 300,000 francs à la colonie de la Martinique et subvention de 100,000 francs à la colonie de la Guadeloupe pour venir en aide aux incendiés de Fort-de-France et de Port-Louis), par M. Burdeau,... (11 juillet 1890.)Auguste BurdeauMotteroz18904
Rapport... (Vente à cinq centimes du "Journal officiel" (4e et 2e parties. Compte rendu in extenso des séances de la Chambre et du Sénat) et abonnement annuel à ce compte rendu au prix de 10 francs), par M. Burdeau,... (3 février 1890.)Auguste BurdeauMotteroz18907
Rapport... (Émission de rentes 3 p. 100 et remboursement à l'échéance ou échange des obligations du Trésor à court terme émises pour le service des budgets extraordinaires), par M. Burdeau,... (3 juillet 1890.)Auguste BurdeauMotteroz189011
Rapport... [Abrogation du décret du 26 pluviôse-28 ventôse an II ; addition à l'article 2102 du Code civil d'une disposition ayant pour but d'assurer aux ouvriers et aux fournisseurs des entrepreneurs de l'État, des départements, des communes ou des établissements publics, un privilège sur les sommes dues aux dits entrepreneurs en raison de leurs entreprises.] Par M. Dupuy-Dutemps,... [5 juillet 1890.]Ludovic Dupuy-DutempsMotteroz18905
Rapport... [Conditions d'éligibilité de certains magistrats et des juges de paix], par M. Arnauld Dubois,... [14 juin 1890.]Arnauld DuboisMotteroz189010
Rapport... [Création d'une école du service de santé de la marine], par M. Armand Després,... [1er mars 1890.]Armand DesprésMotteroz189017
Rapport... [Exercice de la pharmacie ; réglementation de la préparation, du dépôt et de la délivrance des médicaments dans les dispensaires, hospices et autres établissements de l'Assistance publique et dans les établissements de bienfaisance], par M. C. Duval,... [18 juillet 1890.]César DuvalMotteroz189046
Rapport... [Organisation de l'armée, cadres et effectifs], par M. Dreyfus,... [22 mai 1890.]Camille DreyfusMotteroz18905
Rapport... [Ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts de crédits supplémentaires.] Par M. Charles Dupuy,... [11 juillet 1890.]Charles DupuyMotteroz18909
Rapport... [Ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1889 et 1890 ; Ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés], par M. Antonin Dubost,... [30 juin et 6 août 1890.]Antonin DubostMotteroz189020
Rapport... [Proposition des nominations à faire annuellement dans la Légion d'honneur parmi les militaires de l'armée territoriale], par M. Camille Dreyfus,... [18 juillet 1890.]Camille DreyfusMotteroz18908
Rapport... [Prorogation pendant deux années de la loi du 6 juillet 1870 relative aux mesures à prendre contre les incendies de la région boisée des Maures et de l'Esterel], par M. Ducoudray,... [3 juillet 1890.]Félix François Émery DucoudrayMotteroz18903
Musée du Louvre. Catalogue de sculpture égyptienne, par E. Revillout,Eugène RevilloutMotteroz188968
Proposition de loi relative au déclassement des routes nationales, présentée par M. Edmond Bartissol,... (7 décembre 1889.)Edmond BartissolMotteroz18895