SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi relatif au classement des ouvrages de fortification de la défense de terre de la France... présenté... par M. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetMotteroz18995
← PrécédentPage 146 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Projet de loi relatif au contrat d'association... présenté... par M. Waldeck-Rousseau,Pierre Waldeck-RousseauMotteroz189912
Projet de loi relatif au recouvrement des impôts dûs par les congrégations, communautés, associations religieuses et sociétés similaires, présentéJoseph CaillauxMotteroz18995
Projet de loi relatif aux pensions proportionnelles des officiers... présenté... par M. le général de Galliffet,... et par M. J. Caillaux,Joseph CaillauxMotteroz18995
Projet de loi relatif à l'organisation de l'armée coloniale... présenté... par M. le général de Galliffet,... par M. de Lanessan,... et par M. Decrais,Albert Decrais, Jean-Louis de LanessanMotteroz189911
Projet de loi relatif à l'organisation des troupes de la marine en France et aux colonies... présenté... par M. Edouard Lockroy,Édouard LockroyMotteroz189913
Projet de loi relatif à la concession de boîtes aux lettres particulières... présenté... par M. Paul Delombre,... et par M. Peytral,Paul Delombre, Paul PeytralMotteroz18992
Projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des Postes et des télégraphes aux Sables d'Olonne (Vendée)... présenté... par M. Paul Delombre,... et par M. P. Peytral,Paul Delombre, Paul PeytralMotteroz18996
Projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Toulon (Var)... présenté... par M. Paul Delombre,... et par M. Peytral,Paul Delombre, Paul PeytralMotteroz18994
Projet de loi relatif à la création des voies et moyens financiers pour l'achèvement du canal de la Marne à la Saône, présenté... par M. Pierre Baudin,... par M. Millerand,... et par M. J. Caillaux,Alexandre Millerand, Pierre Baudin, Joseph CaillauxMotteroz189920
Projet de loi relatif à la police générale et municipale dans la colonie de la Guadeloupe... présenté... par M. Guillain,Florent GuillainMotteroz18992
Projet de loi relatif à la protection de la propriété industrielle pour les objets admis à l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. Paul Delombre,Paul DelombreMotteroz18995
Projet de loi relatif à la publicité du nantissement des fonds de commerce... présenté... par M. Georges Lebret,Georges LebretMotteroz189910
Projet de loi réglant la situation du personnel ouvrier des arsenaux et établissements de la marine hors des ports en cas de mobilisation totale ou partielle... présenté... par M. Edouard Lockroy,Édouard LockroyMotteroz18996
Projet de loi sur la réorganisation de la télégraphie militaire... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. Paul Delombre,Charles Louis de Saulces de Freycinet, Paul DelombreMotteroz18995
Projet de loi sur le doctorat ès sciences économiques... présentéGeorges LeyguesMotteroz18993
Projet de loi sur le stage scolaire..Georges LeyguesMotteroz18993
Projet de loi sur les pensions de retraite des chefs de musique de l'armée... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. P. Peytral,Charles Louis de Saulces de Freycinet, Paul PeytralMotteroz18995
Projet de loi sur les pensions des militaires indigènes des régiments de tirailleurs et de spahis d'Algérie... présenté... par M. le général de Galliffet,... et par M. Caillaux,Joseph CaillauxMotteroz18997
Projet de loi tendant à compléter l'article 162 du Code de commerce relatif aux protêts... présenté... par M. Georges Lebret,Georges LebretMotteroz18994
Projet de loi tendant à compléter l'article 170 du Code civil, en conférant aux agents diplomatiques et aux consuls le droit de procéder, à l'étranger, à la célébration du mariage entre un Français et une étrangère... présenté... par M. Georges Lebret,... et par M. Delcassé,Georges Lebret, Théophile DelcasséMotteroz18993
Projet de loi tendant à exonérer certains hospices mixtes de reversement pour trop-perçus à l'occasion du remboursement des frais de traitement des malades militaires... présenté... par M. de Freycinet,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,Charles Louis de Saulces de FreycinetMotteroz18994
Projet de loi tendant à exonérer certains hôpitaux mixtes de reversement pour trop-perçus à l'occasion du remboursement des frais de traitement des malades militaires... présenté... par M. de Freycinet,... par M. Charles-Dupuy,... et par M. Peytral,Charles Dupuy, Paul PeytralMotteroz18994
Projet de loi tendant à modifier l'article 4 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution du cadre et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... présenté... par M. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetMotteroz18995
Projet de loi tendant à modifier les articles 423, 424, 439 et 532 du Code d'instruction criminelle... présenté... par M. Georges Lebret,Georges LebretMotteroz18992
Projet de loi tendant à ouvrir au ministre des colonies un crédit extraordinaire de 100,000 francs pour venir en aide aux victimes de l'incendie qui a dévasté, le 17 avril 1899, la ville de la Pointe-à-Pître (Guadeloupe)... présentée... par M. Guillain,... et par M. P. Peytral,Florent Guillain, Paul PeytralMotteroz18992
Projet de loi tendant à étendre, en vue de l'application de la loi du 9 avril 1898, les opérations de la Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents... présenté... par M. Paul Delombre,... et par M. P. Peytral,Paul Delombre, Paul PeytralMotteroz18992
Projet de loi étendant aux cartes postales et à tous les objets de correspondance affranchis à prix réduits les dispositions des lois des 16 mars 1887 et 27 décembre 1895 relatives aux lettres expédiées après les levées générales... présenté... par M. Paul Delombre,... et par M. Peytral,Paul Delombre, Paul PeytralMotteroz18994
Projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à la nouvelle évaluation des propriétés non-bâties (art. 41 à 47 détachés du projet de loi du budget général de l'exercice 1898)... présenté... par M. P. Peytral,Paul PeytralMotteroz18994
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernantPaul PeytralMotteroz189912