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43 œuvres

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Lettre d'un inconneu envoyée à un sien amy à S. Germain en Laye, en vers burlesque ["sic"]Vincent VoitureM. Mettayer16497
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Arrêt de la chambre des comptes contre les férmiers des cinq grosses fermes pour le paiement des rentes qu'ils ont diverties
France. Chambre des comptes de Paris
M. Mettayer
1648
—
Arrêt de parlement pour le rabais du pied-fourché, avec défenses aux fermiers de lever ledit droitFrance. Parlement de ParisM. Mettayer1648—
Déclaration... [ordonnant l'exécution des règlements sur le fait de la justice, portés par les ordonnances d'Orléans, Moulins et Blois, confirmant la déclaration du 13 juillet 1648, au sujet des remises sur les tailles, portant nouvelles décharges sur lesdites tailles, révocation des taxes sur les officiers, et autres choses concernant le bien du service.] Vérifiée en Parlement, S. M. y séant en son Lict de justice, le dernier juillet 1648FranceP. Rocolet et ses associés, imprimeurs et libraires ordinaires du Roy164812
Déclaration... en faveur de tous les officiers de finance de ce Royaume... pour jouir, durant neuf années, de la dispense de quarante jours de leurs offices, en payant par eux le prest et droict annuel... Vérifiée en la Grande Chancellerie... le 17e... de mars 1648FranceA. Estiene164811
Déclaration... portant que les officiers des Cours Souveraines de ce Royaume, jouiront... durant 9 années... de la dispense de la rigueur des 40 jours, que chacun officier doit survivre après le contrôle de la quittance de résignation de son office... Vérifiée en la Grande Chancellerie de France le 30e jour d'avril 1648FranceP. Rocolet16487
Déclaration... portant règlement sur le faict de la justice, police, finances et soulagement des subjets de S. M. Vérifiée en Parlement, le 24e jour d'octobre 1648FranceM. Mettayer164819
Ordonnance... envoyée à MM. les Prévôt des marchands et échevins... de Paris, par laquelle S. M. veut et entend que le commerce... des blés, et autres vivres et marchandises, y soit entretenu, ainsi qu'il est accoutumé...FranceM. Mettayer16484
Édit... portant augmentation du ressort du Parlement de Navarre, de la sénéchaussée des Landes...FranceM. Mettayer164814
Déclaration... portant que S.M. a entendu comprendre les présidents trésoriers généraux de France, advocats et procureurs de S. M. des Bureaux des finances, en l'exception de la révocation des privilèges contenus en son édict... de novembre 1640, sous les termes d'officiers des Cours SouverainesFranceM. Mettayer16476
Arrest notable de... parlement portant réglement pour l'expédition des lettres de licences, et deffences aux universitez auxquelles il ne se faict exercice public de délivrer aucunes lettres de degrez...France. Parlement de ParisM. Mettayer164611
Édict... portant création de deux offices héréditaires et domaniaux de receveurs et deux controlleurs des consignations, alternatifs et triennaux en toutes les Cours et juridictions du Royaume. Vérifié en Parlement le 6 février, et Chambre des Comptes le dernier avril 1640FranceA. Estiene164015
Discours des miseres de ce Temps.Pierre de Ronsard—1562—