M. Mettayer

Paris

Œuvres44

Éditions44

Auteurs distincts23

Médiane pages114–120 pages

Période1646–166823 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	13
France. Parlement de Paris	10
France. Châtelet de Paris	5
David Ferrand	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
Église catholique. Diocèse. Sens, Yonne	2
Vincent Voiture	1
France. Cour des monnaies	1
Claude-Charles de L'Aubespine Verderonne	1
Église catholique. Diocèse. Pamiers, Ariège	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1668	Arrêt de la cour des aides donné en faveur des bourgeois de Paris	—
1668	Arrêt du conseil d'état portant règlement pour le commerce et des foires par tout le royaume de France et les privilèges pour les marchands	—
1668	Ordonnance de M. le Prevôt de Paris portant injonction à tous propriétaires des maisons sises dans la ville et faubourgs de Paris, dans lesquelles il n'y a aucunes latrines ou fosses suffisantes d'en faire construire dans toutes et chacunes d'icelles sur les peines portées par icelle ordonnance	—
1668	Ordonnance de Mgr l'... archevêque de Sens (protestant contre le projet de donner aux Jésuites la direction du collège de cette ville. 2 février 1668.)	—
1668	Ordonnance de Mr le Prevôt de Paris portant nouveau règlement général à tous les propriétaires et locataires des maisons de la ville et faubourg de Paris	—
1668	Ordonnance de Mr le Prévot de Paris, donnée en faveur de tous les bourgeois de la ville et faubourgs de Paris suivant la Déclaration du Roi	—
1668	Ordonnance... contre l'entreprise des Jésuites sur le collège de Provins. (Donné à Paris.)	4
1668	Sentence d'excommunication contre trois jésuites du collège de Pamiés	4
1667	Instruction à la langue italienne... avec un recueil de chansons accomodées aux airs françois, et un traitté de la poësie italienne... par Placide (Catanusi)...	120
1666	Arrêts du Conseil d'état des 18 mars 1664 et 27 mars 1665 en faveur des officiers de la connétablie et maréchaussée de France à la Table de marbre du Palais	—
1666	Nouveau Tarif pour le Reglement des Monnoyes. Du premier Ianuier 1666	—
1666	Nouveau Tarif pour le règlement des monnaies	13
1666	Nouveau tarif pour le reglement des monnoyes	—
1665	Arrêt de parlement au profit des héritiers testamentaires, contre les héritiers qui divertissent les effets des successions, comme titres, promesses et obligations. (Testament de François Frurier, prieur de Sceaux.)	—
1664	Arrêt de parlement portant réglement pour instruire les procès aux accusés comme à des muets, quand ils ne veulent répondre pardevant les juges	—
1664	Déclaration... portant règlement sur le fait et négoce des lettres de change. Registrée en la Cour de Parlement le 28 du mois de janvier 1664	4
1663	Sentences et arrests concernans les droicts de la communeauté des courtiers, tireurs, chargeurs et débardeurs de la marchandise de foin, de la ville, fauxbourgs, banlieue, prévosté et vicomté de Paris	16
1662	Arrêt de parlement en faveur et au profit des femmes et filles à marier. (Louise Jacquier, femme séparée de biens de J.-B. Florin.)	—
1659	Arrest de... parlement portant réglement en faveur des curez et vicaires pour les portions congrues	8
1657	Statuts et règlements, faits et établis en la communauté des procureurs du Châtelet de Paris	—

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